Conseil municipal du Vendredi 4 novembre 2005

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Voie publique - Dénomination - Espace des Marégraphes

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Politique de la ville - Permanences associatives sur les Hauts de ROUEN - Mise à disposition de locaux - Autorisation
1-2 Aménagement de la rue de la République - Réalisation de bandes d'éveil de vigilance - Appel d'offres - Autorisation

M. Bruno DEVAUX

2-1 Nouvelle adaptation du dispositif en faveur de la démocratie locale - Conseils de quartier - Autorisation

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Théâtre Duchamp-Villon - Opération de rénovation - Marchés de définition simultanés - Signature - Autorisation
3-2 Muséum d'Histoire Naturelle - Réaménagement des annexes - Diagnostic technique et étude de faisabilité - Convention financière Ville de ROUEN/Département de la Seine Maritime - Autorisation
3-3 Association Pôle Image de Haute-Normandie - Convention d'objectifs - Autorisation
3-4 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Miroir du temps, chefs-d'oeuvre des musées de Florence » - Contrats - Conventions - Marchés - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-5 Musées de ROUEN - Informatisation des collections - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
3-6 Musées littéraires - Musée Corneille et pavillon Flaubert - Gratuité d'accès - Adoption
3-7 Bibliothèque municipale - Prêt de deux instruments de musique à l'orchestre « Les Siècles » - Convention - Autorisation
3-8 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Subvention de fonctionnement de l'Etat - Exercice 2006 - Convention - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Les rives de Seine et la gare Saint-Sever - Etude de définition - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
4-2 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Avenant n° 3 - Autorisation
4-3 N° non attribué
4-4 Immeuble 20, rue Dambourney - Sortie du Programme d'Action Foncière - Revente directe à un bailleur social - Autorisation
4-5 Secteur Ouest - Assiette foncière du futur Palais des Sports - Rue Nétien - Déclassement du domaine public - Enquête publique - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de 6 ans - Médecin vacataire

Mme Marie-Hélène ROUX

6-1 Accueil de la petite enfance - Prestation de Service Unique pour l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 4 ans - Convention - Autorisation
6-2 Contrat Enfance - Avenant n° 6 - Autorisation
6-3 Crèche Marie Payenneville - Aménagement - Appel d'offres - Autorisation

M. Eric CESARI

7-1 Fourrière des véhicules - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 1 - Autorisation
7-2 Charte de la vie nocturne - Signature - Autorisation

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Budget de l'exercice 2005 - Décision modificative n° 3 - Adoption
9-2 Budget de l'exercice 2005 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-3 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-4 Instruction comptable M.14 - Actualisation des durées d'amortissement des immobilisations - Apurement de l'actif
9-5 Garantie d'emprunt - Association La Résidence des Sapins - Travaux d'extension et de réhabilitation de l'établissement - Emprunts pour un montant de 5.648.273 €
9-6 Subventions aux associations - Attribution
9-7 Services municipaux - Fourniture et utilisation de données géographiques numériques - Convention Ville de ROUEN/Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation
9-8 Délégations de service public - Rapports annuels d'activité - Communication
9-9 Syndicat Mixte de Gestion de l'Aéroport ROUEN Vallée de Seine - Rapport d'activités

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Cathédrale - Plan de sauvegarde - Convention - Autorisation
12-2 Eglise Saint-Patrice - Classement d'objets mobiliers parmi les monuments historiques - Autorisation
12-3 Monuments historiques - Beffroi et Gros-Horloge - Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques - Financement complémentaire - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

M. Allain LAINNEME

13-1 Espaces de livraison de proximité - Implantation - Participation au financement - Convention - Autorisation
13-2 Voie publique - Plateau piétonnier - Protection par bornes escamotables - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Travaux dans les écoles - Programme des opérations subventionnables au titre de 2006 - Demande de subvention départementale

M. Alain MAZZOLI

15-1 Participation municipale au loyer - Organismes attributaires - Modifications
15-2 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Réalisation d'un P.L.A.I. - 41, chemin de Croisset - Emprunt de 75.759 € - Modification
15-3 Ecole Régionale des Beaux-Arts - Réfection de la chaufferie - Appel d'offres - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

17-1 S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 - S.A.O.S. ROUEN Hockey Elite 76 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Conventions - Renouvellement
17-2 Association sportive S.P.O. ROUEN Basket-ball - Convention d'objectifs pluriannuelle - Avenant - Autorisation
17-3 Centres sociaux - Comité de Coordination de la Grand'Mare - Convention d'objectifs - Avenant - Subvention - Autorisation
17-4 Contrat Temps Libres - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales - Avenant - Autorisation
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