Délibération 9-5 du Vendredi 5 novembre 2004

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 5 NOVEMBRE 2004

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2004

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 16.634 €, de la manière suivante :

« Actions de solidarité » :

- 500 € à la Croix-Rouge Française, au titre de sa participation à l’opération de déminage effectuée en 2003 à la demande de la Ville.

2.- Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 800 € :

- 800 € à l’Institut du Droit International des Transports (I.D.I.T.), à titre de complément de subvention de fonctionnement.

3.- Répartition de la provision « Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN (C.O.S.C.) », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 76.601 € :

- 76.601 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN (C.O.S.C.), au titre de son fonctionnement.

4.- Répartition des provisions « Sport - Imprévus – Manifestations – Aide au matériel », dont les soldes des crédits disponibles s'établissent à 26.079 € :

- 5.000 € au Club Nautique et Athlétique de ROUEN (C.N.A.R.), au titre de ses résultats sportifs 2004,

- 5.000 € à l’Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), au titre de ses résultats sportifs 2004 en gymnastique artistique féminine,

- 750 € au Spordisiak, au titre de l’accompagnement d’un projet de création d’une équipe de cavaliers de compétition,

- 4.000 € au ROUEN-Base-ball 76, au titre de l’organisation de la Coupe d’Europe des Champions,

- 1.200 € au ROUEN-Olympic-Club (R.O.C.), au titre de sa participation au Championnat de France des Clubs,

- 1.329 € à l’Aïkido-Club de ROUEN, au titre de l’acquisition d’un miroir en glace argentée,

- 823 € au ROUEN 76 Université Handball, au titre de l’acquisition de survêtements,

- 3.000 € au Rugby-Club de ROUEN, au titre de l’acquisition de vêtements sportifs et de ballons.

5.- Répartition de la provision « Sport - Sport scolaire », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 3.260 €, au titre du fonctionnement des clubs pour l’année scolaire 2003‑2004 :

- 3.260 € à l’Union Nationale du Sport Scolaire (U.N.S.S.).

6.- Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 5.000 € :

- 3.000 € à l’Orchestre d’Harmonie de ROUEN, au titre de son fonctionnement,

- 2.000 € au P’tit Ouest, au titre de son fonctionnement.

7.- Répartition de la provision « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 527 € :

- 400 € à l’association « N’oubliez pas les Enfants d’Auschwitz », au titre de l’organisation d’une exposition de documents d’archives sur la question juive à ROUEN pendant la seconde guerre mondiale.

8.- Répartition de la provision « Insertion », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.939 € :

- 2.000 € à l’association Alphabétisation pour la Promotion des Migrants de l’Agglomération Rouennaise (A.P.M.A.R.), au titre de son projet « Zone d’Activités Intellectuelles ».

9.- Répartition de la provision « Environnement », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 800 € :

- 800 € à l’association Haute-Normandie Nature Environnement, au titre de son fonctionnement.

10.- Répartition de la provision « Développement économique – Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 28.826 € :

- 4.749 € au comité Commercial Eugène Delacroix/Ganterie, au titre de la Journée des Enfants organisée en septembre 2004.

Par ailleurs, lors du Conseil Municipal du 29 mars 2004, une subvention de 30.000 € a été accordée au ROUEN Marathon, au titre de l’organisation du 1er Marathon de ROUEN qui aurait dû avoir lieu en avril dernier. Or, pour des raisons de sécurité, celui-ci a dû être annulé. Je vous propose donc de bien vouloir modifier la subvention initialement prévue, pour la réduire à 5.000 €, en faveur de l’association ROUEN Marathon, afin de lui permettre de financer les frais engagés pour l’organisation de ce marathon. Les 25.000 € restants iront abonder la provision générale « Subventions aux associations diverses ».

De plus, lors de la décision modificative budgétaire n° 3, vous avez décidé d’ouvrir les crédits nécessaires au complément de subvention de 21.508 € en faveur de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Opéra de ROUEN Haute-Normandie.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 141.720 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.