Conseil municipal du Vendredi 24 septembre 2004

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Voie publique - Dénomination - Espace Pierre Hodé

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Grand Projet de Ville - Centre commercial du Val Grieu - Aménagement des abords - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
1-2 "Noël à ROUEN" - Marché de Noël - Redevance de location - Droit de place - Tarifs – Autorisation

M. Bruno DEVAUX

2-1 Politique de la ville - Création de postes d'adultes relais - Participation de la Ville - Renouvellement des conventions
2-2 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Passage du Transport Est-Ouest de ROUEN - Aménagement des axes structurants - Marché de maîtrise d'oeuvre

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Musées, bibliothèque municipale et actions culturelles diverses - Projets pour 2004 - Demandes de subventions - Convention Ville de ROUEN/Direction Régionale des Affaires Culturelles - Autorisation
3-2 Festival haut-normand de la bande dessinée - Convention - Autorisation
3-3 Musées de ROUEN - Informatisation des collections - Demandes de subventions - Autorisation
3-4 Musées de ROUEN - Vente de documents - Tarifs - Révision
3-5 Conservatoire National de Région - Demande de subvention de fonctionnement de l'Etat - Année 2005 - Convention - Autorisation
3-6 Conservatoire National de Région - Demande de subvention départementale - Année 2005 - Autorisation
3-7 Conservatoire National de Région - Bourses d'études - Année scolaire 2004‑2005 - Autorisation
3-8 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions – Autorisation
3-9 Bibliothèque municipale - Valorisation scientifique du fonds MONTBRET - Convention de partenariat - Autorisation
3-10 Bibliothèque municipale - Conditionnement de documents patrimoniaux - Demande de subvention - Autorisation
3-11 Bibliothèque municipale - Prêt de documents au musée Van Gogh d'AMSTERDAM et au musée des Arts Décoratifs de PARIS - Convention - Autorisation
3-12 Bibliothèque municipale - Distributeurs de boissons et confiseries - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Autorisation
3-13 Bibliothèque municipale - Réinformatisation des bibliothèques - Demandes de subventions - Autorisation
3-14 Bibliothèque municipale - Programme médiathèque - Acquisition de documents écrits non scolaires - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
3-15 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents écrits non scolaires - Appel d'offres - Signature des marchés – Autorisation
3-16 Bibliothèque municipale rue Jacques Villon - Travaux de mise en sécurité - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation – Marché - Avenant n° 1 - Appel d'offres – Autorisation
3-17 Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du "bloc scène" - Choix du maître d'oeuvre
3-18 Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du "bloc administration" - Recours à un maître d'oeuvre - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Plan Local d'Urbanisme - Approbation
4-2 Plans d'alignement communaux - Suppression
4-3 Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever - Suppression
4-4 Secteur Ouest - Ilot Luciline - Zone d'Aménagement Concerté - Dossier de création – Approbation
4-5 Secteur Aubette-Martainville - Zone d'Aménagement Concerté - Dossier de création - Approbation
4-6 Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Avenant n° 5 – Autorisation
4-7 Agence d'Etudes Urbaines de ROUEN et des Boucles de Seine et Eure - Création - Approbation - Adhésion de la Ville
4-8 Terrain 5, rue de la Pannevert - Acquisition - Autorisation
4-9 Terrain 29, route de la Corniche - Acquisition - Autorisation
4-10 Quartier Grammont - Parcelle de terrain - Acquisition gratuite - Autorisation
4-11 Secteur Ouest - Rue de la Croix d'Yonville - Micro-site sportif/délaissés T.E.O.R. - Acquisition - Autorisation
4-12 Secteur Ouest - Reconversion du site docks et entrepôts/C.I.V. AGRIVIN - Parcelle E.D.F. - Acquisition - Cession - Autorisation
4-13 Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Immeubles quartier du Châtelet - Régularisation foncière - Cession - Acquisition - Autorisation
4-14 Ensemble immobilier rue du Champ du Pardon - Cession – Autorisation
4-15 Terrain avenue des Martyrs de la Résistance/rue de la Mare du Parc - Rétrocession gratuite – Autorisation
4-16 Propriété communale 2, rue du Petit-Quevilly/rue Dambourney/rue aux Anglais - Cession – Autorisation
4-17 Hôtel des Finances - Mise à disposition de l'Office de Tourisme de ROUEN-Normandie - Convention – Autorisation
4-18 Théâtre des Arts - Case commerciale K - Convention d'occupation - Avenant – Autorisation
4-19 Local 43, quai du Havre - Mise à disposition de l'association "L'Ecole des Grands Parents" - Gratuité de loyer - Convention – Autorisation
4-20 Quais bas rive gauche - Superposition de gestion – Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs – Modifications
5-2 Recensement de la population - Organisation - Rémunération des agents recenseurs

Mme Marie-Hélène ROUX

6-1 Crèche Marie Payenneville - Aménagement - Maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions – Autorisation
6-2 Centres de loisirs sans hébergement - Centre de loisirs primaire "Mustel" -Création - Autorisation

M. Eric CESARI

7-1 Fourrière municipale des véhicules - Contrat de délégation de service public – Attribution
7-2 Fourrière municipale des véhicules - Convention de délégation de service public - Avenant n° 4 - Autorisation

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Ouverture de crédit court terme - Société Générale – Autorisation
9-2 Ouverture de crédit court terme - DEXIA C.L.F. Banque – Autorisation
9-3 Budget de l'exercice 2004 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-4 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-5 Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2003 – Information
9-6 Centre Communal d'Action Sociale - Accueil temporaire des personnes âgées - Création de cinq logements - Subvention – Attribution
9-7 Garantie d'emprunt - Société ROUEN Seine Aménagement - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Emprunt de 4.000.000 €
9-7 s- Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse-Seine - Construction d'un immeuble de 23 logements, 33, rue Malouet - Emprunts de 1.134.500 € et de 492.400 €
9-8 Cession du patrimoine de ROUEN Développement – Transfert de garanties d'emprunts - Autorisation
9-9 Subventions aux associations – Attribution
9-10 Parking de la Bourse - Contrat de délégation de service public - Attribution
9-11 Parking de la Bourse - Convention de transfert de gestion – Autorisation
9-12 Services municipaux - Fournitures de services de télécommunications - Appel d'offres - Signature des marchés – Autorisation

Mme Josette CHEVAL

10-1 Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Mandat - Concession - Avenant n° 2 – Autorisation
10-2 Services municipaux - Direction des Espaces Publics - Centre technique Blaise Pascal - Restructuration et rénovation - Lot "maçonnerie" - Marché - Avenant – Autorisation
10-3 Services municipaux - Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques - Première tranche - Appel d'offres - Signature des marchés – Autorisation

M. Jean MAILLARD

11-1 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société NOVACEL à DEVILLE-LES-ROUEN - Création d'une nouvelle ligne d'enduction - Régularisation d'activités – Avis
11-2 Charte forestière de territoire de l'agglomération rouennaise - Signature – Autorisation
11-3 Régies de quartier Grammont et des Hauts de ROUEN - Nettoiement d'espaces publics - Marchés à formalisme restreint – Autorisation

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Salon du patrimoine culturel 2004 - Demande de subvention – Autorisation
12-2 Animations du patrimoine - Programme octobre 2004/avril 2005 - Tarifs - Contrats - Conventions - Demandes de subventions – Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Ecole maternelle Jean de La Fontaine - Réaménagement et extension - Lot "démolition/maçonnerie" - Marché - Avenant - Autorisation
14-2 Travaux de rénovation dans les cours d'écoles - Programme 2004 - Lot "aménagements divers" - Avenant n° 2 – Autorisation
14-3 Classes de découverte - Programme 2004 - Subventions – Attribution
14-4 Classes d'environnement - Classes de découverte - Programme 2005
14-5 Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2003-2004 - Subvention – Attribution
14-6 Ecoles élémentaires et maternelles - Missions municipales - Aide assurée par les enseignants – Indemnité
14-7 Ecole maternelle Joachim du Bellay - Désaffectation provisoire – Autorisation

M. Alain MAZZOLI

15-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Lombardie - Démolition du bâtiment Castor - Accord préalable
15-2 Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs - Réalisation de la résidence "Le Faubourg" 15, rue d'Elbeuf - Subvention – Attribution
15-3 Garantie d'emprunt - Office Public d'Aménagement et de Construction ROUEN Habitat - Rénovation et modernisation des ascenseurs dans divers groupes d'immeubles - Emprunt de 2.280.000 € - Subvention – Attribution

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Action "Contrat Partenaires Jeunes" - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Renouvellement – Autorisation

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