Conseil municipal du Lundi 10 décembre 2018

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Grand Port Maritime de ROUEN - Conseil de surveillance – Conseil de développement - Désignation de délégués

Mme Christine ARGELES

1-1 Centre Dramatique National de Normandie-ROUEN - Statuts - Modification - Adoption
1-2 Bibliothèque municipale - Conservatoire à rayonnement régional - Intégration au réseau Rn'Bi - Modification du règlement intérieur - Autorisation
1-3 #LABOVICTORHUGO - Appartement Anatole France - Règlement intérieur - Charte d'utilisation - Tarification - Autorisation

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-1 Quartiers Prioritaires Politique de la Ville - Convention d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties - Avenant n° 2 - Autorisation
2-2 Association des Villes pour la Propreté Urbaine - Adhésion de la Ville de ROUEN - Autorisation

Mme Hélène KLEIN

3-1 Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Information

Mme Christine RAMBAUD

5-1 Secteur Ouest - Ecoquartier Luciline - Cessions au profit de la Métropole ROUEN Normandie et de ROUEN Normandie Aménagement - Actes à intervenir - Autorisation
5-2 Quartiers du Châtelet et de la Grand Mare - Acquisitions - Autorisation
5-3 Maison des Jeunes Rive Gauche place de Hanovre - ROUEN Cité Jeunes - Convention de mise à disposition - Autorisation
5-4 Centre Saint-Sever - Immeuble Montmorency 2 - 9ème étage - Cession des droits de bailleurs - Autorisation
5-5 Rue Gadeau de Kerville - Désaffectation - Déclassement - Cession - Délibération modificative - Autorisation
5-6 Liste des permis de construire délivrés – Information

M. Olivier MOURET

6-1 Personnel des Services Municipaux - Prévoyance santé complémentaire - Modalités de participation - Mise en oeuvre - Autorisation
6-2 Personnel des services municipaux - Tableaux des effectifs - Modifications

Mme Françoise LESCONNEC

7-1 Rapport annuel de développement durable - Plan d'actions Climat-Air-Energie 2017-2021 - Présentation
7-2 Agenda 21 - Certificats d'Economie d'Energie - Partenariat de valorisation des Certificats d'Economie d'Energie Ville de ROUEN/Métropole ROUEN Normandie

M. Bruno BERTHEUIL

8-1 Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail - Liste des dimanches de l'année 2019 - Avis

Mme Caroline DUTARTE

9-1 Contrat de Ville - Programmation 2018 - Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'Animation et d'Expérimentation Locale - Convention de partenariat sur projet - Autorisation

M. Ludovic DELESQUE

10-1 Gestion Urbaine de Proximité - Quartiers Prioritaires Politique de la Ville - Convention de partenariat entre le lycée des Bruyères et la Ville de ROUEN - Autorisation

Mme Céline MILLET

11-1 Plan de déplacement des employés - Convention avec la Métropole ROUEN Normandie - Autorisation
11-2 Plan de déplacement des employés - Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo - Autorisation

M. Manuel LABBE

12-1 Subventions aux associations - Attribution - Conventions - Avenants - Autorisation
12-2 Subventions aux associations - Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle - Acompte 2019 - Attribution - Convention - Autorisation

Mme Sarah BALLUET

13-1 Stade Robert Diochon - Convention de gestion des espaces verts, des terrains et des abords - Autorisation

M. Jean-Loup GERVAISE

14-1 Services municipaux - Acquisition de matériels bureautiques - Groupement de commandes Métropole ROUEN Normandie/Ville de ROUEN - Autorisation

Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY

15-1 Voie publique - Entretien des voies portuaires du Grand Port Maritime de ROUEN - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation

M. Frédéric MARCHAND

16-1 Direction des Temps de l'Enfant - Rythmes éducatifs - Scénario d'organisation - Adoption

Mme Emmanuèle JEANDET-MENGUAL

18-1 Budget de l'exercice 2018 - Décision Modificative n° 3 - Budget principal et budget annexe des locations immobilières aménagées - Adoption
18-2 Budget Primitif 2019 - Orientations Budgétaires
18-3 Convention financière entre la Métropole ROUEN Normandie et la Ville de ROUEN afin de régler les conséquences financières liées aux transferts de compétences "ESADHaR, Opéra et mobilier urbain" - Autorisation
18-4 Attribution de compensation de la Ville de ROUEN - Fixation libre du montant de l'attribution de compensation - Autorisation
18-5 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
18-6 Garantie d'emprunt - Montant total de 1.471.394,87 € - S.A. d’H.L.M. LOGISEINE IMMOBILIERE - Modification
18-7 Garantie d'emprunt - Montant garanti de 469.267,37 € - La propriété familiale de Normandie - Maisons Vallon Suisse 1 - Modification
18-8 Garantie d'emprunt - Montant garanti de 140.021,32 € - S.A. d’H.L.M. LOGEAL IMMOBILIERE 15-21, rue des Requis - Modification
18-9 Délégations de Service Public – Cinéma rue de la République – Fourrière de véhicules – Exploitation du stationnement payant sur voirie – Rapports annuels d’activité - Communication

M. Guy PESSIOT

19-1 Accord-cadre de maitrise d'œuvre pour la restauration des immeubles protégés au titre des monuments historiques - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour le choix d'un maitre d'œuvre - Autorisation
19-2 Gros-Horloge - Vente de produits en boutique - Billetterie - Tarifs - Autorisation

Mme Christine DE CINTRE

20-1 Etablissements et service d'accueil de la Petite Enfance - Règlement particulier - Modification

M. Christophe DUBOC

30-1 Voie publique - Stationnement payant de surface - Extensions du stationnement payant " courte durée " et " moyenne durée " - Autorisation

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