Conseil municipal du Vendredi 16 mai 2003

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Nomination d'Ingrid BETANCOURT citoyenne d'honneur de la Ville de ROUEN
0-3 Voie publique - Dénomination - Rond-point des Mariniers
0-4 Voie publique - Dénomination - Promenade Normandie-Niemen

Rapporteur 1

1-1 Zone Franche Urbaine de ROUEN - Candidature de la Ville - Approbation

Rapporteur 2

2-1 Contrat de Ville - Programmation 2003 - Conventions - Subventions - Attribution - Autorisation
2-2 Voie publique - Aménagement des aires de jeux du quartier de la Grand'Mare - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Fêtes Jeanne d'Arc 2003 - Programme - Marché médiéval - Tarifs - Autorisation
3-2 Manifestations culturelles - "Cavelier de La Salle" - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
3-3 Manifestations culturelles - "Voix de Fêtes" - Programme - Tarifs - Conventions - Autorisation
3-4 Manifestations culturelles - "Terrasses du jeudi" - Programme - Mécénat - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
3-5 Bibliothèque municipale rue Jacques Villon - Travaux de mise en sécurité - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres - Autorisation
3-6 Bibliothèque municipale - Fermeture partielle de la bibliothèque Villon - Abonnements - Demandes de remboursement - Autorisation
3-7 Musées de ROUEN - Musée de la Céramique - Dépôts du Musée National des Arts Asiatiques Guimet - Transfert de propriété - Renonciation
3-8 Musée des Beaux-Arts - Edition d'un mini-guide à l'usage des familles - Autorisation
3-9 Conservatoire National de Région - Droits d'inscription - Droits de scolarité - Droits de partitions - Année scolaire 2003-2004 - Tarifs - Modifications - Autorisation
3-10 Conservatoire National de Région - Mise à disposition du Trianon Transatlantique de SOTTEVILLE-LES-ROUEN - Convention - Autorisation
3-11 Donation de l'association ROUEN Conquérant - Acceptation

Rapporteur 4

4-1 Quais de la Seine - Espace des marégraphes - Travaux réalisés par le Port Autonome de ROUEN - Participation de la Ville - Convention - Autorisation
4-2 Acquisitions et cessions foncières - Année 2002 - Bilan - Approbation
4-3 Programme d'Action Foncière - Rachat de plusieurs immeubles à l'Etablissement Public de la Basse-Seine - Autorisation
4-4 Secteur Ouest - Ilot Luciline - Acquisitions foncières - Enquête préalable à une déclaration d'utilité publique - Enquête parcellaire - Délégation - Autorisation
4-5 Immeuble 101, avenue Jean Rondeaux - Acquisition - Autorisation
4-6 Immeubles 19A et 19B, rue du Petit-Quevilly - Cession - Autorisation
4-7 Terrain rue du Professeur Stewart - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
4-8 Immeuble 5, rue Marie Duboccage - Mise à la disposition gratuite de l'association S.P.O. ROUEN Basket-ball - Convention - Autorisation
4-9 Appartement 181, rue Eau de Robec - Mise à la disposition gratuite de l'Institut National de Recherche Pédagogique (Musée National d'Histoire de l'Education) - Convention - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Modifications
5-3 Personnel des services municipaux - Droit syndical - Sections communales des organisations syndicales - Protocole d'accord - Autorisation

Rapporteur 6

6-1 Crèches familiales municipales Les Capucins et Les enfants de Neptune - Fusion - Dénomination - Organisation - Règlements - Tarifs - Convention Prestation de Service avec la Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Avenant n° 4 - Autorisation
6-2 Crèche Forbras - Travaux de rénovation du pôle ressources - Appel d'offres - Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Autorisation

Rapporteur 8

8-1 Fonds Départemental de Solidarité Eau - Adhésion de la Ville (avenant n° 4 à la convention départementale de Seine-Maritime) - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Budget de l'exercice 2003 - Virements de crédits
9-2 Impôt sur les spectacles - Manifestations sportives - Exonération
9-3 Subventions aux associations - Attribution
9-4 Garantie d'emprunt - Centre Henri Becquerel - Programme de travaux 2003-2006 - Emprunts pour 14.110.000 € - Décision de principe
9-5 Garantie d'emprunt - Société ROUEN Seine Aménagement - Quartier Grammont-Sablière - Convention publique d'aménagement - Emprunt de 2.500.000 €
9-6 Parkings de la Haute Vieille Tour et Saint-Marc - Contrats de concession - Avenants respectifs n° 6 et n° 4 - Autorisation
9-7 Matériel municipal - Tarifs de location - Révision

Rapporteur 10

10-1 Halle aux Toiles - Travaux de rénovation intérieure - Appel d'offres - Autorisation
10-2 Centre Pélissier - Transfert de l'atelier poids lourds - Appel d'offres - Autorisation
10-3 Services municipaux - Mairie annexe et Maison des Associations du quartier Pasteur - Docks et entrepôts - Entretien de locaux - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société SIGRE au PETIT-QUEVILLY - Atelier de fonderie - Régularisation d'activités - Avis
11-2 Espaces verts - Ecoles - Crèches - Terrains de sports - Travaux de clôtures - Appel d'offres - Autorisation
11-3 Service de l'eau - Adaptation des usines de traitement d'eau potable de CARVILLE et de MOULINEAUX - Etude de définition et de faisabilité - Demandes de subventions - Autorisation
11-4 Service de l'eau - Travaux de sécurisation de l'adduction de MOULINEAUX - Demande de subvention départementale - Autorisation
11-5 Service de l'eau - Remplacement des branchements en plomb - Demande de subvention départementale - Autorisation
11-6 Service de l'eau - Détérioration accidentelle de l'adduction de MOULINEAUX - Remboursement des frais exposés par la Ville - Protocole d'accord amiable - Acceptation

Rapporteur 12

12-1 Muséum d'Histoire Naturelle et musée des Antiquités (ancien monastère de la Visitation Sainte-Marie) - Rénovation de la façade - Appel d'offres - Autorisation
12-2 Eglise Saint-Vivien - Réfection de la couverture - Appel d'offres - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
12-3 Monuments historiques - Programme d'entretien - Année 2003 - Demandes de subventions - Autorisation
12-4 Manifestations culturelles - Visite-spectacle "Pendant les travaux, la visite continue" - Tarifs - Marché - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
12-5 Abbatiale Saint-Ouen - Exposition "La voûte du Gros-Horloge" - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation
12-6 Manifestation "L'Armada ROUEN 2003" – Installation d'un village institutionnel "Ville de ROUEN" – Conventions - Autorisation

Rapporteur 13

13-1 Voie publique - Illuminations de fin d'année - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Services et actions périscolaires - Contrat éducatif local - Demandes de subventions - Autorisation
14-2 Ecoles élémentaires - Accueil du matin et études surveillées - Année scolaire 2003-2004 - Tarifs - Révision
14-3 Ecoles maternelles - Garderies - Année scolaire 2003-2004 – Tarifs - Révision
14-4 Ecoles élémentaires et maternelles - Renouvellement du mobilier scolaire - Programme 2003 - Appel d'offres - Autorisation
14-5 Association des Elèves Norvégiens de ROUEN - Bourse en faveur d'un élève norvégien du lycée Corneille - Subvention - Années scolaires 2001-2002 (solde) et 2002-2003 - Attribution
14-6 Ecole primaire Jean Mullot - Remplacement des menuiseries - Appel d'offres - Demande de subvention départementale - Autorisation

Rapporteur 15

15-1 Schéma départemental d'accueil des gens du voyage de Seine-Maritime - Projet - Avis

Rapporteur 17

17-1 Gymnases Georges Braque et Jean Giraudoux - Réfection du revêtement de sol sportif - Demande de subvention départementale - Autorisation
17-2 Centre sportif Docteur Duchêne - Piscine - Travaux de rénovation et de mise en conformité - Recours à un maître d'oeuvre - Autorisation
17-3 Centre sportif Docteur Duchêne - Piscine - Contrôle d'accès - Aménagement des casiers du vestiaire Est - Marché négocié - Autorisation
17-4 Maison des Jeunes rive gauche - Travaux d'aménagement - Appel d'offres - Demande de subvention départementale - Autorisation
17-5 Equipements sportifs et socio-culturels - Centres de loisirs sans hébergement et mini-camps - Tarifs - Modification
17-6 Loisirs des jeunes - Opération Planète Vacances - Demandes de subventions - Autorisation
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