Conseil municipal du Vendredi 25 janvier 2013

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Désignation d’une déléguée - Communauté de l’agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe
0-3 Emprise boulevard de l'Europe et rue de Lessard - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
0-4 Parcelles de terrain - Avenue de la Libération et 116, rue de Gessard - Rachat - Cession - Autorisation
0-5 Terrain chemin Triège des Sapins - Acquisition - Autorisation
0-6 Centre commercial du Châtelet - Cession d'une case commerciale - Autorisation
0-7 Ecole Théodore Bachelet - Canalisations privées - Constitution de servitudes au profit d'un particulier - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

1-1 Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2011 - Communication
1-2 Grand Port Maritime de ROUEN - Dossier d'autorisation pour le dragage de l'estuaire de la Seine - Avis
1-3 Plan de Prévention des Risques d'Inondation Vallée de Seine - Boucle de ROUEN - Modification - Avis
1-4 Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement - S.A.S. RHODANIENNE DE TRANSIT au GRAND-QUEVILLY - Exploitation d'un entrepôt de transit - Avis
1-5 Voie publique - Aménagements cyclables sur le territoire de la Ville de ROUEN - Réalisation de travaux - Demandes de subventions - Autorisation
1-6 Voie publique - Création d'une piste cyclable du pont Corneille au Hangar 106 - Phase 1 - Travaux de signalisation lumineuse tricolore - Convention de financement - Autorisation
1-7 Place du Général de Gaulle - Parking de surface de l'Hôtel de Ville - Déclassement de la voirie communale
1-8 Fourrière municipale des véhicules - Procédure de délégation de service public - Lancement - Autorisation
1-9 Programme d'Intérêt Général de la Communauté de l'agglomération ROUEN-ELBEUF-Austreberthe - Traitement de l'habitat dégradé - Participation financière de la Ville - Autorisation
1-10 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Caisse de Garantie du Logement Locatif Social - Protocole d'aide au rétablissement de l'équilibre - Avenant - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

3-1 Budget primitif de l'exercice 2013 - Modalités - Adoption - Tarifs - Emprunts court terme - Délégations - Tableau des effectifs - Autorisation
3-2 Budget de l'exercice 2013 - Impôts directs locaux - Taux d'imposition - Fixation
3-3 Participation de la Ville au capital de sociétés - Régularisation de l'état de l'actif - Autorisation
3-4 Numéro non attribué
3-5 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation et résidentialisation de 50 logements - Quartier Grammont - Emprunts pour un montant total de 673.671 €
3-6 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine - Construction de 82 logements - Zone d'Aménagement Concerté Aubette-Martainville - Emprunts pour un montant total de 8.302.868 €
3-7 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Construction de 20 logements - Rue Giuseppe Verdi - Emprunt de 956.480 €
3-8 Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport du président - Année 2012
3-9 Centre Dramatique National de Haute-Normandie - Création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle - Statuts - Désignation des représentants de la Ville - Recrutement du (de la) directeur (trice) - Autorisation
3-10 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Dépôt de dessins et d'une huile sur toile de MODIGLIANI - Conventions - Autorisation
3-11 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « La couleur réfléchie » - Actualisation des tarifs - Autorisation
3-12 Musées de ROUEN - Tarifs de location - Révision - Autorisation
3-13 Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat - Année 2013 - Autorisation
3-14 Conservatoire de ROUEN - Demande de subvention départementale - Année 2013 - Autorisation
3-15 Conservatoire de ROUEN - Acquisition d'instruments de musique - Demande de subvention régionale - Année 2013 - Autorisation
3-16 Conservatoire de ROUEN - Bourses d'études - Année scolaire 2012-2013 - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

4-1 Subventions aux associations - Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Attribution - Conventions - Autorisation
4-2 Maisons de quartier - Conseils d'établissement - Création - Désignation de délégués
4-3 Direction de la Vie Associative - Gestion de locaux - Règlement intérieur - Modification - Création de tarif

Mme Caroline DUTARTE

6-1 Services municipaux - Mutualisation de moyens avec le Centre Communal d'Action Sociale - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Manifestation « L'Armada 2013 » - Espace mutualisé des collectivités - Groupement de commandes - Convention - Autorisation

Mme Christine ARGELES

9-1 Etablissements et services d'accueil de la petite enfance - Règlement de fonctionnement pour l'accueil collectif - Modification
9-2 Classes transplantées - Programme 2012-2013 - Subventions - Attribution
9-3 Restauration scolaire - Enseignement privé - Organisme gestionnaire - Tarifs réduits - Participation de la Ville - Année 2013
9-4 Loisirs des jeunes - Financement - Convention de partenariat - Autorisation

M. Kader CHEKHEMANI

10-1 Associations subventionnées à caractère sportif - Conventions d'objectifs pluriannuelles - Renouvellement - Autorisation
10-2 Equipements sportifs - Convention-type d'occupation par les établissements d'enseignement du second degré - Renouvellement - Autorisation

M. Didier CHOISET

11-1 Parking de la Bourse - Contrat de délégation de service public - Avenant n° 3 - Autorisation
11-2 Jardin des Plantes - Valorisation de la collection de fuchsias - Demande de mécénat - Autorisation

M. Robert FOUBERT

12-1 Personnel des services municipaux - Protocole d'accord triennal sur les avancées sociales 2013-2015 - Autorisation
12-2 Personnel des services municipaux - Prévoyance santé complémentaire - Modalités de participation - Mise en oeuvre - Autorisation
12-3 Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN - Convention d'objectifs - Autorisation
12-4 Personnel des services municipaux - Avancements de grade - Détermination des ratios
12-5 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
12-6 Affaires funéraires - Création d'une chambre funéraire - Avis
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