Délibération 12-1 du Lundi 10 décembre 2018

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 10 DECEMBRE 2018

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

CONVENTIONS

AUTORISATIONS

M. Manuel LABBE, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 22 janvier 2018, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 8.667.358 € pour l'année 2018. Vous avez également, sur ces crédits, attribués à 279 associations, et établissements publics de coopération culturelle, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture et le sport, la somme globale de 8.525.565,91 €.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Attractivité et Cadre de Vie

1.- Secteur culture, jeunesse et vie associative

Sous-secteur jeunesse

Programme subventions animations de loisirs

Opération M.J.C.

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 7.380 € pour l’association ROUEN Cité Jeunes.

Sous-secteur vie associative rouennaise

Programme familles, quartiers, loisirs

Opération associations et comités de quartiers

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association le Verger du Vallon,

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 1.050 € pour l’Association des Habitants du Quartier Jouvenet,

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 1.300 € pour l’association Village Croix de Pierre,

- une subvention sur projet d’une fête de Noël sur le parking de Texcier le 15 décembre 2018 de 1.500 € pour l’Association de Défense des Locataires Rouennais.

Opération familles

- une subvention sur projet d’une inauguration des nouveaux locaux le 5 octobre 2018 de 750 € pour l’association GEPPETTO,

- une subvention sur projet de changement du nom de l’association et du logo de communication de 1.000 € pour l’association S.O.S Allaitement,

- une subvention sur projet de rencontres et débats dans des écoles fin 2018 de 900 € pour l’association Ecole des Parents et des Educateurs de Seine-Maritime,

- une subvention sur projet d’une conférence de Serge Tisseron « 3-6-9-12, apprivoiser les écrans et grandir » le 5 novembre 2018 à la salle des conférences à l’hôtel du Département à ROUEN de 600 € pour l’association Enfance et Famille d’Adoption 76.

Opération loisirs pour tous

- une subvention de fonctionnement de 400 € pour l’association Cercle Généalogique de ROUEN,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Dynamik’s Country.

Sous-secteur manifestations culturelles spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association ROUEN Jazz Action,

- une subvention sur projet « sur le chemin de l’école j’ai vu des bisons » de 2.000 € pour l’association Normandie Image,

- une subvention sur projet des clowns à l’hôpital du 26 septembre 2018 au 26 juin 2019 de 2.000 € pour l’association Nez à Nez des Clowns à l’Hôpital,

- une subvention sur projet d’une danse intergénérationnelle à la salle Louis Jouvet en juin 2019 (projet école F. Villon) de 1.750 € pour l’association De Porte en Scène,

- une subvention sur projet d’un bal choral Nomadski en Mai 2019 de 4.000 € pour l’association Compagnie Zaméliboum,

- une subvention sur projet pour faciliter le fonctionnement de la roue du Moulin de la Pannevert vers les journées du Patrimoine 2019 de 500 € pour l’association Pour la Sauvegarde du Moulin de la Pannevert.

2.- Secteur économie locale et coopérations internationales

Sous-secteur développement activités innovation

Programme mise en valeur économique du territoire

Opération Relations Internationales

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Circolo Italiano.

II.- Politique Enfance Solidarité Citoyenneté

1.- Secteur temps de l’enfant

Sous-secteur enseignement primaire

Programme subventions

Opération enseignement

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 3.000 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan.

2.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur action et aide sociale

Programme politique sociale

Opération centre sociaux et adultes relais

- une subvention sur projet d’un contrat local d’accompagnement scolaire avec l’école Guy de Maupassant pour l’année scolaire 2018/2019 de 2.000 € pour le Centre Etienne Pernet Association Antoinette Fage.

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association ROUEN Terre d’Accueil,

- une subvention de fonctionnement de 15.000 € pour l’association Emergence-s,

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 10.000 € pour l’association Welcome ROUEN Métropole.

Sous-secteur personnes âgées et lien intergénérationnel

Programme subventions aux seniors

Opération anciens combattants

- une subvention de fonctionnement de 100 € pour l’association Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures.

Opération politique en faveur des personnes âgées

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 3.000 € pour l’association Bien Vivre et Vieillir à la Grand Mare.

Sous-secteur santé et salubrité publiques

Programme subventions dans le domaine de la santé

Opération santé

- une subvention de fonctionnement de 20.000 € pour l’association La Boussole,

- une subvention de fonctionnement de 9.000 € pour l’association Médecins du Monde.

III.- Politiques Transversales

1.- Secteur du Cabinet du Maire

Sous-secteur Cabinet du Maire

Programme projets transversaux

Opération projets transversaux

- une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association pour la Gestion de la Cuisine Sociale « Les deux Fleuves »,

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Nationale des Visiteurs de Prison Section Locale ROUEN Val de Reuil.

2.- Secteur développement durable et lutte contre les discriminations

Sous-secteur politique générale de développement durable et lutte contre les discriminations

Programme subventions en faveur de la protection de l’environnement

Opération environnement

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’association Centre d'Hébergement et d'Etude sur la Nature et l'Environnement,

- une subvention sur projet complémentaire pour « chantiers participatifs à Repainville » de 702 € pour l’association le Champs des Possibles.

Sous-secteur personnes handicapées

Programme personnes en situation de handicap

Opération subventions pour les personnes en situation de handicap

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’Association des Sourds de la Métropole ROUEN Normandie,

- une subvention sur projet pour l’achat de matériel informatique de 500 € pour l’association Bibliothèque sonore – Donneurs de Voix.

Programme associations et citoyenneté

Opération subventions citoyenneté

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Mouvement du Nid,

- une subvention de fonctionnement de 7.000 € pour l’association Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Seine-Maritime,

- une subvention de fonctionnement de 4.000 € pour l’association Femmes inter Associations Normandie.

Il vous est proposé d'accompagner des initiatives associatives pour des projets, sur les quartiers « Politique de la Ville », dans le cadre du Contrat de Ville, par le biais du Fonds d'Animations et d’Expérimentations Locales, en accordant la subvention suivante :

- une subvention sur projet pour l’organisation d’un réveillon solidaire 2018 de 5.078 € pour l’association Comité de coordination de la Grand’Mare.

Ces propositions de subvention s’élèvent globalement à 133.910 € au titre de l’exercice 2018.

Pour toute subvention supérieure à 1.000 € et inférieure à 23.000 € et en l’absence de toute convention ou avenant prévoyant d’autres modalités, les montants alloués seront versés à hauteur de 60 % après le vote en conseil municipal et 40 % à réception des documents comptables.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire ou l’élu(e) délégué(e) à signer:

- les conventions de fonctionnement avec les associations précitées dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel,

- la convention d’objectifs et de moyens pluriannuelle pour l’association Ligue de protection des oiseaux Normandie.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 10 DECEMBRE 2018

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

CONVENTIONS

AUTORISATION

Le Conseil Municipal de la Ville de ROUEN, régulièrement convoqué par son Maire, s’est réuni en séance publique, en l’Hôtel de Ville, le lundi 10 décembre 2018.

La séance est ouverte à 18 h 10 par M. Yvon ROBERT, Maire, Président.

Sur sa proposition, M. Robert PICARD est désigné comme secrétaire de séance.

PRESENTS : M. Yvon ROBERT, Maire.

Mme Christine ARGELES, M. Jean‑Michel BEREGOVOY, Mme Hélène KLEIN (représentée par Mme Anne-Emilie RAVACHE après son départ de la séance à 22 h 30), M. Kader CHEKHEMANI, Mme Christine RAMBAUD (jusqu’à son départ de la séance à 23 h 50), M. Olivier MOURET, Mme Françoise LESCONNEC (représentée par Mme Céline MILLET après son départ de la séance à 22 h 30), M. Bruno BERTHEUIL (jusqu’à son départ de la séance à 23 h 45), Mme Caroline DUTARTE (représentée par Mme Hortense HECTOR jusqu’à son arrivée en séance à 21 h), M. Ludovic DELESQUE (représenté par Mme Christine RAMBAUD jusqu’à son arrivée en séance à 20 h et après son départ de la séance à 23 h 25), Mme Céline MILLET, M. Manuel LABBE, Mme Sarah BALLUET (représentée par M. Kader CHEKHEMANI pendant son absence de 19 h 15 à 23 h 20), M. Jean‑Loup GERVAISE, Mme Florence HEROUIN-LEAUTEY (jusqu’à son départ de la séance à minuit), M. Frédéric MARCHAND, Adjoints au Maire.

M. Gérard LARTIGUE, Mme Emmanuèle JEANDET‑MENGUAL, M. Guy PESSIOT, M. Pierre LECOMTE (représenté par Mme Françoise COMBES jusqu’à son arrivée en séance à 20 h), Mme Hortense HECTOR, Mme Agnès LAHARY (jusqu’à son départ de la séance à 23 h 50), M. Didier CHARTIER, Mme Béatrice BOCHET, M. Christophe DUBOC, M. Matthieu CHARLIONET (représenté par M. Manuel LABBE après son départ de la séance à 21 h 40), M. Stéphane MARTOT, Mme Chloé ARGENTIN, M. Nicolas MAYER‑ROSSIGNOL (représenté par Mme Hortense HECTOR après son départ de la séance à 23 h), Mme Christine de CINTRE (représentée par Mme Agnès LAHARY après son départ de la séance à 22 h), Mme Anne‑Emilie RAVACHE, M. Jack DUVAL, M. Patrick CHABERT, Mme Geneviève FARCIS‑NOLLET, M. Bruno DEVAUX, Mme Marie‑Hélène ROUX (représentée par M. Jack DUVAL après son départ de la séance à 23 h), M. Jean‑François BURES (représenté par M. Bruno DEVAUX après son départ de la séance à 23 h), M. Pierre‑Antoine SPRIMONT, Mme Anne‑Sophie DESCHAMPS (représentée par M. Patrick CHABERT après son départ de la séance à 20 h 35), M. Robert PICARD, M. Jean‑François BOLLENS, M. Guillaume PENNELLE (à partir de 18 h 40), Mme Claire PRADEL (représentée par M. Jean-François BOLLENS jusqu’à son arrivée en séance à 21 h 25), Mme Françoise COMBES, Mme Marlène MAMEAUX, M. Jean‑Pierre TREDET, Conseillers Municipaux.

REPRESENTES : Mme Fatima EL KHILI (représentée par M. Stéphane MARTOT), Adjointe au Maire.

M. Mamadou DIALLO (représenté par M. Guy PESSIOT), M. Kader FEHIM (représenté par M. Jean-Loup GERVAISE), M. Djamel BOUALI (représenté par M. Bruno BERTHEUIL), M. Cyrille MOREAU (représenté par M. Frédéric MARCHAND), Mme Gwénaëlle CORNU‑LE VERN (représentée par M. Olivier MOURET), Mme Laura SLIMANI (représentée par M. Jean-Michel BEREGOVOY), Conseillers Municipaux.

ABSENTE (Excusée) :

Mme Régine MARRE, Conseillère Municipale.

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 10 DECEMBRE 2018

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

CONVENTIONS

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Manuel LABBE, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.1611-4, L.2121-29, L.2311-7 et L.2541-12,

- La loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative au droit des citoyens dans leurs relations avec les administrations,

- La loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association,

- Les projets de conventions annexés à la présente délibération.

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les subventions 2018 suivantes :

- 7.380 € pour l’association ROUEN Cité Jeunes,

- 1.000 € pour l’association le Verger du Vallon,

- 1.050 € pour l’Association des Habitants du Quartier Jouvenet,

- 1.300 € pour l’association Village Croix de Pierre,

-1.500 € pour l’Association de Défense des Locataires Rouennais,

- 750 € pour l’association GEPPETTO,

- 1.000 € pour l’association S.O.S Allaitement,

- 900 € pour l’association Ecole des Parents et des Educateurs de Seine-Maritime,

- 600 € pour l’association Enfance et Famille d’Adoption 76,

- 400 € pour l’association Cercle Généalogique de ROUEN,

- 500 € pour l’association Dynamik’s Country,

- 2.000 € pour l’association ROUEN Jazz Action,

- 2.000 € pour l’association Normandie Image,

- 2.000 € pour l’association Nez à Nez des Clowns à l’Hôpital,

- 1.750 € pour l’association De Porte en Scène,

- 4.000 € pour l’association Compagnie Zaméliboum,

- 500 € pour l’association Pour la Sauvegarde du Moulin de la Pannevert,

- 1.000 € pour l’association Circolo Italiano,

- 3.000 € pour l’association de la Maison des Jeunes et de la Culture du Mont-Gargan,

- 2.000 € pour le Centre Etienne Pernet Association Antoinette Fage,

- 15.000 € pour l’association ROUEN Terre d’Accueil,

- 15.000 € pour l’association Emergence-s,

- 10.000 € pour l’association Welcome ROUEN Métropole,

- 100 € pour l’association Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures,

- 3.000 € pour l’association Bien Vivre et Vieillir à la Grand Mare,

- 20.000 € pour l’association La Boussole,

- 9.000 € pour l’association Médecins du Monde,

- 7.000 € pour l’association pour la Gestion de la Cuisine Sociale « Les deux Fleuves »,

- 1.000 € pour l’Association Nationale des Visiteurs de Prison Section Locale ROUEN VAL-DE-REUIL,

- 4.500 € pour l’association les Dragons Vous Ramènent,

- 1.000 € pour l’association Centre d'Hébergement et d'Etude sur la Nature et l'Environnement,

- 702 € pour l’association le Champs des Possibles,

- 500 € pour l’Association des Sourds de la Métropole ROUEN Normandie,

- 500 € pour l’association Bibliothèque sonore – Donneurs de Voix,

- 500 € pour l’association Mouvement du Nid,

- 7.000 € pour l’association Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Seine-Maritime,

- 4.000 € pour l’association Femmes inter Associations Normandie,

- 5.078 € pour l’association Comité de coordination de la Grand’Mare.

2.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 133.310 € au titre de l’exercice 2018 sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé).

3.- autoriser M. le Maire ou l’élu(e) délégué(e) à signer :

- les conventions de fonctionnement avec les associations précitées dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel,

- la convention d’objectifs et de moyens pluriannuelle pour l’association Ligue de protection des oiseaux Normandie.

La délibération est adoptée.

(51 voix pour : groupe des élus socialistes et apparentés, groupe Décidons ROUEN Citoyenne et Ecolo, groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche,

groupe Les Républicains, groupe ROUEN au Centre)

(3 voix contre : groupe ROUEN Bleu Marine)

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

Annexes

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