Conseil municipal du Jeudi 16 décembre 2021

Ordre du jour de la séance

M. Matthieu de MONTCHALIN

10-1	Adoption du budget primitif du budget principal pour 2022
10-2	Adoption du budget primitif du budget annexe de l’Etincelle pour 2022
10-3	Adoption du budget primitif du budget annexe Lia pour 2022
10-4	Fixation des taux communaux des taxes foncières pour l'année 2022
10-5	Présentation de l’état d’avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-16	Fixation du montant de l'attribution de compensation de la Ville de Rouen
10-17	Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges du 30 septembre 2021
10-18	Régime indemnitaire – Evolution filière police municipale
10-19	Revalorisation de la rémunération des animateurs
10-20	Organisation du recensement 2022 de la population
10-21	Vente aux enchères de matériels réformés et de biens mobiliers - Recours à une plate-forme internet
10-23	Procès-verbal de transfert comptable du pavillon Flaubert
10-25	Convention de groupement de commandes avec la Métropole Rouen Normandie portant sur la réalisation d'études et de missions de maitrise d'œuvre urbaine et de paysagère sur le territoire de la Ville de Rouen
10-26	Convention d’objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales de la Ville de Rouen
10-27	Mise en œuvre du télétravail au sein des services de la Ville de Rouen et du Centre Communal d'Action Sociale

Mme Laura SLIMANI

3-6	Démocratie et participation citoyenne : mise en place de la convention citoyenne de Rouen : « Climat, Risques : Adaptons la Ville ensemble ! »

Mme Fatima EL KHILI

7-7	Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux situés 43, quai du Havre au profit de la mission locale de l'agglomération rouennaise pour une durée de 3 ans
7-13	Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise de voirie située rue Parmentier
7-15	Quartier Rouen Flaubert - Extension de la dénomination de voirie au prolongement de la rue Berthe Morisot
7-24	Transfert à la Métropole Rouen Normandie du Théâtre des Arts

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-8	Renouvellement de la convention locale de développement culturel en milieu pénitentiaire
5-10	Lancement de la procédure de concession de service public du cinéma d’art et d’essai République

Mme Elizabeth LABAYE

22-9	Renouvellement de la convention de dépôt des archives anciennes

M. Sileymane SOW

8-11	Soutien au dynamisme commercial – Liste des dimanches de l’année 2022 dérogeant au principe du repos dominical - Avis
8-12	Adhésion au réseau Centre-Ville en mouvement

Mme Amèle MANSOURI

Garantie d'emprunt de 2.566.669 € pour la construction de 74 logements sociaux au 2-4 rue du Ruissel par l'Office Public de l'Habitat Rouen Habitat

M. Nicolas MAYER-ROSSIGNOL

0-22	Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
0-28	Désignation de représentants dans des organismes extérieurs

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