Conseil municipal du Lundi 19 février 2024

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Ordre du jour de la séance

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1	Avis sur le projet de Plan de Mobilité 2035 de la Métropole Rouen Normandie
2-3	Ecopâturage quartier Grieu - Signature d'une convention de mise à disposition de la prairie "Paul Helot" entre la Ville de Rouen et l'association Cheval en Seine
2-4	Réalisation de travaux de restauration et de gestion de la côte de Longpaon, site naturel à forte valeur écologique - Convention de partenariat entre la ville de Rouen, la Métropole Rouen Normandie et un éleveur
2-5	Réalisation de travaux de création et/ou de réhabilitation de mares - Convention technique et financière entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-2	Adoption du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables
10-29	Conventions financières entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'attribution du fonds d'aide aux communes pour l'investissement local (F.A.C.I.L.)
10-32	Taxe foncière sur les propriétés baties - Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée
10-33	Autorisation d'abandonner une créance dans le cadre d'une annulation de titre
10-34	Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-35	Modification du tableau des emplois du personnel municipal et autres mesures nouvelles
10-36	Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la MAIF suite à la dégradation de l'Eglise Saint-Maclou
10-37	Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec un agent municipal à l'issue d'une médiation administrative
10-39	Remisage des véhicules de service

Mme Caroline DUTARTE

1-6	Transfert de gestion de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes la Pléïade : avenants à la convention de construction et au bail à construction
1-10	Mise à disposition d'une partie du terrain situé 44, passage de la Luciline à Rouen au profit de l'O.N.G. Entrepreneurs du Monde
1-23	Autorisation de signature d'une convention de mandat pour la réalisation de l'opération Gymnase Campus Santé
1-24	Délibération complémentaire pour l'acquisition du site KOENIG-LANGEVIN rue Henri DUNANT auprès de Rouen Habitat

Mme Laura SLIMANI

3-7	Adhésion au réseau national des budgets participatifs
3-9	Rouen citoyenne : Dénomination des quais bas rive gauche et du belvédère sur la Seine

Mme Fatima EL KHILI

7-8	Lancement d'un concours pour le choix d'un maître d'oeuvre pour la construction d'un centre socio-culturel et sportif Grammont à Rouen
7-19	Lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre pour la restructuration et l'extension du groupe scolaire Clément Marot sur les Hauts de Rouen
7-20	Appel à projets Rouen réinvente son patrimoine : réorientation du projet de reconversion de l'église Sainte-Croix des Pelletiers
7-21	Désaffectation et déclassement du domaine public de l'ancienne église Saint-Nicaise située 12, rue Saint-Nicaise
7-22	Autorisation d'engagement de l'opération Gymnase Campus Santé et lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre
7-26	Acquisition de plein droit d'un bien vacant sans maitre sis au 49, rue Léonard Bordes
7-38	Mise à disposition du pavillon 17ème du jardin des plantes situé 114 ter, avenue des Martyrs de la Résistance

Mme Sarah VAUZELLE

13-11	Renouvellement de la convention type d'occupation des équipements sportifs rouennais par les établissements d'enseignement de second degré
13-12	Avenant à la convention type d'occupation des équipements sportifs rouennais par les clubs subaquatiques
13-13	Convention entre le Comité d'Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques et la Ville de Rouen, ville hôte pour le relais de la flamme paralympique

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-14	Conservatoire de Rouen - Conventions de partenariat

M. Manuel LABBE

6-15	Nouvelles attributions de subventions à des associations
6-16	Convention avec l'Ordre des Experts-Comptables de Rouen Normandie pour l'organisation de permanences à l'attention des associations

Mme Florence HEROUIN LEAUTEY

9-17	Signature d'une convention de partenariat entre le Centre de Rééducation Auditive et la Ville de Rouen
9-18	Convention annuelle entre l'Etat et la Ville de Rouen "Formation des professionnels de la petite enfance en Normandie"

Mme Amèle MANSOURI

Réaménagement de 8 contrats de prêts contractés auprès de la banque des territoires ayant financé 8 opérations par la S.A. d'H.L.M. LA PLAINE NORMANDE pour un montant de 2.244.388,76 €

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-27	Modification du Règlement intérieur du Conseil Municipal
0-28	Compte rendu des décisions prises par M le Maire dans le cadre de sa délégation
0-30	Information préalable concernant la vente de l'immeuble sis 265 et 265, bis rue Aristide Briand au Havre par le Crédit Municipal de Rouen
0-31	Désignation de représentants au Conseil d'Orientation et de Surveillance du Crédit Municipal de Rouen

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