Conseil municipal du Lundi 9 novembre 2015

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 N° non attribué
0-3 Ancien hippodrome des Bruyères - Terrain « Dreal » - Cession - Autorisation
0-4 Relation Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Conventions de gestion des espaces verts, des activités de signalisation et de valorisation du patrimoine naturel et paysager - Autorisation

Christine ARGELES

1-1 Musées de ROUEN - Exposition Hors les Murs « Jacques-Emile Blanche » - Convention - Autorisation
1-2 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Festival « Normandie Impressionniste » - Exposition « Scènes de la vie impressionniste » - Groupement de commandes - Conventions - Autorisation
1-3 N° non attribué
1-4 Bibliothèque municipale - Pôle associé documentaire - Convention-cadre avec la Bibliothèque nationale de France - Renouvellement - Autorisation
1-5 Bibliothèque municipale - Don reçu - Convention - Acceptation
1-6 Opération « Les Zazimuts 2015 » - Conventions de partenariat et de mécénat -Autorisation

Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Quartiers du Grand Projet de Ville - Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Convention - Autorisation

Hélène KLEIN

3-1 Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Convention d’objectifs - Subvention - Attribution

Christine RAMBAUD

5-1 Aménagement des Quais bas rive gauche - Transfert à la Métropole ROUEN Normandie - Convention financière - Autorisation
5-2 Immeuble Pie aux Anglais - Centre commercial Saint-Sever/Ville de ROUEN - Convention - Autorisation
5-3 Centre Médico-Social Jean Texcier - Cession - Autorisation
5-4 Terrains avenue Jean Rondeaux - Cession - Autorisation
5-5 Terrain rue Nicolas Poussin - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
5-6 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand’Mare - Convention publique d'aménagement - Compte-rendu annuel à la Collectivité 2014 - Approbation - Avenant n° 13 - Autorisation
5-7 Liste des permis de construire délivrés - Information

Olivier MOURET

6-1 Comité des Œuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN - Convention d'objectifs - Autorisation
6-2 Protocole d'accord sur le fonctionnement des organisations syndicales représentées au Comité Technique de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale - Sections syndicales communales - Autorisation
6-3 Personnel des services municipaux - Prime de mission et de motivation - Règlement - Modifications
6-4 Personnel des services municipaux - Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Seconde actualisation - Approbation

Françoise LESCONNEC

7-1 Agenda 21 - Plan Climat Energie Territorial - Conventions des Maires - Aide au changement de comportement Territoire Energie Climat - Convention avec l’Agence de l’Environnement de la maîtrise de l’énergie - Autorisation
7-2 Côteaux calcaires - Mise à disposition de parcelles pour le fauchage ou le pâturage - Convention partenariale avec la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
7-3 Gestion différenciée - Mise en place d'une parcelle expérimentale pour le suivi et l'impact de la gestion différenciée sur la biodiversité - Partenariat avec la Métropole ROUEN Normandie et l'Université de ROUEN - Autorisation

Bruno BERTHEUIL

8-1 Opération « ROUEN Givrée » 2015 - Redevances de location / prestations - Droits de place - Tarifs
8-2 Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail - Liste des dimanches de l’année 2016 - Avis

Ludovic DELESQUE

10-1 Espace public - Dénomination - Place de Hanovre

Manuel LABBE

12-1 Subvention aux associations - Attribution - Convention - Autorisation

Sarah BALLUET

13-1 Stade Robert Diochon - Convention de mise à disposition de service - Autorisation

Jean-Loup GERVAISE

14-1 Vente aux enchères de matériels réformés et de biens immobiliers - Recours à une plate-forme Internet - Autorisation

Florence HEROUIN-LEAUTEY

15-1 Voie publique - Entretien des voies portuaires du Grand Port Maritime de ROUEN - Convention - Autorisation

Frédéric MARCHAND

16-1 Marchés publics - Contrôle de l'hygiène et de la sécurité alimentaire des sites de restauration collective des villes de ROUEN et BOIS GUILLAUME et de la cuisine centrale du SIREST - Groupement de commandes - Convention - Autorisation
16-2 Contrat enfance et jeunesse - Convention Ville de ROUEN/Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Autorisation

Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget de l'exercice 2015 - Décision modificative n° 2 - Adoption
18-2 Instruction comptable M.14 - Amortissement des immobilisations - Actualisation des catégories de biens
18-3 Délégations de service public - Rapports annuels d'activité - Communication
18-4 Relations Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Reversement à la Métropole ROUEN Normandie du produit communal des amendes de police 2015 - Autorisation
18-5 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 46 logements - Immeuble Schuman - Boulevard Gambetta - Emprunt de 672.320 €
18-6 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Acquisition de 22 logements sociaux - 89 et 91 route de Darnétal - Emprunt de 2.152.785 € - Modification
18-7 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Travaux d'accessibilité des ascenseurs - Rue Le Verrier et rue Galilée - Emprunt de 1.043.484 €
18-8 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 21 logements sociaux - Rue du Petit-Quevilly - Emprunt de 2.548.632 €
18-9 Autorisation de souscription d'emprunt - Garantie d'emprunt - Centre Communal d'Action Sociale de ROUEN - Financement de logiciels informatiques - emprunt de 200.000 €

Guy PESSIOT

19-1 Travaux de conservation, sauvegarde et aménagements muséographiques du monument juif de ROUEN - Ministère de la justice - Convention financière - Autorisation

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