Conseil municipal du Vendredi 15 mai 2009

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu

Rapporteur 4

4-1 Compte administratif pour l'exercice 2008 - Budget principal - Budget annexe du théâtre Duchamp-Villon - Budget annexe des locations immobilières assujetties à la T.V.A.
4-2 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2008 - Avis
4-3 Compte administratif 2008 - Résultat de l'exercice 2008 - Affectation du résultat de fonctionnement
4-4 Budget de l'exercice 2009 - Décision modificative n° 1 - Autorisation
4-5 Impôt sur les spectacles - Manifestations sportives - Exonération
4-6 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
4-7 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
4-8 Caisse de Crédit Municipal - Rapport d'activité 2008 - Information
4-9 Maison de l'Emploi et de la Formation - Conventions d'occupation - Autorisation

Rapporteur 1

1-1 Plan Local d'urbanisme - Modification - Approbation
1-2 Grand Projet de Ville - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Convention du 8 mars 2005 - Avenant n° 2 - Autorisation
1-3 Grand Projet de Ville - Quartier de la Lombardie - Démolition de l'immeuble Andromède - Accord préalable
1-4 Acquisitions et cessions foncières - Année 2008 - Bilan - Approbation
1-5 Programme d'Action Foncière - Actualisation - Autorisation
1-6 Pôle culturel Grammont - Vente en l'Etat Futur d'Achèvement - Autorisation
1-7 Quartier du Châtelet - Cahier des charges « Quartier des Sapins - Secteur B » - Modification - Autorisation
1-8 Terrain avenue des Quatre Cantons - Cession - Délibération modificative - Autorisation
1-9 Numéro non attribué
1-10 Immeuble 260, rue Saint-Julien - Cession - Autorisation
1-11 Emprise impasse de Flandre - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-12 Emprise places de la Pucelle et Martin Luther King - Déclassement du domaine public - Cession - Autorisation
1-13 Emprises esplanade du Champ de Mars, boulevard Gambetta, avenue Aristide Briand - Rétrocession au profit de la Ville de ROUEN - Classement dans le domaine public - Autorisation
1-14 Cave sous la rue Percière - Acquisition - Autorisation
1-15 Accueil des grands passages de gens du voyage - Mise à disposition du terrain de Repainville - Convention Ville de ROUEN / Communauté de l'Agglomération Rouennaise - Autorisation

Rapporteur 2

2-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
2-2 Personnel des services municipaux - Agents vacataires - Taux de rémunération - Révision et actualisation
2-3 Personnel des services municipaux - Compte Epargne Temps - Modalités de transfert entre collectivités - Autorisation
2-4 Services municipaux - Acquisition de véhicules de nettoiement - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation

Rapporteur 3

3-1 Manifestations culturelles - Spectacles mises en lumière des façades de la cathédrale et du musée des Beaux-Arts - Demandes de subventions - Autorisation
3-2 Opération « A la rencontre d'un monument de ROUEN » - Demande de subvention - Autorisation
3-3 Animations du patrimoine 2009 - Programme - Tarifs - Contrats - Conventions - Demande de subvention - Autorisation
3-4 Gros-Horloge - Vente de produits - Tarifs - Contrat de cession de droits sur des images photographiques - Autorisation
3-5 Monuments historiques - Aître Saint-Maclou - Restauration des couvertures du versant Nord - Maîtrise d'oeuvre - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
3-6 Monuments historiques - Eglise Saint-Vivien - Restauration du portail Nord - Lot « sculpture » - Remise de pénalités - Autorisation
3-7 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
3-8 Bibliothèque municipale - Conservation préventive et restauration de documents patrimoniaux - Année 2009 - Demandes de subventions - Autorisation
3-9 Bibliothèque municipale - Numérisation du fonds BURCHELL - Demandes de subventions - Autorisation
3-10 Bibliothèque Villon - Remplacement du transformateur et mise en conformité électrique - Recours à un maître d'oeuvre - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Conseils de quartier - Nouvelle charte de fonctionnement - Conseil de Budget Participatif - Désignation de délégués

Rapporteur 6

6-1 Subventions aux associations - Attribution

Rapporteur 8

8-1 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Transfert des crédits au Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville - Convention - Autorisation
8-2 Politique de la ville - Adultes relais associatifs - Participation de la Ville - Renouvellement des conventions - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Plan de Déplacement des Employés - Convention - Marché - Avenants - Autorisation
9-2 Voie publique - Stationnement payant de surface - Collecte des recettes et maintenance des horodateurs - Années 2009 à 2012 - Appel d'offres - Signature du marché - Autorisation
9-3 Installations classées pour la protection de l'environnement - Société MADRILLET ENERGIE à SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - Demande d'autorisation d'exploiter une chaufferie - Avis

Rapporteur 10

10-1 Manifestations culturelles - « J'entends des voix » - « Terrasses du Jeudi » - Programmes - Tarifs - Conventions - Demandes de subventions - Autorisation
10-2 Office de Tourisme de la Communauté de ROUEN-vallée de Seine‑Normandie - Carte « ROUEN en liberté » - Tarifs - Convention - Autorisation
10-3 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Exposition « Voyages pittoresques (1820-2009) » - Tarifs - Convention - Demande de subvention - Autorisation
10-4 Muséum de ROUEN - Exposition « Wildlife, photographer of the year 2008 »- Convention - Vente de produits - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Loisirs des jeunes - Opération Vacances en Autonomie « Sac Ados » - Demande de subvention - Convention - Autorisation
11-2 Programme Européen Jeunesse en Action - Maison du Plateau - Echange de jeunes - Demandes de subventions - Conventions - Autorisation

Rapporteur 12

12-1 Classes de découverte - Programme 2009 - Subvention - Attribution

Rapporteur 14

14-1 Association Ma Petit'Récré - Subvention d'investissement - Convention - Autorisation
14-2 Association Le Jardin des Bisous - Subvention d'investissement - Convention - Autorisation
14-3 Association Confédération Syndicale des Famillles de l'Ile Lacroix - Subvention d'investissement - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation
14-4 Crèches et haltes-garderies municipales - Familles relevant du régime général de la Caisse de Prévoyance et de Retraite S.N.C.F. - Tarifs - Révision

Rapporteur 15

15-1 Auberge de Jeunesse - Lot « électricité courants forts et faibles » - Résiliation du marché - Marché à procédure adaptée - Signature du marché - Autorisation
15-2 Bâtiments communaux - Travaux de génie climatique - Transfert de marchés - Avenants - Autorisation
15-3 Services municipaux - Direction du Parc des Véhicules - Mise à disposition de services - Convention Ville de ROUEN / Centre Communal d'Action Sociale - Autorisation
15-4 Association Les Marchés de ROUEN - Convention d'objectifs - Autorisation

Rapporteur 17

17-1 Services municipaux - Passeport biométrique - Mise en dépôt de stations d'enregistrement des demandes de titres d'identité et de voyage dans la commune - Convention - Autorisation
17-2 Demande de surclassement démographique de la commune - Zones Urbaines Sensibles - Autorisation
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