Délibération 3-7 du Vendredi 15 mai 2009

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 15 MAI 2009

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES

DEMANDES DE SUBVENTIONS

AUTORISATION

M. Guy PESSIOT, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville a acquis :

- le 17 octobre 2008, un manuscrit de Gustave FLAUBERT, Bouvard et Pécuchet, pour un montant de 1.700 €, auprès du libraire Bertran,

- le 28 janvier 2009, une édition originale de Gustave FLAUBERT, Salammbô, pour un montant de 3.230 €, auprès d'Elisabeth BRUNET,

- le 4 mars 2009, un manuscrit d'André GIDE, Philoctète, et un Agenda de bureau de 1891, pour un montant total de 26.500 €, auprès de la fondation Catherine GIDE.

Ces acquisitions permettent de compléter les fonds de la bibliothèque et de les valoriser et, en raison de leur intérêt patrimonial local, sont éligibles à des subventions du Fonds Régional d’Acquisitions des Bibliothèques (F.R.A.B.).

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir autoriser Mme le Maire à solliciter, pour ces acquisitions, les subventions les plus élevées possibles auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (D.R.A.C.) et de la Région de Haute-Normandie.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 15 MAI 2009

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

ACQUISITION DE DOCUMENTS RARES

DEMANDES DE SUBVENTIONS

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Guy PESSIOT, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que la Ville a acquis, le 17 octobre 2008, un manuscrit de Gustave FLAUBERT, Bouvard et Pécuchet ; le 28 janvier 2009, une édition originale de Gustave FLAUBERT, Salammbô ; le 4 mars 2009, un manuscrit d'André GIDE, Philoctète, ainsi qu'un Agenda de bureau de 1891,

- Que ces acquisitions de documents, d’un montant total de 34.550 €, sont éligibles à des subventions du Fonds Régional d’Acquisitions des Bibliothèques (F.R.A.B.),

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- autorise Mme le Maire à :

- solliciter les subventions les plus élevées possibles du Fonds Régional d’Acquisitions des Bibliothèques (F.R.A.B.) auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Haute‑Normandie (D.R.A.C.) et de la Région de Haute-Normandie,

- signer les conventions financières à intervenir,

2.- précise que :

- la dépense en résultant a été imputée, pour 4.820 €, au chapitre 21 (immobilisations corporelles), article 2161 (oeuvres et objets d’art) du budget de l'exercice 2008, et sera imputée, pour 29.730 € au chapitre 21 (immobilisations corporelles), article 2161 (oeuvres et objets d’art) du budget de l'exercice 2009,

- la recette, après notification des subventions, sera imputée au chapitre 13 (subventions d’investissement), articles 1321 (subventions d’équipement non transférables – Etat et établissements nationaux) et 1322 (subventions d’équipement non transférables – Régions) du budget.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois, et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,

   par délégation,

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