Délibération 12-1 du Lundi 9 novembre 2015

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 9 novembre 2015

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

CONVENTION

AUTORISATION

M. Manuel LABBE, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d’activités des associations, leur nombre d’adhérents, l’accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l’animation de la ville, la part des fonds propres, etc.

Lors de notre séance du 26 janvier 2015, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 8.860.362 € pour l'année 2015. Vous avez également, sur ces crédits, attribué à 300 associations, et établissements publics de coopération culturelle, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture et le sport, la somme globale de 8.719.482,83 €.

De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme.

I.- Politique Attractivité et Cadre de Vie

1.- Secteur culture, jeunesse et vie associative

Sous-secteur jeunesse

Programme subventions vie étudiante

Opération Université

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville,

- une subvention de projet intitulé « la Boîte de Conserve » qui est une épicerie coopérative ouverte à tous les étudiants de l’agglomération à hauteur de 2.500 € pour la Fédération des Etudiants en Résidence Universitaire de ROUEN.

Sous-secteur vie associative rouennaise

Programme familles, quartiers, loisirs

Opération associations et comités de quartiers

- une subvention de fonctionnement de 140 € pour l’association Rougemare Beauvoisine,

- une subvention de projet intitulé « fil vert » de 500 € pour l’association Village Croix de Pierre.

Opération familles

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’Association Jumeaux et Plus,

- une subvention de projet pour les 10 ans d’existence de 300 € pour l’association Ecole des Parents et des Educateurs de la Seine-Maritime.

Programme associations et citoyenneté

Opération subventions citoyenneté

- une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l’Union Fédérale des Consommateurs « que-choisir de ROUEN ».

Sous-secteur manifestations culturelles spectacle vivant

Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales

Opération patrimoine et culture

- une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l’association Un Train En Cache Un Autre,

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 1.000 € pour l’association UBI,

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 2.000 € pour l’association du concours international de Clarinettes Jacques LANCELOT,

- une subvention de fonctionnement de 4.500 € pour l’association le Petit Ouest,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 127.950 € pour l’Ecole de Musique de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 90.300 € pour l’association Rougemare et Compagnie,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 69.700,50 € pour Le Kalif,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 4.500 € pour l’association du Musée Maritime Fluvial et Portuaire de ROUEN,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 4.800 € pour la Compagnie Catherine Delattres,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 4.650 € pour le Théâtre de la Canaille,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 6.000 € pour la Compagnie Le Chat Foin,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 6.300 € pour la Piccola Familia,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 4.050 € pour le Caliband Théâtre,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 5.100 € pour Etant Donné Compagnie de danse,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 3.600 € pour l’association L’Eolienne,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 4.230 € pour la Compagnie 14:20,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 3.720 € pour l’association Acid Kostik,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 3.000 € pour l’association Les Vibrants Défricheurs,

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 4.800 € pour l’association des Amis de la Renaissance.

Programme Centre Dramatique National de Haute-Normandie

Opération E.P.C.C. – Centre Dramatique de Haute-Normandie

- un acompte sur subvention de fonctionnement 2016 de 136.693,50 € pour l’E.P.C.C. Centre Dramatique National de Haute‑Normandie.

2.- Secteur économie locale et coopérations internationales

Sous-secteur développement activités innovation

Programme mise en valeur économique du territoire

Opération Economie Sociale et solidaire

- une subvention de fonctionnement de 1.200 € pour l’association Initiative et Développement sur les Hauts,

- une subvention de projet pour une étude de faisabilité pour la mise en œuvre d’un lieu de résidence de projets créatifs de 4.000 € pour l’association Domaine d’Activité Trans Artistique.

Opération jumelages coopération internationale

- une subvention de projet pour une manifestation intitulée «Université automne» de 500 € pour l’association Mouvement Européen de Seine-Maritime.

Opération congrès manifestations

- une subvention de projet pour le Festival des Jeux de 1.200 € pour l’association Ludens.

II.- Politique Enfance Solidarité Citoyenneté

1.- Secteur temps de l’enfant

Sous-secteur petite enfance

Programme subventions

Opération crèches

- une subvention de fonctionnement de 30.000 € pour l’association « Les Petits Matelots »,

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 3.203 € pour l’association « ma Petit’Récré »,

- une subvention de fonctionnement complémentaire de 1.000 € pour l’association « Farandoles »,

- une subvention de fonctionnement complémentaire exceptionnelle de 4.000 € pour l’association « le jardin des bisous ».

Sous-secteur enseignement primaire

Programme subventions

Opération enseignement

- une subvention de fonctionnement de 850 € pour l’association Centre Normandie Lorraine,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’Union de Seine-Maritime des Délégués Départementaux de l’Education Nationale.

2.- Secteur solidarité et cohésion sociale

Sous-secteur action et aide sociale

Programme politique sociale

Opération centre social Saint Vivien

- une subvention de fonctionnement de 99.025 € pour le centre social Saint-Vivien.

Opération centre sociaux et adultes relais

- une subvention de 1.066 € pour le financement du 3ème trimestre 2015 d’un poste d’adulte relais, attribuée à chacune des associations suivantes :

. Hauts de ROUEN Basket,

. Mer et Campagne,

. Emergence(S),

- une subvention de 2.132 € pour le financement du 3ème trimestre 2015 de deux postes d’adulte relais, attribuée aux deux associations suivantes :

. Association Radio H.D.R.,

. Fraternité Banlieues.

Programme politique sociale

Opération insertion, solidarité, humanitaire

- une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l’association Ensemble vers l’insertion et l’emploi,

- une subvention de fonctionnement de 9.500 € pour l’association Garantie Logement,

- une subvention de projet pour une journée nationale des oubliés des vacances intitulé « le Paris des solidarités » de 500 € pour l’association Secours Populaire Français,

- une subvention de projet pour la création d’une cuisine sociale de 50.000 € à l’association pour la gestion de la cuisine sociale Les Deux Fleuves.

Sous-secteur personnes âgées et lien intergénérationnel

Programme subventions aux seniors

Opération politique en faveur des personnes âgées

- une subvention de fonctionnement complémentaire exceptionnelle de 1.000 € pour l’Amicale des personnes âgées de Trianon.

- une subvention pour trois projets de sorties à MANCELLES, CLEON et au cabaret de 1.000 € au Comité du Temps Perdu.

Sous-secteur santé et salubrité publiques

Programme subventions dans le domaine de la santé

Opération santé

- une subvention de fonctionnement de 300 € pour le comité Féminin 76 pour le dépistage précoce du cancer du sein,

- une subvention de fonctionnement de 556 € pour l’association Soins Esthétiques et Mieux Etre à l’Hôpital,

- une subvention de fonctionnement de 3.000 € pour l’association Ecrit Santé – journal Globules,

- une subvention de fonctionnement de 4.600 € pour l’association AIDES délégation de Haute-Normandie,

- une subvention de projet d’aménagement d’un espace adapté à la thérapie familiale pour le 2ème trimestre 2015 de 1.600 € pour le Centre de Lutte Contre l’Isolement – Prévention du suicide et de sa récidive,

- une subvention de projet pour l’achat de matériel informatique de 400 € pour l’association Croix Bleue Normandie.

III.- Politiques Transversales

1.- Secteur sécurité publique

Sous-secteur sécurité publique

Programme subventions en faveur de la protection de l’environnement

Opération environnement

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Normande de lutte contre le dérèglement climatique – Effet de serre toi-même,

- une subvention de fonctionnement de 100 € pour l’association à l’Ouest cultivons,

- une subvention de fonctionnement de 500 € pour l’association Alternatiba ROUEN.

Il vous est proposé d'accompagner des initiatives associatives pour des projets, sur les quartiers « Politique de la Ville », dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, par le biais du Fonds d'Animations Locales, en accordant les subventions suivantes :

- une subvention de 2.500 € pour l’association Mer et Campagne pour son projet de mise en place d’un jardin partagé sur le Parc Grammont,

- une subvention de 1.500 € pour l’association de Défense des Locataires Rouennais pour son projet de mise en place d’ateliers de septembre à décembre pour préparer avec les habitants des animations de Noël.

Ces propositions de subvention s’élèvent globalement à 248.436 € au titre de l’exercice 2015 et à 479.394 € € au titre d’acompte sur subvention 2016.

Par ailleurs, il vous est proposé d’autoriser M. le Maire à signer les conventions de fonctionnement avec les associations précitées dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel.

Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l’ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c’est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l’épanouissement de tous les êtres humains.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- accorder les subventions individualisées ci-dessus,

2.- autoriser M. le Maire à signer les conventions et avenants avec les associations suivantes :

- Centre social Saint-Vivien,

- L’association pour la gestion de la cuisine sociale Les Deux Fleuves,

- L’association « Le Jardin des Bisous »,

L’association « Les petits Matelots »,

- L’association du Musée Maritime Fluvial et Portuaire de ROUEN,

- L’EPCC Centre Dramatique National de Haute-Normandie,

- La Compagnie Catherine Delattres,

- Le Théâtre de la Canaille,

- La Compagnie Le Chat Foin,

- La Piccola Familia,

- Le Caliband Théâtre,

- Etant Donné Compagnie de danse,

- L’association L’Eolienne,

- La Compagnie 14:20,

- L’association Acid Kostik,

- L’association Les Vibrants Défricheurs,

- L’association des Amis de la Renaissance,

- Le Club Nautique et Athlétique de ROUEN.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2015

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

CONVENTION

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Manuel LABBE, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- accorde les subventions suivantes :

- 1.000 € pour l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville,

- 2.500 € pour la Fédération des Etudiants en Résidence Universitaire de ROUEN,

- 140 € pour l’association Rougemare Beauvoisine,

- 500 € pour l’association Village Croix de Pierre,

- 500 € pour l’association Jumeaux et Plus,

- 300 € pour l’association Ecole des Parents et des Educateurs de la Seine-Maritime,

- 1.000 € pour l’Union Fédérale des Consommateurs « que- choisir de ROUEN »,

- 2.000 € pour l’association Un Train En Cache Un Autre,

- 1.000 € pour l’association UBI,

- 2.000 € pour l’association du Concours International de Clarinettes Jacques LANCELOT,

- 4.500 € pour l’association le petit Ouest,

- 4.000 € pour l’association Domaine d’Activité Trans Artistique,

- 127.950 € pour l’Ecole de Musique de ROUEN,

- 90.300 € pour l’association Rougemare et Compagnie,

- 69.700,50 € pour Le Kalif,

- 4.500 € pour l’association du Musée Maritime Fluvial et Portuaire de ROUEN,

- 4.800 € pour la Compagnie Catherine DELATTRES,

- 4.650 € pour le Théâtre de la Canaille,

- 6.000 € pour la Compagnie Le Chat Foin,

- 6.300 € pour la Piccola Familia,

- 4.050 € pour le Caliband Théâtre,

- 5.100 € pour Etant Donné Compagnie de danse,

- 3.600 € pour l’association L’Eolienne,

- 4.230 € pour la Compagnie 14:20,

- 3.720 € pour l’association Acid Kostik,

- 3.000 € pour l’association Les Vibrants Défricheurs,

- 4.800 € pour l’association des Amis de la Renaissance,

- 136.693,50 € pour l’E.P.C.C. Centre Dramatique National de Haute-Normandie,

- 1.200 € pour l’association Initiative et Développement sur les Hauts,

- 500 € pour l’association Mouvement Européen de Seine‑Maritime,

- 1.200 € pour l’association Ludens,

- 30.000 € pour l’association « Les Petits Matelots »,

- 3.203 € pour l’association « Ma Petit’Récré »,

- 1.000 € pour l’association « Farandoles »,

- 4.000 € pour l’association « le Jardin des Bisous »,

- 850 € pour l’association Centre Normandie Lorraine,

- 500 € pour l’Union de Seine-Maritime des Délégués Départementaux de l’Education Nationale,

- 99.025 € pour le centre social Saint-Vivien,

- 1.066 € pour l’association Hauts de ROUEN Basket,

- 3.566 € pour l’association Mer et Campagne,

- 1.066 € pour l’association Emergence(S),

- 2.132 € pour l’association Radio H.D.R.,

- 2.132 € pour l’association Fraternité Banlieues,

- 2.500 € pour l’association Ensemble vers l’Insertion et l’Emploi,

- 9.500 € pour l’association Garantie Logement,

- 500 € pour l’association Secours Populaire Français,

- 50.000 € à l’association pour la gestion de la cuisine sociale Les Deux Fleuves,

- 1.000 € pour l’Amicale des personnes âgées de Trianon,

- 1.000 € au Comité du Temps Perdu,

- 300 € pour le Comité Féminin 76 pour le dépistage précoce du cancer du sein,

- 556 € pour l’association Soins Esthétiques et Mieux Etre à l’Hôpital,

- 3.000 € pour l’association Ecrit Santé – journal Globules,

- 4.600 € pour l’association AIDES délégation de Haute‑Normandie,

- 1.600 € pour le Centre de Lutte Contre l’Isolement – Prévention du suicide et de sa récidive,

- 400 € pour l’association Croix Bleue Normandie,

- 500 € pour l’association Normande de Lutte Contre Le Dérèglement Climatique – Effet de serre toi-même,

- 100 € pour l’association à l’Ouest cultivons,

- 500 € pour l’association Alternatiba ROUEN.

- 1.500 € pour l’association de Défense des Locataires Rouennais.

2.- précise que la dépense en résultant, d’un montant total de 248.436 € au titre de l’exercice 2015 et à 479.394 € au titre d’acompte sur subvention 2016 sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6574 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé.

3.- autoriser M. le Maire à signer les conventions et avenants avec les associations suivantes :

- Centre Social Saint-Vivien,

- L’association pour la gestion de la cuisine sociale Les Deux Fleuves,

L’association « Les petits Matelots »,

- L’association « Le Jardin des Bisous »,

- L’association du Musée Maritime Fluvial et Portuaire de ROUEN,

- L’E.P.C.C. Centre Dramatique National de Haute-Normandie,

- La Compagnie Catherine DELATTRES,

- Le Théâtre de la Canaille,

- La Compagnie Le Chat Foin,

- La Piccola Familia,

- Le Caliband Théâtre,

- Etant Donné Compagnie de danse,

- L’association L’Eolienne,

- La Compagnie 14:20,

- L’association Acid Kostik,

- L’association Les Vibrants Défricheurs,

- L’association des Amis de la Renaissance,

- Le Club Nautique et Athlétique de ROUEN.

Ainsi que les conventions de fonctionnement avec les associations précitées dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

   par délégation,

Annexes

Fichier attachéTaille
Icône PDF 12-1ann1.pdf14.91 Ko
Icône PDF 12-1ann10.pdf12.19 Ko
Icône PDF 12-1ann11.pdf11.54 Ko
Icône PDF 12-1ann12.pdf11.6 Ko
Icône PDF 12-1ann13.pdf11.57 Ko
Icône PDF 12-1ann14.pdf11.72 Ko
Icône PDF 12-1ann15.pdf11.76 Ko
Icône PDF 12-1ann16.pdf11.32 Ko
Icône PDF 12-1ann17.pdf12.07 Ko
Icône PDF 12-1ann18.pdf6.14 Ko
Icône PDF 12-1ann2.pdf39.21 Ko
Icône PDF 12-1ann3.pdf53.82 Ko
Icône PDF 12-1ann4.pdf50.74 Ko
Icône PDF 12-1ann5.pdf40.95 Ko
Icône PDF 12-1ann6.pdf22.36 Ko
Icône PDF 12-1ann7.pdf11.45 Ko
Icône PDF 12-1ann8.pdf11.53 Ko
Icône PDF 12-1ann9.pdf11.61 Ko

Pour nous aider à améliorer Rouen.fr

Retourner en haut de page