Conseil municipal du Vendredi 3 février 2006

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Budget primitif de l'exercice 2006 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts long terme - Emprunts court terme - Opérations de marché - Délégations - Tableau des effectifs - Conventions - Autorisation
9-2 Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution
9-3 Centre Communal d'Action Sociale - Travaux d'extension et de restructuration du siège - Subvention - Attribution
9-4 Garantie d'emprunt - Marché d'Intérêt National - Réalisation du programme d'équipement - Refinancement des prêts de 1.219.592 €

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Politique de la ville - Coordination de l'offre d'insertion sur les territoires du Grand Projet de Ville - Demandes de subventions - Autorisation
1-2 Groupement d'Intérêt Public Marité - Subvention 2006 - Attribution
1-3 Plan de relance du commerce et de l'artisanat - « F.I.S.A.C. Quartiers » - Opérations urbaines - Aménagement de la rue de la République - Marché - Avenant - Autorisation
1-4 Plan de relance du commerce et de l'artisanat - « F.I.S.A.C. Quartiers » - Opérations urbaines - Aménagement de la rue Lafayette - Financement

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Manifestations culturelles - « Année Pierre Corneille » - Conventions - Autorisation
3-2 Musées de ROUEN - Musées des Beaux-Arts et de la Céramique - Exposition « Céramique fiction » - Conventions - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-3 Construction d'une médiathèque - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
3-4 Construction d'une médiathèque - Diagnostic d'archéologie préventive - Convention - Autorisation
3-5 Bibliothèque municipale - Travaux photographiques - Photocopies d'après microfilm - Tarifs - Adoption
3-6 Cinéma Le Melville - Soutien financier dans le cadre de la loi Sueur - Convention - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Appel d'offres - Autorisation
4-2 Aménagement de deux halles d'accueil croisière par le Port Autonome de ROUEN - Participation de la Ville de ROUEN - Autorisation
4-3 Etablissement Public Foncier de Normandie - Programme d'Action Foncière - Avenant n° 5 - Autorisation
4-4 Programme d'Action Foncière - Immeubles 44-50-52, avenue de Caen et 23, rue Dambourney - Rachat - Autorisation
4-5 Secteur Ouest - Zone d'Aménagement Concerté Luciline - Parcelle E.D.F. - Acquisition à titre gratuit - Autorisation
4-6 Emprise foncière allée Marcel Dupré - Cession - Autorisation
4-7 Immeuble 28, rue des Arsins - Cession par adjudication - Autorisation
4-8 Terrain 20 à 24, avenue Olivier de Serres - Mise à disposition du domaine public - Convention - Autorisation
4-9 Centre sportif Docteur Duchêne - Cafétéria - Convention d'occupation - Résiliation - Indemnisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Hôtel de Ville et centre municipal Pélissier - Distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires - Convention d'occupation du domaine public - Autorisation
5-3 Crématorium - Contrat de concession - Avenant n° 4 - Autorisation

Mme Marie-Hélène ROUX

6-1 Crèches et haltes-garderies municipales - Réservation de places pour la formation des assistantes maternelles indépendantes - Convention Ville de ROUEN/Département de la Seine-Maritime - Autorisation
6-2 Accueil de la petite enfance - Sorties pédagogiques - Assistant(e)s maternel(le)s indépendant(e)s - Convention - Autorisation
6-3 Centres de loisirs - Règlement intérieur - Autorisation
6-4 Centres de loisirs - Restauration en liaison froide - Appel d'offres - Autorisation

M. Eric CESARI

7-1 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Rapport d'activités 2004 et 2005
7-2 Association Rouennaise d'Education de la Jeunesse - Conventions de mise à disposition de locaux 2006-2008 - Autorisation

M. Jean MAILLARD

11-1 Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2004
11-2 Plan de Prévention des Risques d'Inondation Vallée de Seine - Boucle de ROUEN - Avis
11-3 Plan de Protection de l'Atmosphère de l'agglomération de ROUEN – Avis

M. Allain LAINNEME

13-1 Voie publique - Programme de rénovation de voiries communales - Année 2006 - Appel d'offres - Autorisation
13-2 Voie publique - Stationnement payant - Réglementation - Modification

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Travaux de rénovation dans les cours d'écoles - Programme 2006 - Appel d'offres - Autorisation
14-2 Classes de découverte - Programme 2006 - Subventions - Attribution
14-3 Enseignement privé - Classes sous contrat d'association - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année scolaire 2005-2006
14-4 Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année scolaire 2005-2006

M. Alain MAZZOLI

15-1 Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Caisse de Garantie du Logement Locatif Social - Protocole d'aide au rétablissement de l'équilibre - Autorisation
15-2 Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
15-3 Bâtiments communaux - Prestations de nettoyage après travaux - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
15-4 Bâtiments communaux - Travaux de démolition - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
15-5 Bâtiments communaux - Entretien et vérification des canalisations d'évacuation des eaux - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
15-6 Bâtiments communaux - Réparation et installation de stores et de matériels d'occultation - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
15-7 Centre sportif Docteur Duchêne - Marché d'entretien des installations thermiques - Appel d'offres - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Equipements de quartier - Centre François Salomon - Modalités de location
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