Conseil municipal du Jeudi 21 décembre 2023

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Ordre du jour de la séance

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-1Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 - Budget principal (modalités d'adoption des tarifs, emprunts long terme, emprunts court terme et tableau des effectifs)
10-2Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 du budget annexe des locations immobilières aménagées
10-3Adoption du budget primitif pour l'exercice 2024 du budget annexe de l'Etincelle
10-4Fixation des taux communaux de taxes foncières et de taxe d'habitation pour l'année 2024
10-5Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-28Convention financière entre la Ville de Rouen et l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour l'attribution d'une aide financière pour la renaturation des cours d'écoles et de crèches (2023)
10-39Entretien des espaces verts, des abords et des terrains sportifs du stade Robert DIOCHON - Modification des modalités de facturation - Avenant n° 1
10-40Signature d'un avenant n° 1 à la convention de gestion des espaces publics métropolitains de voirie et de leurs accessoires sur le territoire de la Ville de Rouen
10-41Modification du tableau des emplois du personnel municipal
10-43Régime indemnitaire - Evolutions
10-44Signature de l'avenant n° 2 à la convention de mise en commun de service entre la Ville de Rouen et son C.C.A.S.
10-45Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-47Groupement de commandes pour la réalisation de contrôles de l'hygiène et de la sécurité alimentaire des sites de restauration collective des Villes de Rouen, de Bois-Guillaume et de la cuisine centrale de S.I.R.E.S.T. - Autorisation de signature de la convention
10-48Adhésion aux missions du bloc insécable du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-Maritime
10-49Renouvellement de l'adhésion aux missions optionnelles du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Seine-Maritime

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-6Transition énergétique du territoire : production d'énergies renouvelables - Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire communal
2-7Convention de mise à disposition de broyeurs à végétaux par la Métropole Rouen Normandie

Mme Fatima EL KHILI

7-8Validation de l'indemnité versée aux soumissionnaires du Marché Public Global de Performance (M.P.G.P.) dans le cadre de la rénovation du Conservatoire à Rayonnement Régional
7-13Signature d'une convention d'occupation avec le Centre Communal d'Action Sociale pour l'occupation du "Plot Sud" 25, rue César Franck à Rouen
7-17Convention de mise à disposition de locaux à l'association AGIRabcd
7-20Mise à disposition des locaux situés rue de l'Enseigne Renaud au profit de la maison des jeunes et de la culture du Mont-Gargan
7-21Mise à disposition de l'immeuble situé 45, rue Saint-Julien au profit de l'Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs
7-22Mise à disposition des locaux situés rue de l'Enseigne Renaud au profit du syndicat FO
7-23Mise à disposition des locaux situés rue de l'Enseigne Renaud au profit de l'Union Départementale des Syndicats CFTC 76
7-26Parc naturel urbain de Repainville - Modification du périmètre et du coût sommaire et global de la déclaration d'utilité publique au profit de l'Etablissement Public Foncier de Normandie
7-29Vente aux enchères d'un ensemble immobilier sis à Rouen, 24, avenue de Caen
7-36Transfert du Marché d'Intérêt National (M.I.N.) de Rouen à la Métropole Rouen Normandie
7-50Retrait de la délibération n° 52 du 16 octobre 2023

Mme Amèle MANSOURI

11-9Mise en place de la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux de la commune de Rouen - Convention avec les bailleurs sociaux approbation et autorisation de signature
11-25Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain - Convention à intervenir avec la Métropole Rouen Normandie, l'Agence Nationale de l'Amélioration de l'Habitat et le Département de la Seine-Maritime : autorisation de signature.

M. Stéphane MARTOT

25-10Convention de partenariat Ville de Rouen-Etablissement Français du Sang-Association pour le Don de Sang Bénévole

Mme Caroline DUTARTE

1-11Convention de partenariat entre la Ville de Rouen, le Centre Communal d'Action Sociale et la Direction Territoriale de Pôle Emploi de Seine-Maritime
1-12Territoires zéro chômeur de longue durée - Candidature conjointe des communes de Sotteville-lès-Rouen et de Rouen à l'habilitation du territoire "GRAMMONT-GRENET-VOLTAIRE-LODS"
1-24Autorisation de démolition de l'immeuble Rousseau, quartier du Châtelet, dans le cadre du nouveau programme de renouvellement urbain
1-37Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société d'Economie Mixte S.E.M.R.I. Métropole Rouen au titre de l'année 2022
1-38Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement au titre de l'année 2022

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-14Avenant à la convention de gestion des collections réunion des Musées Métropolitain Rouen Normandie entre la Ville et la Métropole Rouen Normandie
5-15Modification du règlement des bibliothèques et création de tarifs pour la vente d'objets
5-18Conventions de partenariat avec l'association Mix'CITE et l'association Education et Formation

Mme Elizabeth LABAYE

22-16Prêt de vitraux à la Réunion des musées nationaux - Grand Palais

M. Adrien NAIZET

30-19Convention Triennale de mise à disposition à titre gracieux de locaux à l'Association ' Nightline '

M. Pierre-Yves ROLLAND

31-27Dénomination de voirie en impasse : Impasse Jean Dausset dans le prolongement de la rue Jean Dausset

M. Sileymane SOW

8-30Renforcement de la diversité et de l'attractivité du commerce local : droit de préemption du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat - Rétrocession du bail commercial 2-4, place des Emmurées - Validation du projet de reprise et choix du cessionnaire

M. Kader CHEKHEMANI

4-31Nouveau règlement des terrasses et des occupations du domaine public - Création de tarifs d'occupation du domaine public
4-35Création d'une brigade cynophile au sein de la police municipale

Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY

9-32Convention de partenariat entre l'association Trisomie 21 Normandie et les établissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville de Rouen
9-33Classes de découverte - Programme 2023-2024 - Attribution de subventions aux coopératives
9-34Convention de mise à disposition de moyens au titre du programme de Réussite Educative

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-42Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation
0-46Renouvellement des membres de la commission d'appel d'offres

Mme Françoise LESCONNEC

19-51Consultation du Conseil Municipal sur un projet d'arrêté préfectoral instaurant des Servitudes d'Utilité Publique sur la parcelle LL010 du territoire de la commune de Rouen
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