Conseil municipal du Lundi 26 janvier 2015

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Mme Christine ARGELÈS

1-1 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Conservatoire à Rayonnement Régional - Centre sportif Guy Boissière - Versement de fonds de concours par la Métropole ROUEN Normandie - Conventions - Autorisation
1-2 Centre Dramatique National de Haute-Normandie - Modification des statuts - Autorisation
1-3 Musées de ROUEN - Vente de catalogues - Vente de cartes postales - Tarifs - Révision

Mme Hélène KLEIN

3-1 Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles - Convention d'objectifs pluriannuelle 2015-2017- Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Quartier de la Grand'Mare - Secteurs Rameau 2 et 3 - Voies nouvelles - Dénomination
5-2 Liste des permis de construire délivrés - Information

M. Olivier MOURET

6-1 Relations Ville de ROUEN / Métropole ROUEN Normandie - Création de services communs - Conventions - Autorisation
6-2 Personnel des services municipaux - Agents logés - Modifications
6-3 Personnel des services municipaux - Hangar 23 - Protocole transactionnel - Autorisation

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Association L'Armada de la Liberté - Etude juridique - Demandes de subventions - Autorisation
8-2 Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Seine Mer Normandie - Création - Avis

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Politique de la ville - Adultes relais associatifs - Participation de la Ville - Renouvellement des conventions - Autorisation

M. Manuel LABBÉ

12-1 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Attribution - Conventions - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Maison de Justice et du Droit - Intervention d’organismes et associations - Conventions - Renouvellement - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Enseignement élémentaire et maternel - Participation intercommunale aux frais de fonctionnement - Années scolaires 2015-2016 à 2020-2021 - Convention - Autorisation
16-2 Classes transplantées - Programme 2014-2015 - Subventions - Attribution

Mme Fatima EL KHILI

17-1 Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Acquisition de 18 logements sociaux dont 3 logements aidés d'intégration - 42, avenue Jean Rondeaux - Subvention - Autorisation
17-2 Entreprise Sociale pour l'Habitat Immobilière Basse Seine - Acquisition de 22 logements sociaux dont 3 logements aidés d'intégration - Rue Linné et avenue des Martyrs de la Résistance - Subvention - Autorisation
17-3 Garantie d'emprunt - Entreprise Sociale pour l'Habitat Dialoge - Acquisition de 24 logements sociaux dont 4 logements aidés d'intégration - 41, rue du Champ des Oiseaux - Emprunts pour un montant total de 2.297.960 € - Subvention - Autorisation

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-2 Garantie d'emprunt - Office Public de l'Habitat ROUEN Habitat - Réhabilitation de 496 logements - Groupe Sapins 1 - Emprunts pour un montant total de 1.938.240 €
18-3 Garantie d'emprunt - Entreprise Sociale pour l'Habitat La Plaine Normande - Réhabilitation de 53 logements sociaux - Impasse Massard - Emprunt de 768.500 €
18-4 Garantie d'emprunt - Entreprise Sociale pour l'Habitat Logiseine - Amélioration du parc des logements sociaux - Emprunt de 737.750 €

Mme Christine de CINTRÉ

20-1 Crèches et haltes-garderies associatives - Convention d'objectifs pluriannuelles 2015-2017 - Autorisation
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