Délibération 9-9 du Vendredi 2 juillet 2004

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 2 JUILLET 2004

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2004

1.- Répartition de la provision générale "Subventions aux associations diverses", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 41.934 €, de la manière suivante :

a- "Culture" :

- 10.000 € à Octobre en Normandie, au titre de son fonctionnement,

- 1.000 € à l’association Art et Fac, au titre de l’organisation du festival “Les Pluriels”,

- 10.000 € à l’association California Music, en complément de sa subvention de fonctionnement, votée le 29 mars 2004.

2.- Répartition de la provision "Jumelages", dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.000 €, de la manière suivante :

- 2.000 € à l’association de Promotion des Cuivres de ROUEN, au titre de l’organisation du “Grand festival d’été” à HANOVRE, le 8 août 2004.

3.- Répartition de la provision "Congrès et manifestations", dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.000 €, de la manière suivante :

- 200 € à l’U.F.R. de Médecine et de Pharmacie de ROUEN – Laboratoire de botanique et chimie végétale, au titre de l’organisation des “Premières rencontres scientifiques de STOLON et de l’A.F.E.P.P.”, les 2 et 3 septembre 2004.

4.- Répartition de la provision "Sport – Imprévus", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 16.480 €, de la manière suivante :

a- “Associations diverses - Jeunesse" :

- 1.000 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire “La Fraternité”, au titre de l’organisation de ses camps de vacances en avril 2004.

b- “Insertion" :

- 2.832 € à la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN, au titre des transports en autocar pour la période allant de septembre à décembre 2003.

5.- Répartition de la provision “Insertion”, dont le solde des crédits disponibles s'établit à 3.939 €, de la manière suivante :

a- “Associations diverses - Jeunesse" :

- 1.000 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire “La Fraternité”, au titre de son fonctionnement.

6.- Répartition de la provision "Sport – Changement de division", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 24.000 € :

- 2.500 € au ROUEN 76 Université Handball, au titre de l’accession des féminines en Nationale 2 et de la qualification au Challenge de France.

7.- Répartition de la provision “Culture", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 45.290 € :

- 5.000 € à Octobre en Normandie, en complément de la subvention précédemment accordée, ce qui porte le montant total de la subvention de fonctionnement à 15.000 €,

- 15.000 € à l’association Saint-Evode, au titre de son fonctionnement,

- 500 € à l’association Jeunesse des Hauts de ROUEN, pour l’organisation du “3ème festival des 3R (Raï, Rap, Ragga)”.

- 1.500 € au théâtre des Deux Rives, pour financer l’opération “Corps de Texte”.

8.- Répartition de la provision “Associations familiales”, dont le solde des crédits disponibles s'établit à 523 €, et de la provision “Politique en faveur des personnes âgées”, dont le solde des crédits disponibles s'établit à 30.140 €:

- 750 € à l’association des Familles et Jeunes Foyers de ROUEN, afin de lui permettre de décorer des mères de famille de la Médaille de la Famille Nombreuse.

9.- Répartition de la provision “Aide aux victimes de guerre et anciens combattants”, dont le solde des crédits disponibles s'établit à 679 € :

- 152 € à l’association Civisme - Défense – Armée - Nation Groupement 76, au titre de son fonctionnement.

10.- Répartition de la provision "Politique en faveur des handicapés", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 800 € :

- 500 € à l’association des Paralysés de France, au titre de son fonctionnement.

11.- Répartition de la provision "Santé", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 24.150 € :

- 160 € à l’association Française des Diabétiques, afin de lui permettre de poursuivre ses activités,

- 460 € à la Maison Familiale Hospitalière “La Source”, au titre de son fonctionnement.

Par ailleurs, vous avez décidé, lors de la décision modificative budgétaire n° 2, d’ouvrir les crédits nécessaires au versement de deux subventions complémentaires en faveur, d’une part, du Roller Hockey Club des Spiders, pour un montant de 3.500 €, et, d’autre part, en faveur de la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN, pour un montant de 5.000 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 63.054 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.