Délibération 9-5 du Vendredi 26 septembre 2003

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

ASSOCIATION DES AMIS DE L’ORGUE DE SAINT-CLEMENT

RESTAURATION DU GRAND ORGUE DE L’EGLISE SAINT-CLEMENT

SUBVENTION

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

L’association des Amis de l’Orgue de Saint-Clément, dont le siège est situé 1, rue Jean Mullot à ROUEN, a pour but d’assurer l’entretien du grand orgue de tribune de l’église Saint-Clément, instrument construit à ROUEN, en 1902, par le facteur d’orgues BOUILLOU.

L’association souhaite faire entreprendre des travaux de relevage, en vue de remettre l’instrument, qui présente des signes de vieillissement et d’usure, en bon état de fonctionnement.

Le coût total de ces travaux de relevage s’élève à 20.471,90 € T.T.C. et se décompose ainsi :

- main-d’oeuvre 17.131,64 €

- pension et déplacement 2.702,11 €

- fournitures diverses 638,15 €

L’association des Amis de l’Orgue de Saint-Clément sollicite de la Ville de ROUEN l’octroi d’une subvention d’équipement, en vue de participer au financement des travaux de relevage du grand orgue de tribune de l’église Saint-Clément.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir :

1.- attribuer à l’association des Amis de l’Orgue de Saint-Clément une subvention d’équipement de 5.000 €, afin de participer au financement des travaux de relevage du grand orgue de tribune de l’église Saint-Clément,

2.– autoriser M. le Maire à signer la convention à intervenir avec ladite association, en vue de définir les modalités de versement de cette subvention.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2003

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ASSOCIATION DES AMIS DE L’ORGUE DE SAINT-CLEMENT

RESTAURATION DU GRAND ORGUE DE L’EGLISE SAINT-CLEMENT

SUBVENTION

ATTRIBUTION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que l’association des Amis de l’Orgue de Saint-Clément a sollicité de la Ville de ROUEN une subvention d’équipement en vue de participer au financement des travaux de relevage du grand orgue de tribune de l’église Saint-Clément,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.- décide l’attribution d’une subvention d’équipement de 5.000 € à l’association des Amis de l’Orgue de Saint-Clément, en vue de participer au financement des travaux de relevage du grand orgue de tribune de l’église Saint-Clément,

2.- autorise M. le Maire à signer la convention à intervenir avec ladite association, en vue de définir les modalités de versement de cette subvention,

3.- précise que la dépense en résultant sera imputée au chapitre 65 (autres charges de gestion courante), article 6572 (subventions d’équipement aux personnes de droit privé) du budget.

FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

par délégation,

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