Conseil municipal du Lundi 30 janvier 2023

Ordre du jour de la séance

M. Pierre-Yves ROLLAND

31-1	Convention de partenariat avec l'école nationale supérieure d'architecture de Normandie pour l'entretien et l'ouverture des espaces verts et arborés du site de l'ancienne usine Lucien Fromage

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-2	Plan de renaturation : convention type de mise à disposition gratuite de terrain pour le jardinage urbain et convention type pour le dispositif "Fil vert"

Mme Laura SLIMANI

3-3	Adoption d'une convention-type pour le prêt de l'exposition Femmes Rouennaises Inspirantes

M. Frédéric MARCHAND

12-4	Amélioration de la visibilité des femmes dans l'espace public - Accroissement de dénominations féminines dans le quartier Flaubert

Mme Fatima EL KHILI

7-5	Adoption d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit pour l'association MIX'CITE
7-17	Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise de voirie située rue du Ruissel
7-25	Exonération totale des pénalités de retard à l'entreprise T2C pour les travaux de rénovation du cinéma Omnia

M. Manuel LABBE

6-6	Nouvelles attributions de subventions à des associations

M. Matthieu de MONTCHALIN

10-7	Création et mise à disposition d'une salle de cérémonie au cimetière Monumental
10-19	Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
10-20	Signature de conventions financières entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'attribution du Fonds d'Aide aux Communes pour l'Investissement Local
10-21	Renouvellement de la convention de partenariat Ville de Rouen/Direction Régionale des Finances Publiques
10-22	Convention d'accès à 'Mon compte partenaire' entre la ville de Rouen et la Caisse d'Allocations Familiales
10-23	Groupement de commandes pour la passation d'un accord cadre de fourniture de pneus
10-24	Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes 'Bâtiments' entre différents acteurs de la Métropole Rouen Normandie
10-26	Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-27	Recours à une plate-forme internet pour la vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers
10-28	Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la S.A.R.L. DESIGN ART NATURE suite à l’annulation de la vente d’anciennes appliques de l’Opéra de Rouen

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-8	Prorogation du taux de participation des familles en crèche

Mme Caroline DUTARTE

1-9	Subvention contrat local d'accompagnement à la scolarité

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-10	Modification des statuts et signature de la convention pluriannuelle et pluripartite d'objectifs et de moyens 2022-2025 du Centre Dramatique National de Normandie-Rouen
5-11	Modalités de mise à disposition de l'Abbatiale Saint-Ouen

Mme Elizabeth LABAYE

Cession amiable à titre gratuit à l'Etat - Direction Régionale des Affaires Culturelles de Normandie de la grille de Choeur de l'église Saint-Paul de Rouen

Mme Sarah VAUZELLE

13-13	Signature de la convention pour l'organisation des Jeux Nationaux des Transplantés et Dialysés avec l'association Trans-Forme
13-14	Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et la Ville de Mont-Saint-Aignan relative à l'accueil réciproque de clubs dans les piscines communales

M. Sileymane SOW

8-15	Participation de la SEMRI Métropole Rouen au capital de la S.C.I. "Envie Saint-Aubin-Lès-Elbeuf"

M. Nicolas ZUILI

Convention de gestion à intervenir entre le Grand Port Fluvio-Maritime de l'axe Seine (HAROPA PORT), la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'entretien des voies ouvertes à la circulation générale et de ses accessoires

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-18	Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre sa délégation

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