Délibération 12-1 du Vendredi 18 avril 2014

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 AVRIL 2014

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Manuel LABBE, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de sa séance du 24 janvier 2014, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 8.329,071 € pour l'année 2014. Il a également, sur ces crédits, attribué à 270 associations, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture, le sport, la somme globale de 7.396.409.66 €.

Les subventions qui vous sont soumises sont déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

I.- Politique Proximité, Solidarité, Citoyenneté

- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur action et aide sociale

Programme politique sociale

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 15.000 € pour l’Association pour la Promotion des Migrants de l’Agglomération Rouennaise.

II.- Politique Développement Attractivité

- Secteur culture et patrimoine

Sous-secteur spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- une subvention de fonctionnement de 6.500 € pour l’association Störk,

- une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association Théâtre d’en Haut,

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Variances,

- une subvention sur projet de 1.250 € pour l’association Lagrimas.

Il vous est proposé de signer des conventions de partenariat avec les trois premières d’entre elles : 

- Störk,

- Théâtre d’en Haut,

- Variances.

- Secteur sport

Sous-secteur politique sportive

Programme subventions aux clubs sportifs

Opération politique sportive

Il vous est proposé de signer des conventions de partenariat avec les associations suivantes :

. ROUEN Hockey Elite,

. S.P.O ROUEN Basket-ball,

. ROUEN Yacht Club,

Ces propositions de subventions permettent d’accorder 5 nouvelles subventions pour un montant total de 30.250 €.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire à signer les conventions d’objectifs avec :

- ROUEN Hockey Elite,

- S.P.O ROUEN Basket-ball,

- ROUEN Yacht Club,

- Störk,

- Théâtre d’en Haut,

- Variances.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.