Conseil municipal du Vendredi 14 mai 2004

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte ROUEN Développement
0-3 Conseil Municipal - Désignation d'un délégué - Association Centre Social/Comité de Coordination de la Grand'Mare
0-4 Journal d'informations municipales "ROUEN Magazine" - Appel d'offres - Marchés à bons de commande - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Compte administratif pour l'exercice 2003 - Budget principal - Budget annexe du service de l'eau - Budget annexe du théâtre Duchamp-Villon - Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
9-2 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2003 - Avis
9-3 Dotation de Solidarité Urbaine - Rapport sur les actions de développement social urbain - Exercice 2003
9-4 Impôt sur les spectacles - Manifestations sportives – Exonération
9-5 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-6 Produits communaux - Annulation de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-7 Association Charles Nicolle - Demande de reconnaissance d'utilité publique - Avis
9-8 Subventions aux associations - Attribution
9-9 Dossier retiré de l'ordre du jour le 12 mai 2004
9-10 Parking de la Gare - Contrat de concession - Avenant n° 4 - Autorisation

Rapporteur 1

1-1 Grand Projet de Ville - Centre commercial du Val Grieu - Aménagement des abords - Appel d'offres - Demande de subvention - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Manifestations culturelles - "Terrasses du Jeudi" - Programme - Conventions - Mécénat - Demande de subvention - Autorisation
3-2 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
3-3 Bibliothèque municipale - Restauration de documents graphiques - Demande de subvention - Autorisation
3-4 Musées de ROUEN - Restauration d'oeuvres - Demande de subvention - Autorisation
3-5 Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Acquisition d'objets de collection - Lots de la garde-robe des princes de Ligne - Demandes de subventions - Autorisation
3-6 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisitions 2003 du Fonds National d'Art Contemporain - Exposition - Demandes de subventions - Autorisation
3-7 Conservatoire National de Région - Rémunération des jurys du Diplôme d'Etudes Musicales Régional - Modifications - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte rendu d'activités aux collectivités locales 2003 - Approbation - Avenant n° 1 - Demandes de subventions - Autorisation
4-2 Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Compte rendu d'activités aux collectivités locales 2003 - Approbation
4-3 Secteur Aubette-Martainville - Opération d'aménagement - Concertation préalable - Bilan
4-4 Secteur Aubette-Martainville - Mandat d'études à ROUEN Seine Aménagement - Avenant n° 1 - Autorisation
4-5 Secteur Ouest - Ilot Luciline - Mandat d'études à ROUEN Seine Aménagement - Avenant n° 2 - Autorisation
4-6 Quais de la Seine rive droite - Aménagement du bord à quai - Deuxième phase opérationnelle - Appel d'offres - Autorisation
4-7 Acquisitions et cessions foncières - Année 2003 - Bilan - Approbation
4-8 Quartier de la Grand'Mare - Centre de formation de La Poste - Acquisition par l'Etablissement Public de la Basse-Seine et par ROUEN Seine Aménagement - Autorisation
4-9 Secteur Masséot Abaquesne - Déclaration d'utilité publique - Coût estimatif sommaire et global - Autorisation
4-10 Secteur Masséot Abaquesne - Aménagement d'ensemble en trois îlots - Ilots 1 et 2 - Cession - Autorisation
4-11 Secteur Est - Terrain 112, route de Lyons-la-Forêt - Cession - Autorisation
4-12 Local 20, rue Lethuillier Pinel - Mise à disposition du ROUEN-Athlétic-Club - Gratuité du loyer - Convention - Autorisation
4-13 Stade Robert Diochon - Programme général de travaux - Opération n° 5 : remplacement des quatre pylônes d'éclairage - Appel d'offres - Autorisation
4-14 Voie publique - Place des Carmes - Travaux d'aménagement - Lot "aménagement des espaces verts et plantation d'arbres" - Marché - Avenant - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Projet Interlangues II - Convention partenariale
5-3 Services municipaux - Marchés publics de services d'assurance - Lancement de la consultation - Autorisation

Rapporteur 7

7-1 Police Municipale - Réaménagement des locaux - Demande de subvention - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Services municipaux - Direction des Espaces Publics - Centre technique Vieux-Palais - Appel d'offres – Autorisation
10-2 Bâtiments communaux - Diagnostics amiante et plomb - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société INDASCO, 5, rue du Quai de Débarquement - Fabrication de produits de marquage routier, de revêtements urbains et de produits bitumeux d'étanchéité à ROUEN - Régularisation d'activités - Avis
11-2 Installations classées pour la protection de l'environnement - G.I.E. du Cours Inférieur du Cailly - Epandage de boues provenant de sa station d'épuration industrielle à CANTELEU - Régularisation d'activités - Avis
11-3 Espaces verts - Mise aux normes des serres de production - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 ROUEN "Ville d'Art et d'Histoire" - Convention au titre de l'année 2004 - Demande de subvention - Autorisation
12-2 Monuments historiques - Gros-Horloge - Restauration des cadrans - Appel d'offres - Marchés - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 13

13-1 Voie publique - Programme de rénovation de voiries communales - Année 2004 - Appel d'offres - Autorisation
13-2 Voie publique - Travaux d'éclairage public - Année 2004 - Appel d'offres - Autorisation
13-3 Voie publique - Mise en conformité de la signalisation tricolore - Appel d'offres - Autorisation
13-4 Voie publique - Entretien et maintenance des équipements liés à la circulation - Appels d'offres - Autorisation
13-5 Voie publique - Institut Régional de Formation des Professions de Santé - Rue du Professeur Stewart - Droits de voirie - Exonération

Rapporteur 14

14-1 Ecole maternelle Catherine Graindor - Restructuration - Maîtrise d'oeuvre - Transfert du marché - Avenant n° 3 - Autorisation
14-2 Ecole maternelle Joachim du Bellay - Transfert des classes - Désaffectation provisoire des locaux scolaires - Demande d'avis
14-3 Association des Elèves Norvégiens de ROUEN - Bourse en faveur d'un élève norvégien du lycée Corneille - Année scolaire 2003-2004 - Subvention - Attribution

Rapporteur 15

15-1 Production de logements - Prêts Locatifs Aidés d'Insertion - Convention Ville de ROUEN/Union Sociale pour l'Habitat de Haute-Normandie
15-2 Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - 58, rue de Bammeville - Réalisation d'un P.L.A.I. - Subvention - Attribution

Rapporteur 17

17-1 Centre sportif Docteur Duchêne - Piscine - Travaux de rénovation et de mise en conformité - Choix du maître d'oeuvre
17-2 Equipements sportifs communaux - Mise à disposition - Convention-type d'occupation - Modifications
17-3 Loisirs des jeunes - Opération Planète Vacances - Demandes de subventions ‑ Autorisation
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