4-1 | Réalisation d'un grand stade de football dans l'agglomération rouennaise - Etude de programmation - Convention de financement - Demandes de subventions - Autorisation |
4-2 | Stade Robert Diochon - Programme général de travaux - Première opération : tribune d'honneur - Financement complémentaire - Autorisation |
4-3 | Secteur Ouest - Mise en valeur des quais de la Seine - Mise en sécurité des deux grues portuaires dites "grues Picasso" - Appel d'offres - Autorisation |
4-4 | Secteur Ouest - Ilot Luciline - Opération d'aménagement - Mise en oeuvre de la concertation préalable |
4-5 | Secteur Aubette-Martainville - Opération d'aménagement - Mise en oeuvre de la concertation préalable |
4-6 | Secteur Aubette-Martainville - Etablissements MARAIS-MARINOX, 32-34, route de Lyons-la Forêt - Procédure de déclaration de parcelles en état d'abandon - Autorisation |
4-7 | Voie publique - Place des Carmes - Travaux d'aménagement - Appel d'offres - Autorisation |
4-8 | Immeuble 5 bis, rue Masséot Abaquesne - Acquisition - Autorisation |
4-9 | Immeuble 19, rue aux Anglais - Acquisition par l'Etablissement Public de la Basse-Seine - Autorisation |
4-10 | Passage rue Verte/rue Maladrerie - Acquisition - Autorisation |
4-11 | Secteur Ouest - Ensemble immobilier boulevard Ferdinand de Lesseps (C.I.V. AGRIVIN et docks et entrepôts) - Cession par appel à projets - Institution de la commission d'appel à projets - Autorisation |
4-12 | Immeuble 4, rue de la Seille - Cession par adjudication - Autorisation |
4-13 | Immeuble 134, rue de Gessard - Cession - Autorisation |
4-14 | Immeuble 54-56, rue d'Elbeuf - Immeuble 35 et 37, rue du Contrat Social - Echange foncier avec soulte - Cession - Autorisation |
4-15 | Immeuble communal rue Stendhal - Déclassement partiel - Servitude - Autorisation |
4-16 | Immeuble 94, rue Saint-Julien (ancienne école Pierre et Marie Curie) - Désaffectation définitive - Demande d'avis préfectoral - Autorisation |
4-17 | Locaux 42, quai du Havre - Mise à disposition gratuite de l'association Relais 16/25 - Convention - Autorisation |