Délibération 17-4 du Vendredi 17 décembre 2004

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 17 DECEMBRE 2004

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

ASSOCIATIONS SUBVENTIONNEES

A CARACTERE SPORTIF OU SOCIO-CULTUREL

CONVENTIONS D’OBJECTIFS PLURIANNUELLES

RENOUVELLEMENT

AUTORISATION

M. Guillaume BESTAUX, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Depuis 1996, la Ville de ROUEN a mis en oeuvre une politique de partenariat avec les associations locales, sous forme de conventions d’objectifs pluriannuelles d’une durée de trois ans (1996 à 1998), afin de les accompagner dans le développement de leurs activités et de l’associer à des opérations, initiées par elles, en direction des Rouennais.

Souhaitant renforcer le partenariat avec les associations subventionnées ainsi que le contrôle qu’il implique, le Conseil Municipal a approuvé, lors de sa séance du 28 mai 2001, la rédaction de nouvelles conventions triennales définissant notamment à l’article 14 les objectifs poursuivis par chacune des parties.

Ces conventions arrivent à échéance le 31 décembre 2004 et la Ville se propose de les reconduire pour la période 2005-2007, en réactualisant les objectifs communs qu’elle souhaite orienter plus particulièrement vers les quatre axes ci-dessous définis.

1.- pour les associations à caractère sportif :

- engagement sportif : ambition en matière de résultats,

- rôle éducatif et social : inculquer aux jeunes les valeurs éducatives et sportives, les accompagner vers une autonomie sociale,

- image de la Ville : actions de promotion, participation aux opérations d’animation initiées par elle,

- lutte contre le dopage : servir de relais à l’information auprès des sportifs.

2.- pour les associations à caractère socio-culturel :

- action d’animation : développement des activités, créations nouvelles,

- rôle éducatif et social : inculquer aux jeunes les valeurs éducatives et culturelles, les accompagner vers une autonomie sociale,

- image de la Ville : actions de promotion, participation aux opérations d’animation initiées par elle,

- action en faveur de l’éducation et la santé : servir de relais à l’information auprès des adhérents.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser M. le Maire à :

1.- poursuivre la politique de partenariat avec les associations subventionnées à caractère sportif ou socio‑culturel, par voie de conventionnement,

2.- autoriser M. le Maire à signer les conventions d’objectifs pluriannuelles, dont les deux conventions-types sont annexées au présent rapport, avec :

- les associations à caractère sportif citées ci-dessous :

. A.S.P.T.T. ROUEN,

. Canoë-Club Normand,

. Cercle d’Escrime de ROUEN,

. Club de Hockey Amateur de ROUEN,

. Club des Vikings de ROUEN,

. Club Nautique et Athlétique de ROUEN,

. Elan Gymnique Rouennais,

. Football-Club de ROUEN 1899 (association),

. Judo-Club du Grand ROUEN et Judo-Club Rouennais, associés,

. Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN,

. ROUEN-Base-ball,

. ROUEN-Billard-Club,

. ROUEN-Olympic-Club,

. ROUEN-Squash-Equipes,

. ROUEN-Triathlon,

. ROUEN-Université-Handball,

. S.P.O.R. Basket-ball,

. Véloce-Club-ROUEN 76,

. A.C.S. ROUEN La Grand’Mare,

. A.R. Club Alpin Français,

. A.S. ROUEN-Université-Club,

. Boxing-Club Rouennais,

. Conseil des Sports de ROUEN,

. F.C.R. Tennis-Club Petite Bouverie,

. Normandie Boxing-Club Organisation,

. Rugby-Club de ROUEN,

. Stade Philippins Omnisports de ROUEN,

. Union Sportive ROUEN Les Sapins,

- les associations à caractère socio-culturel citées ci‑dessous :

. association des Amis de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) (Radio Hauts de ROUEN),

. association ROUEN-Cité-Jeunes,

. association de la M.J.C. du Mont-Gargan,

. association de la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse,

. Association Rouennaise d’Education de la Jeunesse.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.