Conseil municipal du Lundi 7 novembre 2022

Ordre du jour de la séance

M. Matthieu de MONTCHALIN

10-1	Orientations budgétaires - Budget primitif 2023
10-28	Adoption de la décision modificative n° 2 du budget principal pour l'exercice 2022
10-29	Adoption de la décision modificative n° 2 de l'exercice 2022 du budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
10-31	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-32	Constitution d'une provision pour risques et charges dans le cadre du contentieux opposant la Ville de Rouen à la Société T.E.R.H. MONUMENTS HISTORIQUES
10-33	Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes pour le marché de prestations de vérifications réglementaires
10-35	Règlement interne et remisage des véhicules de service

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-2	Plan de sobriété de la Ville de Rouen
0-11	Rapport des administrateurs de la Ville de Rouen au sein de la Société Publique Locale Rouen Normandie Stationnement au titre de l'année 2021
0-30	Prise de participation de la Société d'économie Mixte Immobilière de Normandie au sein de la coopérative Seine Manche promotion et adhésion à un pacte d'actionnaires
0-34	Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
0-37	Désignation de représentants de la Ville de Rouen dans des organismes extérieurs

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-3	Convention de partenariat et de financement avec l'ADEME pour l'accompagnement dans le renouvellement d'une démarche CLIMAT-AIR-ENERGIE
2-4	Présentation du rapport annuel de développement durable 2022
2-36	Versement d'une indemnité compensatrice suite au transfert de propriété d'un chalet en bois dans le cadre de l'activité de restauration au Jardin des plantes

Mme Fatima EL KHILI

7-5	Projet urbain "Le Jardin des Pépinières" - Quartier Saint-Clément : inscription dans la démarche de labellisation nationale Écoquartier
7-6	Projet urbain "Jardins des Pépinières" et "Quartier Saint-Clément" - Signature de la convention de transfert à la Ville de Rouen du parc et des espaces verts associés
7-7	Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise de voirie située à Rouen, au sein de l'îlot "Pépinières", rue de Gessard et rue Parmentier
7-8	Projet urbain " Le Jardin des Pépinières " : signature d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la Métropole Rouen Normandie, Rouen Habitat et les sociétés Cogedim-Virgil
7-14	Autorisation de rachat d'un immeuble à l'Etablissement Public Foncier de Normandie par Rouen Habitat au titre du programme d'action foncière
7-18	Autorisation de signature des conventions de mise à disposition à titre gracieux des locaux du secteur jeunesse aux associations "JUSTKIFFDANCING" et "ESPOIR JEUNES" pour l'année scolaire 2022-2023
7-27	Avenant à la convention d'occupation du domaine public du bar-brasserie du centre sportif Guy Boissière

Mme Laura SLIMANI

3-9	Rapport de situation en matière d'égalité Femmes-Hommes 2022

M. Mamadou DIALLO et M. Pierre-Yves ROLLAND

Amélioration de la qualité de service dans les quartiers Politique de la ville - Signature de l'avenant n° 4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Mme Amèle MANSOURI

11-12	Garantie d'emprunt de 473.990 € pour la construction de 6 logements sociaux situés 4, rue Giuseppe Verdi (Résidence des 4 saisons) par la Société Anonyme d'H.L.M. LOGEO SEINE
11-13	Garantie d'emprunt de 1.366.884 € pour la construction de 8 maisons individuelles situées rue Charles Cros (Ilot COLETTE) par la S.A. d'H.L.M. LOGEO SEINE

M. Manuel LABBE

6-15	Nouvelles attributions de subventions à des associations pour un montant de 499.597 €

Mme Sarah VAUZELLE

13-16	Contribution financière de la Ville de Rouen au Fonds d'Aide aux Jeunes pour l'année 2022
13-17	Conventions d'attribution de subventions dans le cadre du dispositif de l'Etat " Colos apprenantes " et du dispositif de la Métropole Rouen Normandie " Repérage et mobilisation des publics invisibles " pour l'année 2022
13-25	Renouvellement de la convention type d'occupation des équipements sportifs rouennais par les associations sportives et autres organismes à but non lucratif
13-26	Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et Rouen Sports

M. Sileymane SOW

8-19	Prix de l'accueil - Convention de partenariat

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-20	Renouvellement de la convention Ville de Rouen/Département de la Seine-Maritime relative à la réservation de places dans les crèches et haltes garderies municipales lors de la formation des assistantes maternelles et assistants maternels indépendants

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-21	Conventions de partenariat et plan de financement dans le cadre de la candidature de Rouen au titre de capitale européenne de la culture 2028
5-22	Avenant n° 4 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Normandie Impressionniste
5-23	Renouvellement de la convention de développement Culturel avec l'Alliance Française de Rouen-Normandie
5-24	Convention de financement pour la restauration de l'abbatiale Saint-Ouen

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