Conseil municipal du Jeudi 12 novembre 2020

Ordre du jour de la séance

M. Manuel LABBE

0-1	Modalités de réunion à distance du Conseil Municipal
0-2	Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation
0-3	Election des membres de la commission consultative des services publics locaux chargée de contrôler l'activité des services publics délégués

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

5-1	Conservatoire de Rouen - Convention de partenariat avec l'Opéra de Rouen Normandie - Renouvellement
5-2	Conservatoire Régional de Rouen - Convention de partenariat pour l'organisation de concerts au sein de l'historial Jeanne d'Arc
5-3	Convention de partenariat entre la ville et l'ESADHAR relative à des projets avec le centre socio culturel Malraux
5-4	Modification des tarifs de prestations dans les bibliothèques

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

22-1	Avis sur le classement de l'église Saint-Nicaise au titre des Monuments Historiques

Mme Elisabeth LABAYE

4-1	Société Publique Locale ROUEN NORMANDIE STATIONNEMENT - Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen pour l'année 2019 - Communication

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

7-1	Cession par la Ville de l'ancien siège régional de France 3 à Saint-Sever à la société Groupe Kapital pour construire un immeuble abritant services et loisirs
7-2	Actualisation du prix de vente d'un terrain rue Amédée Dormoy dans la Z.A.C. Luciline par l'E.P.F. NORMANDIE à ROUEN NORMANDIE AMENAGEMENT
7-3	Quartier de la Grand'Mare - Signature d'un acte rectificatif à l'acte d'acquisition de l'immeuble Alpha
7-4	Rapport d'activité 2019 de la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement
7-5	Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet - Autorisation

Mme Fatima EL KHILI

8-1	Création de tarifs de redevance pour le marché de Noël 2020
8-2	Rapport d'activité 2019 de la Société d'Economie Mixte S.E.M.R.I. Métropole Rouen

M. Sileymane SOW

11-1	Garantie d'emprunt de 2.951.284 € pour la construction d'une résidence intergénérationnelle de 20 logements sociaux rue Verdi par la SA HLM LOGEO SEINE Rapporteure : Mme Amèle MANSOURI
11-2	Garantie d'emprunt de 130.000 € pour la construction d'une résidence intergénérationnelle rue Verdi par la S.A. H.L.M. LOGEO SEINE
11-3	Garantie d'emprunt pour l'acquisition de 25 logements sociaux par la S.A. H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE rue Martin Frères

Mme Amèle MANSOURI

1-1	Rapport annuel 2019 - Politique de la ville et dotation de solidarité urbaine

Mme Caroline DUTARTE

9-1	Candidature au label de l'UNICEF "ville amie des enfants" pour 2020-2026
9-2	Création de tarifs unitaires pour les prestations périscolaires

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

13-1	Convention avec l'association "les papillons" pour déposer des boîtes aux lettres dans les équipements sportifs pour signaler les maltraitances d'enfants
13-2	Convention avec la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse pour l'accueil de jeunes à la Direction de la Vie Sportive

Mme Sarah VAUZELLE

26-1	Subvention de la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime pour la rénovation de la section des Papillons de la crèche Pierre de Lune

Mme Annie BOULON-FAHMY

6-1	Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 336.216 € et signature de la convention pluriannuelle avec le centre photographique Rouen Normandie et de la convention annuelle avec Media Formation

Mme Fatima EL KHILI

10-1	Décision modificative n° 2 - Budget principal - Année 2020 - Adoption
10-2	Décision modificative n° 2 - Budget annexe des locations immobilières aménagées - Exercice 2020
10-4	Signature d'un avenant à la convention de service comptable et financier signée entre la Ville et la Direction Régionale des Finances Publiques
10-5	Inscription de crédits pour admission en non valeurs de créances irrécouvrables
10-6	Régime indemnitaire - Evolutions
10-7	Personnel : Majoration de la rémunération des apprentis
10-8	Groupement de commandes pour des prestations relatives aux activités postales
10-9	Groupement de commandes pour l'achat de carburant

M. Matthieu de MONTCHALIN

12-1	Convention de gestion des espaces verts et des abords du stade Diochon entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie à compter du 1er janvier 2020

M. Frédéric MARCHAND

14-1	Convention de gestion à intervenir entre le Grand Port Maritime de Rouen, la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'entretien des voies ouvertes à la circulation générale et de ses accessoires

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