Délibération 9-6 du Vendredi 26 septembre 2003

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2003

1.- Répartition de la provision générale "Subventions aux associations diverses", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 82.579 €, de la manière suivante :

a- 7.400 € sur la provision "Congrès et manifestations", répartis de la manière suivante :

- 1.500 € à l'Association pour le Développement du Tourisme en Seine-Maritime, au titre de l'organisation de concerts gratuits dans le cadre de l'Armada 2003,

- 5.900 € à la Société Française d'Archéologie, au titre du congrès archéologique de France qui se déroulera à ROUEN/Pays de Caux.

b- 1.500 € sur le provision "Université", répartis de la manière suivante :

- 1.500 € à la Fédération des Etudiants Rouennais (F.E.D.E.R.), au titre de l'accueil des nouveaux étudiants et afin de participer à la remise de "mallettes" à ces derniers.

2.- Répartition de la provision "Congrès et manifestations", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 3.900 € :

- 1.600 € à la Société Française d'Archéologie, en complément de la subvention ci-dessus,

- 2.300 € au Mouvement Européen France – Seine-Maritime, au titre de la commémoration du 40ème anniversaire de la création de l'Office Franco-Allemand pour la Jeunesse (O.F.A.J.).

3.- Répartition de la provision "Enseignement", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.572 € :

- 100 € à l'Union de Seine-Maritime des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (D.D.E.N. 76), à titre de complément de sa subvention de fonctionnement accordée au budget primitif 2003.

4.- Répartition de la provision "Université", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 665 € :

- 665 € à l'Association Humanitaire et de Prévention des Etudiants de ROUEN (A.H.P.E.R.), au titre de son action "Etudiants volontaires".

5.- Répartition des provisions "Sport – Aide au matériel", "Sport - Imprévus", "Sport – Manifestations", dont les soldes des crédits disponibles s'établissent à 73.325 € :

- 7.000 € à l'Association Sportive de la Poste et de France Télécom (A.S.P.T.T.), au titre de l'acquisition de tapis de lutte,

- 1.800 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN, à titre exceptionnel, pour l'encadrement sportif,

- 41.161 € à l'Union Sportive des Sapins, au titre de son fonctionnement,

- 1.000 € au Judo-Club du Grand ROUEN, au titre du Tournoi national des seniors qui se déroulera le 9 novembre prochain.

- 6.864 € au Club des Vikings de ROUEN, au titre de sa participation au Championnat d'Europe, et de l'obtention des médailles d'argent et de bronze au Championnat du monde,

- 4.000 € au Club Nautique et Athlétique de ROUEN (C.N.A.R.), au titre de sa participation au championnat de France, et de l'obtention de deux médailles d'or et une d'argent au Critérium National,

- 3.000 € au ROUEN-Olympic-Club (R.O.C.), au titre de la coupe de champion de France de danse sur glace,

- 2.000 € au Canoë-Club Normand, au titre de sa médaille de bronze au championnat de France Elite,

- 2.000 € au ROUEN-Base-ball-Club 76, au titre de l'équipe 1ère à la Coupe d'Europe,

- 1.500 € au Cercle d'Escrime de ROUEN, au titre de la 5ème meilleure équipe française à l'épée,

- 1.500 € au Stade Philippins Omnisport de ROUEN (S.P.O.R.), au titre du meilleur club de tennis de table de Haute-Normandie en Nationale 1,

- 1.500 € à l'Union Sportive ROUEN Les Sapins, au titre de la montée de l'équipe en 1ère division d'honneur.

6.- Répartition de la provision "Sport – Planète Vacances", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 5.000 € :

- 150 € à l'Arc-ROUEN-Club,

- 300 € au Canoë-Club Normand,

- 2.550 € au Cercle Nautique de ROUEN-POSES,

- 150 € à la Compagnie des Archers du Roy Guillaume,

- 300 € à l'Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.),

- 500 € au Golf-Club ROUEN/MONT-SAINT-AIGNAN,

- 300 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN,

- 300 € au ROUEN-Billard-Club,

- 450 € au Stade Philippins Omnisport de ROUEN (S.P.O.R.), pour sa section football.

7.- Répartition de la provision "Sport - Sport scolaire", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 12.500 €, au titre du fonctionnement des clubs pour l’année scolaire 2002-2003 :

- 435 € à l’Association Sportive du lycée Blaise Pascal,

- 345 € à l’Association Sportive du lycée Camille Saint-Saëns,

- 1.070 € aux Francs Joueurs du lycée Corneille,

- 537 € à l’Association Sportive Hélène Boucher du lycée Gustave Flaubert,

- 902 € à l’Association Sportive du lycée Jeanne d’Arc,

- 285 € à l’Association Sportive de l’Ecole Industrielle,

- 385 € à l’Association Sportive du lycée professionnel Grieu,

- 242 € à l’Association Sportive du lycée d’enseignement technique Hôtelier,

- 497 € au Foyer Socio-Educatif du collège Barbey d’Aurevilly,

- 187 € à l’Association Sportive du collège Boieldieu,

- 227 € à l’Association Sportive du collège Camille Claudel,

- 637 € à l’Association Sportive du collège Fontenelle,

- 412 € à l’Association Sportive du collège Georges Braque,

- 297 € à l’Association Sportive du collège Jean Giraudoux,

- 325 € à l’Association Sportive du collège Jean Lecanuet,

- 330 € au Cercle d’Education Physique et Sportive de l’institution Join-Lambert,

- 72 € aux Mouettes Normandes de l’institution Rey,

- 715 € à l’Association Sportive du collège du Sacré-Coeur,

- 170 € au Groupe Sportif Bellefonds,

- 357 € à l’Association Sportive du cours Notre-Dame,

- 627 € au Groupe Sportif Jean-Baptiste de La Salle,

- 685 € à la Cordée Saint-Dominique,

- 175 € à l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (O.G.E.C.) du collège Sainte-Marie,

- 252 € à l'Elan Sportif Les Tourelles,

- 2.334 € à l’Union Nationale du Sport Scolaire (U.N.S.S.), à titre de compensation des frais engagés pour les déplacements collectifs.

8.- Répartition de la provision "Culture", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 50.734 € :

- 3.360 € à l'Association de Gestion des Ecoles de Musique de ROUEN (A.G.E.M.U.R.), en complément de sa subvention de fonctionnement votée lors du budget primitif,

- 6.000 € à la Compagnie du Chat Foin, au titre de son projet de création intitulé "Une visite inopportune",

- 3.000 € au Repaire des Plasticiens, au titre de l'exposition intitulée "Débarquez-vous ! Rendez-vous sur les quais", qui se déroulera en septembre 2003,

- 6.000 € à l'association Echelle Inconnue, au titre de son fonctionnement pour l'année 2003,

- 2.200 € à l'Ensemble Vocal Polychrome, au titre de son fonctionnement,

- 3.800 € à la Coopération des Métiers de la Lecture, du Livre et de l'Audiovisuel (C.O.M.E.L.L.I.A.), au titre de son fonctionnement pour l'exercice 2003,

- 3.000 € à l'association As'Art, au titre de son fonctionnement.

9.- Répartition de la provision "Associations et comités de quartier", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.500 € :

- 378 € au Comité des Fêtes du Plateau des Sapins, à titre de complément et pour ses activités en 2003,

- 287 € Comité de Quartier de la Lombardie, à titre de complément et pour ses activités en 2003,

- 347 € au Comité du Temps Perdu, au titre des festivités organisées lors du 14 juillet 2003,

- 500 € au Comité Rive de Seine – Saint Eloi, au titre de son fonctionnement pour l'année 2003.

10.- Répartition de la provision "Politique en faveur des personnes âgées", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 28.083 € :

- 27.440 € à l'Association Rouennaise d'Aide aux Personnes Agées (A.R.A.P.A.), au titre de son fonctionnement pour l'année 2003,

- 231 € à Bénévolat - Culture et Art (B.C.Art), au titre de ses activités d'animation au sein des logements-foyers et de la Maison d'Accueil pour Personnes Agées Dépendantes (M.A.P.A.D.) de la Ville de ROUEN.

11.- Répartition de la provision "Politique en faveur des handicapés", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 4.520 € :

- 1.000 € au Comité de Coordination des Associations de Handicapés, à titre exceptionnel,

- 1.000 € à l'association S.O.S. Hépatites, au titre de l'organisation d'un forum national,

- 1.000 € à l'association Partage et Vie, afin de lui permettre de poursuivre ses activités.

12. Répartition de la provision "Actions en faveur du commerce rouennais – Opérations ponctuelles", dont le solde des crédits disponibles s'établit à 15.245 € :

- 500 € à la Fédération des Familles de France, au titre de ses activités "consommation",

- 4.500 € à l'association ROUEN-Conquérant, au titre de l'organisation de la "Fête du ventre et de la gastronomie normande", qui aura lieu les 25 et 26 octobre prochain,

- 950 € à l'association Normandie Entreprendre, au titre de l'organisation de la "Fête des lauréats".

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 169.883 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.