Conseil municipal du Vendredi 1 juillet 2005

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1  Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

M. Jean-Michel GUYARD

9-1 Compte administratif 2004 - Résultat de l'exercice 2004 - Affectation du résultat de fonctionnement
9-2 Budget de l'exercice 2005 - Décision modificative n° 2 - Adoption
9-3 Budget de l'exercice 2005 - Virements de crédits pour dépenses imprévues - Compte rendu
9-4 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-5 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Association Léonard de Vinci - Autorisation
9-6 Subventions aux associations - Attribution
9-7 Garantie d'emprunt - O.P.A.C. ROUEN Habitat - Quartier de la Lombardie - Réhabilitation de 168 logements dans les immeubles Altaïr et Pléiades - Emprunt de 2.000.000 €
9-8 Services municipaux - Fourniture d'électricité et de gaz - Appels d'offres - Signatures des marchés - Autorisation
9-9 Services municipaux - Fournitures de bureau et bureautiques - Années 2006 à 2009 - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Groupement de commandes - Convention - Autorisation

Mme Elisabeth BOUDIER

1-1 Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Bilan 2004 - Actualisation - Approbation
1-2 Plan de relance du commerce et de l'artisanat - « F.I.S.A.C. Quartiers » - Opérations urbaines - Aménagement de la rue Lafayette - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation

Mme Catherine MORIN-DESAILLY

3-1 Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du « bloc scène » - Plan de financement
3-2 Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du « bloc scène » - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
3-3 Théâtre Duchamp-Villon - Opération de rénovation - Commission d'appel d'offres spécifique - Désignation de délégués
3-4 Hangar 23/Théâtre Duchamp-Villon - Programmation second semestre 2005 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation
3-5 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demande de subvention - Autorisation
3-6 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « André Raffray » - Mécénat - Convention - Autorisation
3-7 60ème anniversaire du bombardement atomique d'HIROSHIMA - Conférence internationale pour la paix dans le futur - Envoi d'une délégation de lycéens rouennais - Conventions - Autorisation

M. Edgar MENGUY

4-1 Quartier Grammont - Convention publique d'aménagement - Compte Rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2004 - Approbation - Avenant n° 7 - Autorisation
4-2 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier de la Grand'Mare - Convention publique d'aménagement - Compte Rendu d'Activités aux Collectivités Locales 2004 - Approbation - Avenant n° 2 - Autorisation
4-3 N° non attribué
4-4 Transport Est-Ouest de ROUEN - Délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage à la Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Tronçon Saint‑Eloi/Jeanne d'Arc - Convention - Autorisation
4-5 Immeuble 24, rue des Arsins - Cession - Autorisation
4-6 Emprise 26, rue de la Chaîne - Cession - Autorisation
4-7 Immeuble 15 à 21, rue des Requis - Cession - Autorisation
4-8 Emprise chemin du Nid de Chien - Cession - Autorisation

M. Jean-Marie TISSOT

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications - Attribution d'un logement de fonction - Autorisation
5-2 Personnel des services municipaux - Personnel d'animation des centres de loisirs - Taux de vacations - Modification
5-3 Personnel des services municipaux - Ecole Régionale des Beaux-Arts - Taux de vacations des modèles vivants
5-4 Relais Mairie-Poste des Sapins - Création - Convention - Autorisation
5-5 Services municipaux - Scannérisation des actes d'état civil - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation

Mme Marie-Hélène ROUX

6-1 Quartier Grammont - Construction d’une Maison de la Famille - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d’oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Appel d’offres - Autorisation
6-2 Crèches et haltes-garderies municipales - Familles relevant du régime général de la Caisse de Prévoyance et de Retraite S.N.C.F. - Tarifs - Adoption
6-3 Contrat Temps Libres - Convention Ville de ROUEN/Caisse d'Allocations Familiales - Informatisation des centres de loisirs municipaux - Demande de subvention - Autorisation

Mme Josette CHEVAL

10-1 Hallette n° 3 place du Vieux-Marché - Mise à disposition - Convention - Autorisation
10-2 Services municipaux - Réception et tri des divers déchets (hors déchets spéciaux) - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

Mme Laure LEFORESTIER

12-1 Manifestations culturelles - « Journées du Patrimoine » - Contrats - Marchés - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
12-2 Auberge de Jeunesse - Conventions avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie - Autorisation

M. Allain LAINNEME

13-1 Voie publique - Travaux sur le domaine public - Règlement de voirie - Modification - Autorisation
13-2 Voie publique - Programme de rénovation de voiries communales - Année 2005 - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE

14-1 Délégation de service public de la restauration scolaire - Rapport annuel d'activité - Communication
14-2 Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2004-2005 - Subventions - Attribution
14-3 Relations Ville/Université - Convention de partenariat

M. Alain MAZZOLI

15-1 Grand Projet de Ville - Quartiers des Hauts de ROUEN - Quartier du Châtelet - Démolition du bâtiment Huysmans - Accord préalable
15-2 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Foyer du Toit Familial - Quartier Grammont - Réalisation de 39 logements rue Henri II Plantagenêt - Emprunts pour un montant total de 2.774.000 € - Subvention - Attribution
15-3 Garantie d'emprunt - S.A. d'H.L.M. Logiseine - Construction d'un ensemble immobilier de 56 logements « Villas Urbaines Durables » - Emprunts pour un montant total de 3.920.875 € - Modifications
15-4 Garantie d'emprunts - S.A. Seine Manche Immobilière - Immeuble 17, rue Duval - Réalisation d'un P.L.A.I. - Emprunts de 25.605 € et 58.392 € - Subvention - Attribution
15-5 Bâtiments communaux - Travaux d'entretien, d'amélioration et de maintenance - Marchés à bons de commande - Lots « faux plafonds » et « serrurerie/métallerie » - Appels d'offres - Signature des marchés - Autorisation
15-6 Bâtiments communaux - Missions de contrôle technique - Marchés à bons de commande - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation
15-7 Bâtiments communaux - Gardiennage - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation

M. Guillaume BESTAUX

17-1 Centres sociaux - Conventions cadres partenariales - Conventions d'objectifs - Autorisation
17-2 Action en faveur du sport amateur - Equipements sportifs - Mise en place d'une panneautique - Recherche de partenariat privé - Autorisation
17-3 Société Anonyme Sportive Professionnelle F.C.R. 1899 - Partenariat avec la Ville de ROUEN - Subvention - Convention - Modification
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