Délibération 3-4 du Vendredi 24 septembre 2004
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2004
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEES DE ROUEN
VENTE DE DOCUMENTS
TARIFS
REVISION
Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Adjointe,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
L’édition de publications et leur mise en vente, tout comme la réalisation de documents divers et de produits dérivés, constituent pour les musées une activité essentielle de valorisation de leurs collections.
Le musée de la Céramique et le musée Le Secq des Tournelles disposent de leur propre comptoir de vente qui propose ainsi ouvrages, affiches et cartes postales.
Il est aujourd’hui nécessaire de réviser leurs tarifs, qui ont notamment besoin d’être arrondis et qui sont extrêmement modiques. Un ouvrage de référence, le catalogue du musée Le Secq des Tournelles “Clefs et serrures des origines au commencement de la Renaissance”, retiré de la vente depuis des années, est par ailleurs fréquemment demandé par le public.
J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accepter la mise en place d’une nouvelle grille tarifaire pour la vente de documents et la remise en vente de l’ouvrage précité.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2004
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
MUSEES DE ROUEN
VENTE DE DOCUMENTS
TARIFS
REVISION
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Catherine MORIN-DESAILLY, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales,
- La délibération du Conseil Municipal en date du 27 avril 1990, relative à la vente de documents,
CONSIDERANT :
- Que le catalogue du musée Le Secq des Tournelles “Clefs et serrures des origines au commencement de la Renaissance” fascicule 2, édité en 1980 puis retiré de la vente, présente un intérêt scientifique et est fréquemment demandé par toutes sortes de publics,
- Qu’il est nécessaire de procéder à une révision des prix de vente des ouvrages, cartes postales et affiches édités par les musées,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.– autorise la mise en vente du catalogue “Clefs et serrures des origines au commencement de la Renaissance” au comptoir du musée Le Secq des Tournelles (300 exemplaires à la vente),
2.– décide de fixer, à compter du 25 septembre 2004, de nouveaux prix relatifs aux documents vendus par les musées de la Ville, conformément au tableau annexé à la présente délibération,
3.- précise que les recettes en résultant seront imputées au chapitre 70 (produits des services du domaine et ventes diverses), article 7088 (autres produits d’activités annexes – abonnements et ventes d’ouvrages) du budget.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,
par délégation,
Annexes
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