Délibération 9-3 du Vendredi 16 mai 2003

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 16 MAI 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2003

1.- Répartition de la provision générale "Subventions aux associations diverses", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 106.198 €, de la manière suivante :

a) 1.000 € sur la provision "Jumelages", répartis de la manière suivante :

- 200 € au Comité de Documentation et de Liaisons Internationales de Normandie, afin de lui permettre l'accueil de Polonais en juin à ROUEN,

- 800 € au Canoë-Club Normand, au titre du jumelage entre ROUEN et HANOVRE et plus particulièrement l'accueil d'Allemands en juillet prochain.

b) 760 € sur la provision "Politique culturelle", répartis de la manière suivante :

- 760 € à l'association Nouveaux Interprètes, au titre du festival de musique des Nouveaux Interprètes,

c) 12.048 € sur la provision "Congrès et manifestations", répartis de la manière suivante :

- 1.150 € au Comité Intercommunal de Jumelages et de Relations Internationales – Europe Echanges, au titre du colloque "Quelle alimentation pour demain ?",

- 200 € à l'association de Haute-Normandie des Pensionnés de la Marine Marchande, au titre de son congrès national,

- 6.098 € à l'Accueil des Villes Françaises – A.V.F. Accueil, au titre de son fonctionnement,

- 4.600 € à Trait d'Union Diffusion, au titre de l'édition 2003 du "Marché africain".

d) 2.853 € sur la provision "Sport - Manifestations", répartis de la manière suivante :

- 2.853 € au ROUEN-Sapins Pétanque, afin de compléter la subvention initialement votée au budget primitif au titre de l'organisation du "National de Pétanque de ROUEN".

e) 1.525 € sur la provision "Association diverses -Jeunesse", répartis de la manière suivante :

- 1.525 € au comité de quartier Cavelier de La Salle, au titre de ses activités "Jeunes".

f) 1.000 € sur la provision "Associations et comités de quartier", répartis de la manière suivante :

- 1.000 € à la Fédération des Comités de Quartier, afin de compenser le coût des nombreux déplacements de la Reine de ROUEN et de ses Dauphines au cours de l'année 2003.

g) 446 € sur la provision "Associations familiales", répartis de la manière suivante :

- 446 € à l'association des Familles et Jeunes Foyers de ROUEN, au titre de la remise de la Médaille de la Famille Nombreuse, qui aura lieu le 23 mai prochain,

h) 300 € sur la provision "Environnement", répartis de la manière suivante :

- 300 € au Centre d'Hébergement d'Etude sur la Nature et l'Environnement (C.H.E.N.E.), au titre de son fonctionnement.

2.- Répartition de la provision "Congrès et manifestations", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 5.300 € :

- 500 € à l'Association de Défense des Fromages de Tradition, au titre de l'organisation du 2ème Congrès international des fromages à pâte molle au lait cru,

- 150 € à l'association Dansons sous le Rouvre au titre du festival international de juin,

- 750 € à l'Association Française d'Etudes Américaines, afin de lui permettre d'organiser son congrès du 30 mai au 1er juin prochain.

3.- Répartition de la provision "Université", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.015 € :

- 450 € au Laboratoire de Mathématiques Raphaël SALEM, au titre des 6ème Rencontres mathématiques de ROUEN,

- 450 € à l'Association Européenne des Etudiants en Droit (E.L.S.A.), au titre de son fonctionnement,

- 450 € au Centre d'Etude en Littérature et Civilisation de Langue Anglaise (C.E.L.C.L.A.), au titre de son fonctionnement.

4.- Répartition de la provision "Sport – Changement de division", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 15.245 € :

- 3.000 € au ROUEN-Billard-Club, au titre de sa montée en 1ère du Championnat de France 3.

5.- Répartition de la provision "Sport – Manifestations", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 18.304 € :

- 500 € à l'Arc-ROUEN-Club, au titre de l'organisation de l'Open Jeanne d'Arc de tir à l'arc.

6.- Répartition de la provision "Culture", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 105.284 € :

- 3.800 € à l'association Tous Dehors, au titre de ses actions de communications et en complément de la subvention de fonctionnement votée au budget primitif 2003,

- 1.500 € au Comité Normand du Récital d'Orgue, au titre de son fonctionnement,

- 6.000 € à l'Orchestre d'Harmonie de ROUEN, au titre de son fonctionnement,

- 3.800 € au ROUEN Big Band Christian GARROS, au titre de l'organisation de concerts et en complément de la subvention de fonctionnement votée au budget primitif 2003,

- 4.000 € à la Compagnie de Danse Etant Donné, au titre de son fonctionnement,

- 3.850 € au Consortium des Sociétés Savantes, au titre de son fonctionnement,

- 2.000 € à l'association des Amis du Musée des Beaux-Arts et de la Céramique de ROUEN, au titre de son fonctionnement,

- 1.500 € à l'Association Pour l'Art Contemporain (A.P.A.C.), au titre de son fonctionnement,

- 5.450 € à l'association Le Repaire des Plasticiens, au titre de son fonctionnement,

- 1.500 € au Passe-Théâtre, au titre de son fonctionnement,

- 4.000 € au P'tit Ouest, au titre de son fonctionnement,

- 1.500 € au Safran Collectif d'Artistes et Compagnies, afin de lui permettre d'acquérir du matériel nécessaire à son fonctionnement,

- 10.000 € au Théâtre de la Canaille, au titre d'un projet culturel sur l'exercice 2003,

- 4.500 € au Groupe Kelarm, au titre de la création d'un spectacle musical intitulé "Révolte",

- 350 € à l'Imagerie Rouennaise, au titre de son fonctionnement,

- 400 € au Cercle Généalogique, au titre de son fonctionnement,

- 400 € à l'Observatoire de ROUEN, au titre de l'acquisition de matériels nécessaires à son fonctionnement.

7.- Répartition de la provision "Associations diverses -Jeunesse", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.620 € :

- 823 € à l'association des Maquettistes Navals Rouennais, au titre de son fonctionnement.

8.- Répartition de la provision "Mini-clubs", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.935,94 € :

- 564,06 € au Comité des Fêtes et Oeuvres Sociales Louis Poterat, au titre du fonctionnement du mini-club.

9.- Répartition de la provision "Associations et comités de quartier", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 4.480 € :

- 1.980 € au Comité des Anciens Saint-Marc/Armand Carrel, au titre de son fonctionnement.

10.- Répartition de la provision "Politique familiale", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 304 € :

- 304 € à l'association des Familles et Jeunes Foyers de ROUEN, au titre de la remise de la Médaille de la Famille Nombreuse, qui aura lieu le 23 mai prochain, et en complément de la répartition précédente de 446 €.

11.- Répartition de la provision "Associations humanitaires et caritatives", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 10.350 € :

- 3.050 € à l'association Média-Formation, afin d'aider au fonctionnement et d'optimiser la formation et l'insertion des publics en difficultés,

- 1.000 € à l'Union Départementale des Associations Familiales (U.D.A.F.), au titre de la mise en place d'une activité d'aide aux tuteurs familiaux à la Maison de Justice et du Droit.

12.- Répartition de la provision "Aide aux victimes de guerre et anciens combattants", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.083 € :

- 100 € à la Fédération Nationale des Combattants des Moins de Vingt Ans, au titre de son fonctionnement.

13.- Répartition de la provision "Politique en faveur des personnes âgées", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 29.540 € :

- 1.480 € au Comité Saint-Vivien/Eau de Robec, au titre de son fonctionnement.

14.- Répartition de la provision "Santé", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 10.334 € :

- 3.050 € à l'Association Française contre les Myopathies (A.F.M.), au titre de l'organisation du Téléthon 2003,

- 150 € à l'Association Française contre les Myopathies (A.F.M.), au titre de son fonctionnement,

- 1.200 € à l'association Vie Libre, à titre exceptionnel, à l'occasion de son 50ème anniversaire.

II.- Proposition de désaffectation de subvention, pour un montant de 438 €

L'association Culture et Loisirs à Saint-Filleul a signifié à la Ville de ROUEN sa mise en sommeil et son souhait de voir annuler la subvention votée en sa faveur lors du Conseil Municipal du 31 janvier 2003. Il vous est donc proposé que celle-ci abonde la provision "Politique en faveur des personnes âgées", pour un montant de 438 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions d'un montant total de 94.433,06 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.