Délibération 12-3 du Vendredi 16 mai 2003

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 16 MAI 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

MONUMENTS HISTORIQUES

PROGRAMME D’ENTRETIEN

DEMANDES DE SUBVENTIONS – ANNEE 2003

AUTORISATION

Mme Laure LEFORESTIER, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Chaque année, un programme de travaux de sécurité et de maintenance sur les monuments historiques de la Ville de ROUEN est défini et réalisé.

En 2003, des travaux d’entretien doivent être effectués sur le temple Saint-Eloi et l’église Saint-Vivien. Il s’agit notamment, pour le temple Saint-Eloi, de procéder à la réfection de grilles, de reprendre les joints du mur de la sacristie, et, pour l'église Saint-Vivien, de procéder à des travaux de réfection de la cour arrière de l’église Saint-Vivien ainsi qu’à la restauration de vitraux.

Au titre des travaux d’entretien des monuments historiques, la Direction Régionale des Affaires Culturelle (D.R.A.C.) de Haute-Normandie pourrait apporter une aide de 40 % du montant hors taxes des travaux. Par ailleurs, le Département de la Seine-Maritime pourrait participer à hauteur de 25 % du montant hors taxes des travaux.

Ainsi, le plan de financement prévisionnel s’établirait comme suit :

J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- arrêter le programme et l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération et décider de sa réalisation,

2.– autoriser M. le Maire à solliciter des subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles et du Département de la Seine-Maritime.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.