Délibération 14-2 du Vendredi 28 janvier 2005

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 28 JANVIER 2005

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CLASSES DE DECOUVERTE

PROGRAMME 2005

SUBVENTIONS

ATTRIBUTION

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Par délibération du 4 octobre 2004, le Conseil Municipal a autorisé la Ville à organiser des classes d’environnement et classes de découverte pour l’année 2005.

A ce titre, 4 écoles figurant sur la liste annexée au présent rapport sollicitent une aide de la Ville pour les classes de découverte qu’elles se proposent d’organiser.

Ces séjours, qui seront mis en oeuvre au cours des 1er et 2ème trimestres 2005, seraient financés au moyen de subventions de la Ville accordées aux associations coopératives des écoles concernées. Ces subventions varient entre 40 et 70 % du coût du séjour, en fonction du nombre de tarifs réduits accordés dans l’école pour la restauration scolaire. Le plafond de la dépense subventionnable est fixé à 35,83 € par jour et par enfant. La participation globale de la Ville correspondant à ces subventions, soit 7.305,07 €, est financée dans le cadre des crédits inscrits au budget 2005.

Concernant l’école des Pépinières Saint-Julien, une subvention d’un montant de 4.237,65 € a été attribuée, par délibération du 4 octobre 2004, sur la base de cinq jours. Ce séjour en Angleterre a subi quelques modifications au niveau du transport (la navette d’Eurotunnel et non plus le ferry), entraînant une modification des horaires et une diminution du temps sur place. En conséquence, ce séjour est prévu pour six jours et non plus cinq. Enfin, l’effectif de 43 élèves prévu initialement s’élève maintenant à 42.

Il vous est donc proposé d’accorder aux associations coopératives des écoles concernées les subventions nécessaires à l’organisation de ces classes et d’accorder à l’association coopérative de l’école des Pépinières Saint-Julien un complément de financement sur la base de 6 jours et 42 élèves.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir décider l’attribution des subventions figurant en annexe.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.