Conseil municipal du Vendredi 22 septembre 2006

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire de Haute-Normandie - Contribution de la Ville de ROUEN - Avis

Rapporteur 1

1-1 Grand Projet de Ville - Restructuration du centre commercial du Châtelet - Réhabilitation de l'ex-case des médiateurs - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Observatoire de la Démocratie Locale - Bilan 2005

Rapporteur 3

3-1 Chapelle Saint-Louis - Travaux - Demandes de subventions - Autorisation
3-2 Muséum d'Histoire Naturelle - Dépose de la fresque du diorama de la ferme normande - Demande de subvention - Autorisation
3-3 Musées de ROUEN - Acquisitions 2006 - Demande de subvention - Autorisation
3-4 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Bertran Berrenger » - Contrats - Conventions - Tarifs - Autorisation
3-5 Conservatoire National de Région - Demande de subvention de fonctionnement de l'Etat - Année 2007 - Autorisation
3-6 Conservatoire National de Région - Demande de subvention départementale - Année 2007 - Autorisation
3-7 Conservatoire National de Région - Bourses d'études - Année scolaire 2006‑2007 - Autorisation
3-8 Conservatoire National de Région - Saison artistique 2006-2007 - Tarifs de billetterie - Demandes de subventions - Autorisation
3-9 Bibliothèque municipale - Plan de conditionnement de documents patrimoniaux - Année 2006 - Demande de subvention - Autorisation
3-10 Projet médiathèque - Bibliothèque municipale - Plan de conditionnement de documents patrimoniaux - Plan de financement - Période 2004-2006 - Demande de fonds de concours à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
3-11 Construction d'une médiathèque - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 2 - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Marché - Avenant n° 2 - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartiers du Châtelet et de la Lombardie - Concession d'aménagement - Programme et bilan prévisionnel - Approbation
4-2 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier du Châtelet - Choix de l’urbaniste maître d’oeuvre des espaces publics - Autorisation
4-3 Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier du Châtelet - Rénovation urbaine - Dévoiement des réseaux de chauffage urbain - Participation financière - Convention - Autorisation
4-4 Halte routière - Travaux de revêtement d'asphalte sur trottoir - Marché - Avenant n° 1 - Autorisation
4-5 Halte routière - Participation financière du Département de la Seine-Maritime - Convention - Autorisation
4-6 Quais de la Seine - Espace des Marégraphes - Travaux réalisés par le Port Autonome de ROUEN - Participation de la Ville de ROUEN - Avenant n° 1 - Autorisation
4-7 Commune de SOTTEVILLE-LES-ROUEN - Plan Local d'Urbanisme – Avis
4-8 Site Pélissier - Schéma d'aménagement - Bâtiments 2 et 26 - Cession - Autorisation
4-9 Nouveau Palais de Justice - Rachat d'une parcelle de terrain - Cession de l'assiette foncière de la Cité Judiciaire à l'Etat - Protocole d'accord relatif aux aménagements périphériques - Autorisation
4-10 Secteur Ouest - Assiette foncière du futur Palais des Sports - Rue Nétien - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
4-11 Appartement 181, rue Eau de Robec - Cession par adjudication - Autorisation
4-12 Dossier retiré de l’ordre du jour
4-13 Terrain boulevard Gambetta - Mise à disposition du Service Départemental d'Incendie et de Secours - Convention - Autorisation
4-14 Marché d'Intérêt National - Mise à disposition de terrains appartenant à la commune de CANTELEU - Convention - Avenant - Autorisation
4-15 Ecole Honoré de Balzac - Mise à disposition de locaux à l'Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN - Avenant - Autorisation
4-16 Locaux 180, rue Saint-Julien - Convention de mise à disposition - Avenant - Autorisation
4-17 Stade Robert Diochon - Création de locaux commerciaux sous la tribune Lenoble - Convention d'occupation du domaine public - Accord de principe

Rapporteur 5

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Action sociale - Allocation pour enfants handicapés
5-3 Personnel des services municipaux - Affiliations erronées aux caisses de retraite - Prise en charge des rétablissements de droits
5-4 Stade François Salomon - Vestiaires - Sinistre du 8 mai 2005 - Indemnité due à la Ville par les compagnies d'assurances - Acceptation

Rapporteur 6

6-1 Crèches collectives et familiales municipales - Tarifs - Forfaits plancher et plafond - Révision
6-2 Association Confédération Syndicale des Familles Ile Lacroix - Subvention d'investissement - Convention - Autorisation
6-3 Quartier Grammont - Construction d'une Maison de la Famille - Financement complémentaire - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Impôts directs locaux - Taxe d'habitation - Assujettissement des logements vacants depuis plus de cinq ans
9-2 Budget de l'exercice 2006 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-3 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-4 Subventions aux associations - Attribution
9-5 Hôtel de Crosne 53, avenue Gustave Flaubert - Installation du Tribunal Administratif - Subvention - Attribution
9-6 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réhabilitation de 621 logements sociaux - Résidence Marin le Pigny - Emprunts pour un montant total de 12.500.000 €
9-7 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Réhabilitation de 380 logements sociaux- Résidence Jean-Philippe Rameau - Emprunt de 8.310.490 €
9-8 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Acquisition du foncier et construction de 32 logements rue d'Emendreville - Emprunts pour un montant total de 2.406.250 €
9-9 Plan de relance du commerce et de l'artisanat – « F.I.S.A.C. Quartiers » - Deuxième tranche - Opérations urbaines - Programme d'investissement et de fonctionnement octobre 2006-octobre 2008 - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Foire Saint-Romain - Champ de foire quai bas rive gauche - Consommation d'eau - Tarif
10-2 Kiosque place du Vieux-Marché - Mise à disposition du domaine public - Convention - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Grand Projet de Ville - Quartiers Châtelet, Lombardie et Grand'Mare - Aménagement du parc urbain des Hauts de ROUEN - Lancement de la procédure de concours pour le choix du maître d'oeuvre - Constitution du jury - Demandes de subventions - Autorisation
11-2 Association C.A.R.D.E.R.E. - Adhésion de la Ville - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Auberge de Jeunesse - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2007

Rapporteur 15

15-1 Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Marchés à bons de commande - Lot « miroiterie » - Signature du marché - Autorisation
15-2 Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Police d'abonnement - Avenant n° 3 - Autorisation

Rapporteur 17

17-1 Maison des Associations - Règlement intérieur - Tarifs - Modifications
17-2 Ecoles publiques de ROUEN - Organisation des activités physiques et sportives et de l'enseignement de la natation scolaire - Conventions Ville de ROUEN/Education Nationale - Autorisation
17-3 Projet Educatif Local - Convention financière - Ville de ROUEN/Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports - Autorisation
17-4 Association Sportive S.P.O. ROUEN Basket-ball - Convention d'objectifs pluriannuelle - Avenant n° 2 - Autorisation
17-5 Centre sportif Guy Boissière - Piscine - Travaux de rénovation et de mise en conformité - Travaux supplémentaires - Marchés - Avenants - Autorisation
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