Délibération 4-1 du Vendredi 12 octobre 2012

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 12 OCTOBRE 2012

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

Mme Hélène KLEIN, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 27 janvier 2012, nous avons décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 9.354.888 € pour l'année 2012. Vous avez également, sur ces crédits, attribué à 324 associations, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture, le sport, la somme globale de 8.533.110 €.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Proximité, Solidarité, Citoyenneté

1.- Secteur enfance et jeunesse

Sous-secteur jeunesse

Programme subventions animation de loisirs

Opération M.J.C.

- une subvention au titre de la gestion de la salle polyvalente du Mont-Gargan de 2.453 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan.

Sous-secteur petite enfance

Programme subventions

Opération crèches

- une subvention sur projet de 1.638 € pour l’association Baby Récré,

- une subvention exceptionnelle de 7.000 € pour l’association Ma Petit’ Récré.

2.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur actions et aides sociales

Programme politique sociale

Opération adultes relais

- une subvention de 1.037 € pour le financement du deuxième trimestre 2012 d’un poste d’adulte relais, attribuée à chacune des associations suivantes :

. Groupe de Recherche et de Réalisation pour le Développement Rural dans le Tiers-Monde,

. Hauts de ROUEN Basket,

. Mer et Campagne,

- une subvention de 2.074 € pour le financement du deuxième trimestre 2012 de deux postes d’adulte relais, attribuée à chacune des associations suivantes :

. Fraternité Banlieues,

. Radio des Hauts de ROUEN.

Programme politique sociale

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- une subvention de fonctionnement de 9.500 € pour l’association Carrefour des Solidarités,

- une subvention sur projet de 2.500 € pour l’association de Solidarité des Résidents des Foyers Migrants.

Sous-secteur personnes handicapées

Programme personnes en situation de handicap

Opération subventions pour personnes en situation de handicap

- une subvention sur projet de 200 € pour la Fédération des

Malades et Handicapés.

Sous-secteur personnes âgées et lien intergénérationnel

Programme subventions aux seniors

Opération anciens combattants

- une subvention de fonctionnement de 100 € pour la Fédération Nationale des Combattants Volontaires.

Programme personnes âgées et lien intergénérationnel

Opération politique en faveur des personnes âgées

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 730 € pour le Comité des Fêtes du Temps Perdu,

- une subvention sur projet de 400 € pour le Comité des Fêtes et des Anciens du Mont-Gargan,

- une subvention sur projet de 550 € pour le Comité d’Entraide de la Madeleine,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’Union Nationale des Retraités et Personnes Agées.

Programme familles, quartiers, loisirs

Opération associations et comités de quartier

- une subvention sur deux projets de 500 € pour le Comité des Habitants de l’Ile Lacroix,

- une subvention sur projet de 250 € pour le Comité de la Madeleine.

II.- Politique Ville Durable

1.- Secteur santé

Sous-secteur santé et salubrité publique

Programme subventions dans le domaine de la santé

Opération santé

- une subvention de fonctionnement de 15.000 € ainsi qu’une subvention sur le projet de « La Maraude » de 5.000 € pour l’association La Boussole,

- une subvention de fonctionnement de 200 € pour l’association Oxy’GEM.

III.- Politique Développement Attractivité

1.- Secteur dynamique territoriale

Sous-secteur appui au développement économique

Programme commerce équitable

Opération coopération décentralisée

- une subvention sur projet de 1.000 € pour l’association

2 Main à Main.

Sous-secteur développement activités innovation

Programme subventions vie étudiante

Opération université

- une subvention sur projet de 1.000 € pour la Fédération des Etudiants de ROUEN.

Programme mise en valeur économique du territoire

Opération action en faveur du commerce rouennais

- une subvention sur projet de 37.000 € pour l’Association des Commerçants et Artisans de ROUEN.

2.- Secteur culture et patrimoine

Sous-secteur spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 8.000 € pour le théâtre de la Canaille,

- une subvention complémentaire de fonctionnement de 10.000 € pour l’association Rougemare et Compagnies,

- une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Oscar – Groupement d’Employeurs,

- une subvention sur projet de 3.300 € pour l’association Le Safran Collectif, pour les « Samedis du possible », ainsi qu’une subvention sur projet de 1.500 €,

- une subvention sur projet de 3.000 € pour l’association Etant Donné,

- une subvention sur projet de 3.000 € pour l’association Traces et Compagnies,

- une subvention sur projet de 1.200 € pour le théâtre de Papegault,

- une subvention sur projet de 3.000 € pour l’association Makitouch et Compagnies,

- une subvention sur projet de 3.000 € pour l’association Nina Bobsing,

- une subvention sur projet de 2.000 € pour l’association Echelle Inconnue,

- une subvention sur projet de 10.000 € pour le théâtre des Deux Rives,

- une subvention sur projet de 7.000 € pour l’association ROUEN Norwich Club,

- une subvention sur projet de 3.000 € pour l’association Pôle Image.

3.- Secteur sport

Sous-secteur subventions aux clubs sportifs

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

- une subvention de 1.500 € pour l’amélioration du dispositif de sécurité du mur d’escalade du gymnase Dévé à l’Association Rouennaise Club Alpin Français,

- une subvention de 4.000 € à l’Association Sportive de la Poste et de France Télécom de ROUEN, pour le développement d’une section volley-ball féminine et la montée en N3 de l’équipe 1ère féminine,

- une subvention de 3.000 € à l’association Arc ROUEN Club, dans le cadre de son déménagement,

- une subvention de 3.000 € à L’Art de la Boxe Educative des Hauts de ROUEN, pour le développement de la pratique,

- une subvention de 4.000 € au Noble Art de ROUEN, pour le développement de la pratique,

- une subvention de 4.500 € pour le Stade Philippins Ommnisports de ROUEN Tennis de Table, pour le développement de la pratique,

- une subvention de 10.000 € au Skate Park of ROUEN, pour le développement de la pratique,

- une subvention sur projet de 4.000 € au Stade Rouennais de Rugby,

- une subvention de 2.000 € au Bowling Club de ROUEN, pour le développement de la pratique,

- une subvention de fonctionnement de 2.500 € à l’association Handisport du Grand ROUEN,

et, dans le cadre des dispositifs « Ville de ROUEN » durant le deuxième semestre 2012, les subventions suivantes :

- 2.500 € pour le Club Hockey Amateur de ROUEN,

- 2.500 € pour le ROUEN Hockey Elite,

- 12.000 € pour le Conseil des Sports,

- 4.000 € pour le ROUEN Olympic Club,

- 2.000 € pour l’Ecole Sportive de Patinage Artistique Rouennaise,

- 1.500 € pour le Club Subaquatique Rouennais.

Ces propositions de subventions permettent de financer 15 nouvelles associations pour un montant total de 220.780 €.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire à signer les conventions de fonctionnement avec les associations culturelles, dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel mis en place en 2011.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.