Conseil municipal du Vendredi 12 octobre 2012

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation de délégués - Société d'Economie Mixte ROUEN Seine Aménagement - Lycée Jeanne d'Arc
0-3 Secteur d'aménagement de la Luciline - Déclaration de projet
0-4 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2011 - Approbation - Avenant n° 4 - Autorisation
0-5 Plan Local d'Urbanisme sous forme numérique - Mise à la disposition de la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Convention - Autorisation
0-6 Programme d'Action Foncière - Rachat d'un ensemble immobilier à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
0-7 Place des Emmurées - Déconstruction du parking silo au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Convention - Avenant - Autorisation
0-8 Rue de la Motte - Déclassement - Cession - Autorisation
0-9 Maison 9 B, rue du Vert Buisson - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
0-10 Résidence Parc Jouvenet - Place de stationnement - Cession - Autorisation
0-11 Dalle de la Grand'Mare - Partie Sud - Etat descriptif de division en volumes - Délibération complémentaire - Autorisation
0-12 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 29 logements sociaux, dont 5 logements aidés d'intégration - 18 à 21, rue Manchon Frères - Subvention - Autorisation
0-13 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 107 logements et création de 4 logements sociaux, dont 1 logement aidé d'intégration - Rue du Chemin Neuf - Emprunts pour un montant total de 1.926.000 € - Subvention - Autorisation
0-14 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition de 20 logements sociaux, dont 3 logements aidés d'intégration - Rue Chanzy - Emprunts pour un montant total de 2.680.000 € - Subvention - Autorisation
0-15 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition de 18 logements sociaux, dont 3 logements aidés d'intégration - Rue de Lessard - Emprunts pour un montant total de 2.400.000 € - Subvention - Autorisation
0-16 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. QUEVILLY Habitat - Acquisition de 5 logements sociaux, dont 1 logement aidé d'intégration - Rue du Commandant Charcot - Emprunts pour un montant total de 580.000 € - Subvention - Autorisation
0-17 Office Public de l'Habitat Habitat 76 - Acquisition de 50 logements sociaux, dont 8 logements aidés d'intégration - Boulevard Gambetta et avenue Aristide Briand - Subvention - Autorisation
0-18 Office Public de l'Habitat Habitat 76 - Acquisition de 26 logements sociaux, dont 5 logements aidés d'intégration - Avenue Jean Rondeaux et boulevard de l'Europe - Subvention - Autorisation
0-19 Office Public de l'Habitat Habitat 76 - Acquisition de 25 logements sociaux, dont 5 logements aidés d'intégration - 115, rue Méridienne - Subvention - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

1-1 Schéma départemental d'accueil des gens du voyage de Seine-Maritime - Projet - Avis
1-2 Voie publique - Implantation et usage de mobiliers de collecte des déchets ménagers et assimilés - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Autorisation
1-3 Voie publique - Cours Clemenceau - Implantation de kiosques de stockage de conteneurs pour déchets - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Autorisation
1-4 Rivières de l'Aubette et du Robec et leurs affluents - Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Demande de déclaration d'intérêt général pour les travaux d'entretien des cours d'eau - Avis
1-5 Rivière du Cailly et ses affluents - Syndicat Mixte de la Vallée du Cailly - Demande de déclaration d'intérêt général pour les travaux d'entretien des cours d'eau - Avis
1-6 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société SENALIA SICA à ROUEN - Demande d'autorisation d'exploitation de stockage de fèves de cacao en vrac - Avis

M. Guy PESSIOT

2-1 Bibliothèque municipale - Pôle associé documentaire - Convention-cadre avec la Bibliothèque nationale de France - Renouvellement - Autorisation
2-2 Bibliothèque municipale - Dépôt légal imprimeur - Conventions avec la Bibliothèque nationale de France - Autorisation
2-3 Bibliothèque municipale - Plan de conservation partagée des fonds jeunesse en Haute-Normandie - Convention avec l'Agence Régionale du Livre et de la Lecture de Haute-Normandie - Renouvellement - Autorisation
2-4 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
2-5 Archives municipales - Restauration des registres d'état civil - Demande de subvention - Autorisation
2-6 Gros-Horloge - Vente de produits - Tarifs - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

3-1 Délégations de service public - Contrat de partenariat - Rapports annuels d'activité - Communication
3-2 Garantie d'emprunt - Caisse de Crédit Municipal - Emprunts pour un montant total de 1.000.000 €
3-3 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 86 logements - Rue Stendhal - Emprunts pour un montant total de 1.548.000 €
3-4 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Construction de 3 logements - 67, rue Louis Poterat - Emprunts pour un montant total de 169.085 €
3-5 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Acquisition de 42 logements sociaux - Quartier Luciline - Immeuble Rollon - Emprunts pour un montant total de 1.969.704 €
3-6 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Acquisition de 30 logements - Quartier Luciline - Immeuble Mathilde - Emprunts pour un montant total de 1.804.055 €
3-7 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Travaux d'amélioration des résidences - Emprunt de 426.100 €
3-8 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Acquisition de 18 logements sociaux - Rue de Lessard - Emprunts pour un montant total de 2.137.063 €
3-9 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande - Acquisition de 22 logements sociaux - Rue du Mail - Emprunts pour un montant total de 1.996.883 €
3-10 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition de 17 logements sociaux - 21, rue de la Mare du Parc - Emprunts pour un montant total de 1.891.370 €

Mme Hélène KLEIN

4-1 Subventions aux associations - Attribution
4-2 Direction de la Vie Associative - Gestion de locaux - Règlement intérieur - Actualisation - Création de tarifs

Mme Caroline DUTARTE

6-1 Politique de la ville - Adultes relais associatifs - Participation de la Ville - Renouvellement des conventions - Autorisation
6-2 Convention de maîtrise d'oeuvre sociale Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime - Avenant - Autorisation

Mme Laurence TISON

7-1 Jardin des Plantes, muséum de ROUEN, musée des Beaux-Arts - Lancement de souscriptions - Demandes de subventions - Conventions avec la Fondation du Patrimoine - Autorisation
7-2 Musées de ROUEN - Acquisition et dons - Demande de subvention - Convention - Autorisation
7-3 Musées de ROUEN - Numérisation d'objets et oeuvres - Demande de subvention - Autorisation
7-4 Musées de ROUEN - Partenariats - Conventions - Autorisation
7-5D sier retiré de l’ordre du jour
7-6 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « La couleur réfléchie » - Tarifs - Autorisation
7-7 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Le temps des collections » - Convention de partenariat - Autorisation
7-8 Hangar 23 - Programmation premier semestre 2013 - Tarifs - Délibération complémentaire - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Opération « ROUEN Givrée » 2012 - Redevances de location/prestations - Droits de place - Tarifs - Délibération modificative
8-2 Opération « Les Zazimuts 2012 » - Conventions de partenariat - Autorisation

Mme Christine ARGELES

9-1 Accueil de loisirs sans hébergement - Prestation de service - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales - Autorisation
9-2 Enseignement élémentaire et maternel - Participation intercommunale aux frais de fonctionnement - Convention - Autorisation
9-3 Ecoles publiques - Classes transplantées - Programme 2012-2013 - Financement - Barèmes
9-4 Ecoles privées - Classes transplantées - Programme 2012-2013 - Financement

M. Kader CHEKHEMANI

10-1 Piscines et patinoires municipales - Règlements intérieurs - Adoption
10-2 Equipements sportifs - Utilisation par la faculté des sciences du sport et de l'éducation physique - Convention - Renouvellement - Autorisation
10-3 Club Nautique et Athlétique de ROUEN - Association Sportive ROUEN Université Club - Subventions - Autorisation

M. Didier CHOISET

11-1 Voie publique - Emprise du métro-bus - Travaux d'aménagement - Convention de superposition de gestion - Avenant n° 1 - Autorisation
11-2 Services municipaux - Fourniture de carburant - Groupement de commandes - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation

M. Robert FOUBERT

12-1 Personnel des services municipaux - Fonctionnement des sections communales des organisations syndicales - Protocole d'accord - Avenant n° 1 - Autorisation
12-2 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs

M. Matthieu CHARLIONET

14-1 Atelier Santé Ville - Contrat pluriannuel d'objectifs 2012-2014 Ville de ROUEN / Agence Régionale de Santé - Autorisation
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