Conseil municipal du Vendredi 2 juillet 2004

Ordre du jour de la séance

Le Maire

0-1 Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 Conseil Municipal - Exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire des élus - Modifications
0-3 Journal d'informations municipales "ROUEN Magazine" - Appel d'offres - Marché à bons de commande - Modification - Autorisation

Rapporteur 9

9-1 Compte administratif 2003 - Résultat de l'exercice 2003 - Affectation du résultat de fonctionnement
9-2 Budget de l'exercice 2004 - Décision modificative n° 2 - Adoption
9-3 Budget de l'exercice 2004 - Virements de crédits
9-4 Produits communaux - Créances irrécouvrables - Non-valeurs
9-5 Produits communaux - Annulations de titres - Abandons de créances - Autorisation
9-6 Régies de recettes - Encaissement par carte bancaire et par le système MONEO - Autorisation
9-7 Régie de recettes "Petite enfance" - Décharge de responsabilité - Autorisation
9-8 Cession d'immeubles de ROUEN Habitat au profit d'Immobilière Basse-Seine - Groupes Châtelet 1, Châtelet 2, Châtelet 3, Rameau et Marin le Pigny - Transfert de garanties d'emprunts - Autorisation
9-9 Subventions aux associations - Attribution
9-10 Délégations de service public - Rapports annuels d'activité - Communication
9-11 Association du Club des Utilisateurs IMAGIS - Adhésion de la Ville - Autorisation

Rapporteur 1

1-1 Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles - Bilan 2003 - Actualisation - Approbation

Rapporteur 3

3-1 Théâtre des Arts - Opéra de ROUEN Haute-Normandie - Programme de travaux 2003-2007 - Réhabilitation du "bloc scène" - Recours à un maître d'oeuvre - Autorisation
3-2 Muséum d'Histoire Naturelle - Lancement d'une souscription - Convention avec la Fondation du Patrimoine - Autorisation
3-3 Manifestations culturelles - "Tout est aux quais" - Conventions - Autorisation
3-4 Bibliothèque municipale - Acquisition de documents rares - Demandes de subventions - Autorisation
3-5 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition de dessins de Paul HUET - Demandes de subventions - Autorisation
3-6 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'un tableau d'Adrien DAUZATS - Demandes de subventions - Autorisation
3-7 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'un tableau de Claude-Marie DUBUFE - Demandes de subventions - Autorisation
3-8 Musées de ROUEN - Musée des Beaux-Arts - Restauration d'une sculpture de style gothique tardif - Convention de mécénat avec la Caisse d'Epargne de Haute-Normandie - Autorisation
3-9 Musées de ROUEN - Musée Le Secq des Tournelles - Acquisition d'une enclume en fer forgé - Demandes de subventions - Autorisation
3-10 Conservatoire National de Région - Acquisition d'instruments - Demande de subvention - Autorisation
3-11 Conservatoire National de Région - Convention d'équivalence - Convention de partenariat pédagogique - Université de ROUEN - Autorisation
3-12 Conservatoire National de Région - Mise à disposition des locaux - Association Technique Educative et Assistance Médiatrice - Association Choeur de ROUEN Haute-Normandie - Association Choeur de Chambre de ROUEN - Conventions - Autorisation
3-13 Théâtre Duchamp-Villon - Programmation second semestre 2004 - Tarifs - Demandes de subventions - Autorisation

Rapporteur 4

4-1 Secteur Ouest - Aménagement de l'avenue Pasteur et du "triangle Pasteur" en parc-esplanade - Travaux d'espaces verts - Marchés - Avenants - Autorisation
4-2 Secteur Ouest - Ilot Luciline - Opération d'aménagement - Concertation - Bilan
4-3 Etablissement Public de la Basse-Seine - Programme d'Action Foncière - Avenant n° 4 - Autorisation
4-4 Grand Projet de Ville - Centre commercial du Châtelet - Acquisition d'une case commerciale - Demande de subvention - Autorisation
4-5 Parcelle de terrain rue de Le Nostre - Rachat à l'Etablissement Public de la Basse-Seine - Autorisation
4-6 Terrain rue Marin le Pigny - Déclassement en volumes - Cession - Autorisation
4-7 Rue du Cat Rouge - Déclassement partiel - Cession - Autorisation
4-8 Quartier Grammont - Aménagement d'un terrain de football - Mise à disposition d'un terrain ferroviaire par Réseau Ferré de France - Modification
4-9 Local 43, quai du Havre - Mise à disposition de la F.N.A.T.H. - Gratuité du loyer - Convention - Autorisation

Rapporteur 5

5-1 Personnel des services municipaux - Tableau des effectifs - Modifications
5-2 Personnel des services municipaux - Régime indemnitaire - Indemnités complémentaires pour élections - Modifications
5-3 Personnel des services municipaux - Agents logés - Modifications
5-4 Personnel des services municipaux - Médecine professionnelle - Adhésion au Service de Santé-Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-Maritime
5-5 Personnel des services municipaux - Association intermédiaire - Mise à disposition de personnel - Marché - Avenant
5-6 Immeuble communal rue de l'Enseigne Renaud - Mise à disposition gracieuse de l'Union Locale des syndicats F.O. de ROUEN - Convention - Autorisation

Rapporteur 6

6-1 Crèches familiales et collectives municipales - Tarifs - Révision
6-2 Centre social Saint-Vivien - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de ROUEN - Autorisation

Rapporteur 7

7-1 Fourrière municipale des animaux - Gestion - Convention - Avenant n° 1 - Autorisation

Rapporteur 10

10-1 Abbatiale Saint-Ouen - Travaux de restauration consécutifs à la tempête du 26 décembre 1999 - Marchés - Avenants - Autorisation
10-2 Maison des Jeunes rive gauche - Travaux d'aménagement - Lot "plomberie/chauffage" - Marché - Avenant - Autorisation
10-3 Bâtiments communaux - Quartiers des Hauts de ROUEN - Chauffage urbain - Police d'abonnement - Avenant n° 2 - Autorisation

Rapporteur 11

11-1 Installations classées pour la protection de l'environnement - Syndicat de Copropriété du Centre Commercial Saint-Sever à ROUEN - Production de froid - Régularisation d'activités - Avis

Rapporteur 12

12-1 Monuments historiques - Eglise Saint-Maclou - Restauration de la flèche et de la tour lanterne - Troisième tranche conditionnelle - Conventions financières - Demande de subvention départementale - Autorisation
12-2 Monuments historiques - Beffroi et Gros-Horloge - Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques - Modification de l'enveloppe prévisionnelle - Avant-projet définitif - Rémunération du maître d'oeuvre - Forfaitisation - Marché - Avenant n° 1 - Appel d'offres - Demandes de subventions - Autorisation
12-3 Muséum d'Histoire Naturelle et musée des Antiquités (ancien monastère de la Visitation Sainte-Marie) - Rénovation des façades - Marché - Avenant - Autorisation
12-4 Monuments historiques - Programme d'entretien - Année 2004 - Demandes de subventions - Autorisation
12-5 Manifestations culturelles - "Journées du Patrimoine" - Contrats - Marchés - Conventions - Autorisation

Rapporteur 13

13-1 Voie publique - Stationnement payant de surface - Collecte des recettes et maintenance des horodateurs - Années 2005-2006-2007-2008 - Appel d'offres - Autorisation

Rapporteur 14

14-1 Enseignement élémentaire et maternel - Carte scolaire 2004-2005 - Avis
14-2 Restauration scolaire - Traité de concession - Avenant n° 6 - Autorisation
14-3 Enseignement privé - Classes de découverte - Année scolaire 2003-2004 - Subventions - Attribution

Rapporteur 17

17-1 Equipements sportifs et socio-culturels - Centres de loisirs sans hébergement - Tarifs - Modification
17-2 Petite Bouverie - Stade Marcel Lemire - Résiliation du bail emphytéotique consenti à l'A.S.P.T.T. - Reprise des installations sportives - Approbation

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