Conseil municipal du Lundi 24 janvier 2022

Ordre du jour de la séance

Mme Caroline DUTARTE

2-1	Convention de partenariat sur un programme de sensibilisation aux économies d'énergie à l'école : WATTY à l'école
2-2	Adhésion à l'association Rue de l'avenir
2-3	Parc naturel urbain de Repainville - Maitrise d'œuvre et travaux de restauration des milieux aquatiques - Convention de co-maitrise d'ouvrage entre la Ville de Rouen et le syndicat des bassins versants Cailly-Aubette-Robec - Fixation des participations définitives par avenant n° 1
2-19	Garantie d'emprunt de 864.000 € pour la réhabilitation de 27 logements sociaux 40, rue Coignebert par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat

M. Kader CHEKHEMANI

4-4	Démarche de tri sélectif de la Ville de Rouen pour le tri des mégots avec ALCOME et financement pour la mise en place de corbeilles de tri avec CITEO et l'ADEME

Mme Elizabeth LABAYE

22-5	Avis sur le classement de la statue de Napoléon et de son socle au titre des monuments historiques
22-6	Avis sur le classement de l’orgue de chœur de l’église Saint-Nicaise au titre des monuments historiques
22-10	Convention de droits d'auteurs dans le cadre du Projet BD Archives "Année de la BD"
22-26	Présentation des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-7	Modification des tarifs des prestations dans les bibliothèques : vente d'ouvrage et catalogue d'exposition Gustave FLAUBERT
5-8	Convention de partenariat entre le Centre photographique Rouen Normandie et la Ville de Rouen dans le cadre de sa politique en faveur des arts visuels
5-9	Labellisation Saison France-Portugal 2022
5-11	Avenant de prolongation de la Délégation de Service Public du cinéma d’Art et d’Essai République

M. Manuel LABBE

6-12	Nouvelles attributions de subventions 2022 à des associations

Mme Fatima EL KHILI

7-13	Convention de mise à disposition du local situé 22, rue Mollien au profit de l'association rouennaise d'éducation de la jeunesse jusqu'au 31 décembre 2022
7-14	Convention de mise à disposition du local situé 50, rue Leverrier au profit de l'Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse pour une durée de 1 an
7-18	Cession d'un terrain 68, rue sœur Marie Ernestine
7-28	Transfert à la Métropole Rouen Normandie de la chaufferie Grammont

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-15	Modification du règlement de la Régie Enfance Famille
9-16	Classes de découverte - Programme 2021-2022 - Attribution de subventions aux coopératives

M. Sileymane SOW

8-17	Demande de subvention auprès de la banque des territoires pour la création d'un poste de manager du commerce

Mme Amèle MANSOURI

Garantie d'emprunt de 1.115.617 € pour l'acquisition de 12 logements sociaux situés quai de la Bourse par la société anonyme d'H.L.M. LOGEO SEINE

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-21	Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
0-22	Désignation de délégués au Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

M. Matthieu de MONTCHALIN

10-23	Signature de la convention de prestation de service entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale
10-24	Signature de l'avenant à la convention de service commun Ville et Centre Communal d'Action Sociale
10-25	Accord-cadre sur l’exercice du droit de grève
10-27	Entretien des espaces verts, des abords et des terrains sportifs du stade Robert Diochon - Prolongement par voie d'avenant de la convention de gestion entre la Ville et la Métropole
10-29	Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-30	Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la société PFM BERTHELOT suite au vol d'un monument funéraire
10-31	Modification du tableau des effectifs du personnel municipal

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