Conseil municipal du Jeudi 6 septembre 2007
Ordre du jour de la séance
Le Maire
| 0-1 | Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu |
| 0-2 | Quartier Grammont - Voie publique - Dénomination - Allée de la Sablière |
Rapporteur 1
| 1-1 | Prestations de services d’insertion professionnelle - Appel d’offres - Signature du marché - Autorisation |
Rapporteur 2
Rapporteur 3
| 3-1 | Immeuble 2, rue Dambourney - Acquisition - Autorisation |
| 3-2 | Parc Naturel Urbain - Ligue de Protection des Oiseaux - Convention - Autorisation |
Rapporteur 4
| 4-1 | Actes de vandalisme du 17 décembre 2005 - Indemnité due à la Ville par les compagnies d'assurances - Acceptation |
Rapporteur 5
| 5-1 | Crèches collectives et familiales municipales - Tarifs - Forfaits plancher et plafond - Révision |
Rapporteur 6
| 6-1 | Vidéosurveillance urbaine - Demande de subvention - Autorisation |
Rapporteur 8
| 8-1 | Subventions aux associations - Attribution |
Rapporteur 14
| 14-1 | Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Marchés à bons de commande - Lot « peinture / vitrerie / tenture » - Signature du marché - Autorisation |
Rapporteur 16
| 16-1 | Projet Educatif Local - Convention financière Ville de ROUEN/Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports - Renouvellement |