Délibération 14-6 du Vendredi 28 janvier 2005

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 28 JANVIER 2005

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

ACTIONS EDUCATIVES EN FAVEUR DES JEUNES

TERRE-NEUVIER MARITE

MECENAT TOTAL S.A.

CONVENTION

AUTORISATION

Mme Edith BEAUD-DELECLUSE, Adjointe,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Ville de ROUEN, adhérente du Groupement d’Intérêt Public (G.I.P.) Marité, est propriétaire, avec d’autres partenaires, du terre-neuvier Marité. Ce trois-mâts construit en 1923 à FECAMP est un élément important du patrimoine maritime normand.

Aussi, dans le cadre des objectifs définis dans le préambule de la convention constitutive du G.I.P. Marité, la Ville de ROUEN souhaite organiser des animations pédagogiques pour les jeunes Rouennais, afin de leur faire connaître les ports normands, les métiers et traditions de la pêche et de leur faire découvrir les richesses environnementales de la vallée de la Seine.

Dans cette perspective, TOTAL S.A. a proposé à la Ville son soutien pour réaliser des actions éducatives au profit des jeunes Rouennais.

Les modalités du mécénat proposé par TOTAL S.A. seraient déterminées dans le cadre du projet de convention joint en annexe, sur la base des principales clauses suivantes :

- La participation financière du mécène s’élèverait à 30.000 € pour 2005 et concernerait le projet présenté par le Département Famille et Politique de la Ville – Direction de la Vie Scolaire, intitulé « De ROUEN à CAUDEBEC », pour 200 enfants de C.M.2 et des écoles élémentaires rouennaises.

- La convention serait conclue pour une durée d’un an, reconductible 2 fois pour la même durée en fonction des projets présentés par la Ville et validés par le mécène.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir autoriser M. le Maire à signer la convention de mécénat avec TOTAL S.A.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.

Délibération

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 28 JANVIER 2005

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ACTIONS EDUCATIVES EN FAVEUR DES JEUNES

TERRE-NEUVIER MARITE

MECENAT TOTAL S.A.

CONVENTION

AUTORISATION

LE CONSEIL MUNICIPAL,

- Sur le rapport de Mme Edith BEAUD-DELECLUSE, Adjointe,

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

CONSIDERANT :

- Que la Ville de ROUEN, adhérente du Groupement d’Intérêt Public (G.I.P.) Marité et propriétaire du terre-neuvier Marité avec d’autres partenaires, souhaite mettre en oeuvre des actions éducatives en faveur des jeunes Rouennais,

- Que TOTAL S.A. a proposé d’apporter son mécénat pour soutenir des actions en faveur des jeunes Rouennais, à hauteur d’au moins 30.000 € par an, pendant 3 ans,

APRES EN AVOIR DELIBERE :

1.– autorise M. le Maire à signer la convention de mécénat avec TOTAL S.A., selon le projet joint en annexe,

2.- précise que la recette en résultant sera imputée au chapitre 74 (dotations, subventions et participations), article 7478 (participations – autres organismes) du budget.

FAIT A ROUEN, en L’HOTEL DE VILLE, les jour, mois et an susdits.

p. extrait conforme

p. LE MAIRE DE ROUEN,suivent les signatures,

par délégation,

Annexes

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