Conseil municipal du Lundi 25 novembre 2019

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-0 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Mme Christine ARGELES

1-1 Actions en faveur de la jeunesse - Signature de la charte « Promeneurs du net » - Autorisation
1-2 Opération " Zazimuts " 2019/2020 - Partenariat/Mécénat avec la société SMENO - Convention - Autorisation
1-3 Bibliothèque municipale - Bibliothèque nationale de France - Convention quinquennale de pôle associé documentaire - Convention de coopération numérique - Autorisation
1-4 Conservatoire de Rouen - Demandes de subventions au Département et à l'Etat - Conventions financières - Autorisation

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Gestion Urbaine et Sociale de Proximité - Convention - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

3-1 Handicap - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité - Présentation
3-2 Situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Rapport - Présentation
3-3 Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles - Convention d'objectifs pluriannuelle 2020-2022 - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Musées et Office de Tourisme de Rouen - Transfert à la Métropole Rouen Normandie – Autorisation
5-2 Programme d'Action Foncière - Ilot Nétien - Transfert dans le programme d'action foncière métropolitain - Réduction du périmètre d'intervention - Approbation
5-3 Foncier boulevard de l'Europe et rue des Murs Saint-Yon - Désaffectation - Déclassement - Cession - Délibération complémentaire - Autorisation
5-4 N° non attribué
5-5 Liste des permis de construire délivrés

M. Olivier MOURET

6-1 Télétravail - Modalité de participation - Mise en oeuvre - Autorisation

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Développement durable - Rapport annuel - Présentation
7-2 Parc Naturel Urbain de Repainville - Maîtrise d'oeuvre et travaux de restauration des milieux aquatiques - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Rouen et le Syndicat des Bassins versants Cailly-Aubette-Robec - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail - Liste des dimanches de l'année 2020 - Avis

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Partenariat Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Convention Territoriale Globale 2019-2022 - Autorisation

M. Ludovic DELESQUE

10-1 Ex-école Brevière - Nouvelle dénomination - Adoption

M. Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Attributions - Conventions - Avenants - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Fourrière municipale des véhicules - Contrat de concession en quasi-régie pour la période 2018-2026 - Avenant n° 1 - Autorisation
14-2 Aménagement presqu'île Saint-Gervais - Foire Saint-Romain - Métropole Rouen Normandie - Convention financière - Approbation
14-3 Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Dispositif "petits déjeuners" - Mise en place - Convention - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget de l'exercice 2019 - Décision modificative n° 2 - Adoption
18-2 Budget Primitif 2020 - Orientations budgétaires
18-3  Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges - Rapport - Approbation
18-4 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances – Autorisation

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