Délibération 9-6 du Vendredi 19 décembre 2003

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 19 DECEMBRE 2003

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des soldes de provisions initialement constituées au budget 2003

- 1.500 € à l'association Web en Ville, au titre de l'organisation du 2ème rallye Internet de Haute-Normandie, dans le cadre de la Fête de l’Internet 2003,

- 4.000 € à l’association Terre Attitude 2003, à titre exceptionnel, pour l’organisation de “L’Agriculture en Fête”,

- 500 € à l'association ROUEN-Echecs, à titre exceptionnel, pour l'organisation du tournoi international d’échecs à la Halle aux Toiles, les 27, 28 et 29 décembre 2003,

- 50.000 € à l’association Stade Philippins Omnisports de ROUEN Basket-ball, pour ses excellents résultats au cours de la saison 2002-2003 et son accession en championnat professionnel PRO B,

- 10.000 € au ROUEN Hockey Elite 76, pour son déplacement en Biélorussie, afin d’y disputer la finale de la coupe d’Europe de hockey sur glace,

- 6.562 € à l’association des Elèves de l’Ecole Régionale des Beaux-Arts, à titre exceptionnel, pour leur voyage pédagogique à NEW-YORK et leur projet dans le désert,

- 3.826 € à la Régie de Quartier des Hauts de ROUEN, à titre exceptionnel,

- 520 € à l’association des Paralysés de France, à titre exceptionnel, pour permettre la prise en charge partielle de ses dépenses,

- 150 € à l’association Réseau Ville-Hôpital Flaubert, au titre de son fonctionnement pour l’année 2003,

- 300 € à l’association française de Lutte Anti-rhumatismale, à titre exceptionnel, pour l’organisation de la Vème Journée du Rhumatisme en Haute-Normandie.

Par ailleurs, lors de la décision modificative budgétaire n° 3, adoptée par le Conseil Municipal du 14 novembre 2003, une subvention complémentaire de 150.000 € a été attribuée à l’association Football-Club de ROUEN 1899 (S.A.S.P.), au titre de sa saison sportive 2002-2003.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 227.358 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport,

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.