Délibération 0-2 du Vendredi 5 novembre 2004
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 5 NOVEMBRE 2004
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
M. Pierre ALBERTINI, Maire,
présente le rapport suivant :
MESDAMES,
MESSIEURS,
Par délibérations des 25 mars et 13 avril 2001, modifiées et complétées par plusieurs délibérations postérieures, vous avez désigné vos délégués au sein des différents organismes dans lesquels est prévue une représentation de la Ville de ROUEN.
Vous avez ainsi désigné Melle Annelyse AUFFRET, Conseillère Municipale, pour vous représenter :
- au Comité Consultatif de Gestion du Centre d'Activités Sociales rue du Général Sarrail, en qualité de délégué titulaire,
- au Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN,
- au Conseil d'Administration du lycée Jeanne d’Arc, en qualité de délégué titulaire.
De même, vous avez donné mandat à M. Michel BEREGOVOY pour vous représenter :
- au Conseil Local de Sécurité et de Prévention de Délinquance,
- au Conseil d’Etablissement de la Maison d’Accueil pour Personnes Agées Dépendantes (M.A.P.A.D.) La Pléiade,
- au Conseil d’Administration du lycée professionnel Grieu‑Vallon Suisse, en qualité de délégué titulaire,
Melle Annelyse AUFFRET ainsi que M. Michel BEREGOVOY ayant récemment démissionné de leurs fonctions de Conseiller Municipal, il convient de réattribuer ces différents mandats de représentation.
J'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires pour chacun de ces organismes.
Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.
Délibération
VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 5 NOVEMBRE 2004
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL
ETABLISSEMENTS PUBLICS,
SOCIETES D'ECONOMIE MIXTE,
ORGANISMES DIVERS
DESIGNATION DE DELEGUES
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Sur le rapport de M. Pierre ALBERTINI, Maire,
VU :
- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-33,
- Les délibérations des 25 mars et 13 avril 2001, modifiées, relatives à la désignation des délégués du Conseil Municipal dans les différents organismes où la représentation de la Ville est prévue,
CONSIDERANT :
- Que, consécutivement à la démission de Melle Annelyse AUFFRET et de M. Michel BEREGOVOY, Conseillers Municipaux, il y a lieu de procéder à leur remplacement dans les organismes où ils exerçaient un mandat de représentation du Conseil Municipal,
APRES EN AVOIR DELIBERE :
1.- désigne en qualité de délégué titulaire au Comité Consultatif de Gestion du Centre d’Activités Sociales rue du Général Sarrail : Mme Françoise PELTIER,
2.- désigne en qualité de délégué au Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Universitaire de ROUEN : Mme Françoise PELTIER,
3.- désigne en qualité de délégué titulaire au Conseil d’Administration du lycée Jeanne d’Arc : Mme Françoise PELTIER,
4.- désigne en qualité de délégué titulaire au Conseil d’Administration du lycée professionnel Grieu-Vallon Suisse : Mme Annick LAMBARD,
5.- désigne en qualité de délégué au Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance : Mme Annick LAMBARD,
6.- désigne en qualité de délégué au Conseil d’Etablissement de la Maison d’Accueil pour Personnes Agées Dépendantes (M.A.P.A.D.) La Pléiade : Mme Annick LAMBARD.
FAIT A ROUEN, en L'HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.
p. extrait conforme
p. LE MAIRE DE ROUEN, suivent les signatures,
par délégation,