Délibération 5-7 du Lundi 24 janvier 2022
Délibération
VILLE DE ROUEN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 JANVIER 2022
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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5-7 MODIFICATION DES TARIFS DES PRESTATIONS DANS LES BIBLIOTHEQUES : VENTE D’OUVRAGE ET CATALOGUE D’EXPOSITION GUSTAVE FLAUBERT
MESDAMES, MESSIEURS,
A l’occasion de l’exposition « Gustave Flaubert, la Fabrique de l’œuvre » (10 décembre 2021 – 12 mars 2022), un catalogue d’exposition a pu être co-édité par les Éditions des Falaises.
Par ailleurs, la bibliothèque a pu acquérir 30 ouvrages intitulés « La Normandie de Flaubert », par les Éditions des Falaises.
Il est proposé de permettre la vente de ces deux ouvrages, à la bibliothèque patrimoniale Jacques-Villon, au tarif de vente public, à savoir :
Type de produits | Prix de vente H.T. | Prix de vente T.T.C. |
Vente du catalogue d’exposition « Gustave Flaubert, la Fabrique de l’œuvre » | 20,85 € | 22,00 € |
Vente de l’ouvrage « La Normandie de Flaubert » | 22,75 € | 24,00 € |
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de Mme Marie-Andrée MALLEVILLE, Adjointe,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2121-29,
- La délibération du 25 mai 2021 portant modification des tarifs des prestations dans les bibliothèques : ajout de tarifs pour des produits dérivés,
CONSIDERANT :
- Qu’il serait opportun de permettre la vente du catalogue d’exposition « Gustave Flaubert, La Fabrique de l’œuvre », co-édité par les Éditions des Falaises, ainsi que l’ouvrage « La Normandie de Flaubert », aux Éditions des Falaises,
- Qu’il convient de fixer les tarifs de vente et de les intégrer à la grille générale des prestations des bibliothèques.
APRES EN AVOIR DELIBERE :
- autorise M. le Maire ou l’élu.e délégué.e à voter les tarifs de vente du catalogue d’exposition « Gustave Flaubert, la Fabrique de l’œuvre » (22 € T.T.C.) et de l’ouvrage La Normandie de Flaubert (24 € T.T.C.) dans les bibliothèques de Rouen.
Fait à Rouen, en l’Hôtel de Ville, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme,
Le Maire de Rouen,suivent les signatures,
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Rouen (53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen cedex) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.
De même, en cas de recours ne nécessitant pas la présence d’un avocat, vous pourrez saisir le tribunal susmentionné par le site « Télérecours Citoyens » à l’adresse suivante : www.telerecours.fr, et ce en application de l’article R421-1 du Code de justice administrative.