Conseil municipal du Jeudi 21 novembre 2024

Ordre du jour de la séance

M. Matthieu DE MONTCHALIN

10-1 Budget primitif 2025 - Orientations budgétaires
10-2 Adoption de la décision modificative n° 2 de l'exercice 2024 du Budget principal
10-3 Adoption de la décision modificative n° 2 de l'exercice 2024 du budget annexe de l'étincelle
10-4 Adoption de la décision modificative n° 2 de l'exercice 2024 du budget annexe des Locations Immobilières Assujetties
10-6 Convention financière entre la Ville de Rouen et l'Etat pour l'attribution de Fonds vert dans le cadre de la rénovation thermique et énergétique de la piscine Marie Marvingt
10-36 Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville
10-38 Règlement des frais de déplacement Ville de Rouen et Centre Communal d'Action Sociale
10-39 Règlement de formation Ville de Rouen et Centre Communal d'Action Sociale
10-41 Attribution d’une concession funéraire de 15 ans pour 1 € symbolique pour Héloïse FERNANDEZ

M. Jean-Michel BEREGOVOY

2-5 Présentation du rapport annuel de développement durable 2024

Mme Laura SLIMANI

3-7 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2024
3-8 A Rouen, toutes et tous égaux : Plan de Prévention et de Lutte contre les Discriminations 2023-2026, mise en oeuvre de l'étude "MELODI"

Mme Marie-Andrée MALLEVILLE

5-9 Convention de mise à disposition à titre gracieux de la Halle aux Toiles dans le cadre du festival du livre de jeunesse organisé par l'Association Lis-moi les Mots
5-10 Conventions de partenariat avec le Conservatoire de Rouen
5-13 Réseau Rouen Bibliothèques : convention cadre pour le développement de la lecture à la maison d'arrêt de Rouen

Mme Christine DE CINTRE

22-11 Cession à titre gratuit d'un chasublier à la Ville de Rouen par la Ville d'Elbeuf
22-12 Demande de classement des objets mobiliers de l'église Saint-Nicaise comme un ensemble historique mobilier et création d'une servitude de maintien dans les lieux

Mme Fatima EL KHILI

7-14 Nouveau programme national de renouvellement urbain : bilan de la concertation préalable au projet d'aménagement du secteur "CHATELET-LOMBARDIE"
7-15 Nouveau Programme de Renouvellement Urbain : arrêt du plan guide du projet d'aménagement CHATELET-LOMBARDIE et sollicitation d'une délégation de maitrise d'ouvrage de la Métropole Rouen Normandie pour les espaces publics
7-17 Avenant au Programme d'Action Foncière conclu avec l'Etablissement Public Foncier de Normandie concernant l'opération "GRAMMONT SABLIERE"
7-18 Signature d'un avenant n° 2 à la convention de développement pour le projet de reconversion de l'église Saint-Pierre-du-Châtel
7-19 Autorisation de signature de la convention financière relative à l'attribution d'une subvention de la Métropole pour la construction d'un gymnase dans le quartier Campus Santé
7-32 Convention type de mise à disposition gratuite d'équipements sportifs communaux au profit d'associations accueillant des personnes en situation de handicap
7-40 Convention de prêt à usage de cases commerciales (lots 502-503) au sein du centre commercial du Châtelet situé place Alfred de Musset à Rouen au profit du commissariat de police de Rouen
7-42 Ecole André Pottier - 32, rue Saint-André - Association Solidarité Ukraine Normandie - Convention d'occupation

Mme Caroline DUTARTE

1-16 Autorisation de démolir l'Immeuble A, situé 144A, rue Grieu du groupe Paul Helot 1 par l'Office Public de l'Habitat ROUEN HABITAT
1-21 Garantie d'emprunt d'un montant de 3.938.028 € pour l'acquisition de 30 logements sociaux situés Quartier Rouen Flaubert - Avenue Jean Rondeaux par l'Office Public de l'Habitat ROUEN HABITAT - Modificatif
1-22 Garantie d'emprunt d'un montant de 532.499 € pour l'acquisition de 4 logements situés 26, rue Amédée Dormoy à Rouen par l'Office Public de l'Habitat ROUEN HABITAT - Modificatif
1-23 Garantie d'emprunt d'un montant de 3.488.476 € pour l'acquisition de 23 logements situés avenue Jean Rondeaux à Rouen par l'Office Public de l'Habitat ROUEN HABITAT - Modificatif

M. Nicolas ZUILI

14-20 Convention de gestion à intervenir entre le Grand Port Fluvio-Maritime de l'axe Seine (Haropa Port), la ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie pour l'entretien des voies ouvertes à la circulation générale et de ses accessoires

M. Sileymane SOW

8-24 Soutien au dynamisme commercial - Liste des dimanches de l'année 2025 dérogeant au principe du repos dominical

M. Thibaut DROUET

18-25 Conventions de partenariat entre la Ville de Rouen et les collèges G. BRAQUE, C. CLAUDEL et J. LECANUET relatives à la mise en place d'ateliers de remobilisation éducative pour l'année scolaire 2024-2025
18-26 Signature d'une convention triennale de mise à disposition à titre gracieux des locaux du secteur jeunesse à l'association " Entraide scolaire amicale Rouen "

M. Manuel LABBE

6-27 Nouvelles attributions de subventions

Mme Elizabeth LABAYE

9-28 Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (A.E.S.H.) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
9-29 Poursuite par avenant du dispositif " petits déjeuners " dans les écoles en REP et REP+
9-30 Adhésion au réseau français des Villes éducatrices

Mme Annie BOULON-FAHMY

26-31 Avenant à la convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Rouen et la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime / Subventions pour les Établissements d'Accueil du Jeune Enfant

Mme Sarah VAUZELLE

13-33 Convention d'occupation du domaine public pour l'organisation de la braderie des jeux

M. Matthieu DE MONTCHALIN

0-34 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation
0-35 Désignation d'un représentant dans un organisme extérieur
0-37 Produits communaux - Admission en non-valeurs - Créances irrécouvrables - Inscription des crédits nécessaires à la demande du Comptable public
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