Conseil municipal du Vendredi 18 avril 2014

Ordre du jour de la séance

M. le Maire

0-1	Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2	Administration municipale - Délégation au Maire
0-2bis	Office Public de l’Habitat ROUEN Habitat – Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration
0-3	Conseil Municipal - Etablissements Publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers - Désignation de délégués
0-4	Conseil Municipal - Désignation de délégués - Conseils d'écoles publiques
0-5	Conseil Municipal - Désignation de délégués - Centre Communal d'Action Sociale
0-6	Conseil Municipal - Commission d'appel d'offres - Désignation des membres
0-7	Conseil Municipal - Commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes - Modalités de vote
0-8	Conseil Municipal - Exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire des élus

Mme Christine ARGELES

1-1	Groupement d'Intérêt Public Normandie Impressionniste - Convention constitutive - Avenant n° 1 - Autorisation

Mme Christine RAMBAUD

5-1	Requalification des abords de la gare de ROUEN rive droite - Groupement de commandes - Convention - Autorisation - Désignation de délégués

Mme Caroline DUTARTE

9-1	Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2014 - Attribution de subventions - Conventions de partenariat sur projet - Autorisation

M. Manuel LABBE

12-1	Subventions aux associations - Attribution

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