Conseil municipal du Lundi 22 février 2016

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Voie publique - Convention de superposition de gestion du domaine public aux fins d'exploitation de la halte routière - Avenant n° 1 - Autorisation
0-3 Société d’Economie Mixte ROUEN Immobilier - Désignation d’un représentant - Modification - Autorisation

Christine ARGELES

1-1 Contrat Partenaires Jeunes - Convention Ville de ROUEN / Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime - Convention de mécénat - Autorisation
1-2 Bibliothèque Municipale - Transfert de documents cartographiques relevant du dépôt légal Imprimeur - coopération avec la Bibliothèque nationale de France (B.n.F.) - Autorisation

Hélène KLEIN

3-1 Charte Européenne pour l'Egalité des Femmes et des Hommes dans la vie locale - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Information
3-2 Voie publique - Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et de l'Espace public (P.A.V.E.) - Autorisation

Christine RAMBAUD

5-1 Programme d'Action Foncière - Rachat d'Immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation
5-2 Société Publique Locale ROUEN Normandie Aménagement - Commission d'Appel d'Offres - Désignation d'un représentant
5-3 Liste des permis de construire délivrés - Information

Olivier MOURET

6-1 Personnel des services municipaux - Règlement applicable aux agents d'astreinte - Création - Autorisation
6-2 Personnel des services municipaux - Règlement applicable aux gardiens logés - Modification - Autorisation
6-3 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Heures supplémentaires - Modification

Françoise LESCONNEC

7-1 Charte de l'Arbre Urbain à ROUEN - Approbation
7-2 Agenda 21 - Rapport annuel de développement durable - Présentation
7-3 Agenda 21 - Valorisation des certificats d'économie d'énergie - Convention - Autorisation

Bruno BERTHEUIL

8-1 Office du Commerce et de l'Artisanat de ROUEN- Création - Désignation de délégués

Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations- Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle – Attribution – Convention - Autorisation

Sarah BALLUET

13-1 Centre sportif Guy Boissière - Extension et rénovation de la patinoire - Programme - Adoption - Recours à un maître d’œuvre - Constitution du jury - Autorisation

Frédéric MARCHAND

16-1  Classes de découverte - Programme 2015-2016 - Subventions - Attribution - Demande de subvention - Autorisation
16-2 Maintenance curative et nettoyage technique des matériels de restauration collective - Groupement de commandes - Convention - Autorisation

Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget primitif 2016 - Orientations budgétaires
18-2 Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.) - Rapport relatif aux compléments de transferts de charges et de produits, au reversement progressif de la taxe d’aménagement et à la refacturation des services communs entre la Ville de ROUEN et la Métropole ROUEN Normandie - Approbation
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