Délibération 9-5 du Vendredi 18 mars 2005

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 18 MARS 2005

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2005

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 131.591 €, de la manière suivante :

a.- « Université » :

- 2.000 € à l’Université de ROUEN - Groupe de Recherche d’Histoire (G.R.HIS.), au titre de l’organisation d’un colloque « 1905-2005 : Histoire et actualité de la loi de séparation des Eglises et de l’Etat », les 7 et 8 octobre 2005,

b.- « Patrimoine et tourisme » :

- 2.000 € à la Société des Antiquaires de Normandie Archives Départementales du Calvados, à titre exceptionnel, pour la publication d’une thèse sur la sculpture de la cathédrale de ROUEN vers 1300.

2.- Répartition de la provision « Université » dont le solde des crédits disponibles s’établit à 6.250 € :

- 1.500 € à l’Association Humanitaire et de Prévention des Etudiants de ROUEN (A.H.P.E.R.), au titre de son fonctionnement,

- 1.000 € à à l’Université de ROUEN - Groupe de Recherche d’Histoire (G.R.HIS.), au titre de l’organisation d’un colloque « 1905-2005 : Histoire et actualité de la loi de séparation des Eglises et de l’Etat », les 7 et 8 octobre 2005,

- 1.500 € à l’association Radio Campus ROUEN (R.C.R.), au titre de son fonctionnement,

- 500 € à l’Université de ROUEN, Institut Universitaire de Technologie, à titre exceptionnel, pour le colloque national de la recherche dans les I.U.T., les 26 et 27 mai 2005.

3.- Répartition de la provision « Sport – Aide au matériel », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 6.500 € :

- 2.000 € au ROUEN-Triathlon, au titre de l’acquisition de vêtements cyclistes,

- 550 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.), au titre de l’acquisition de chemisettes et de shorts pour sa section tennis de table.

4.- Répartition de la provision « Sport – Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 89.118 € :

- 1.500 € au Comité Territorial de Rugby de Normandie, au titre de l’organisation du match du tournoi des VI Nations de moins de 18 ans (France-Ecosse),

- 500 € au Conseil des Sports de ROUEN, au titre de l’organisation du « Marathon de la rando : sur les traces du chasse‑marée », qui se déroulera le 28 mai prochain,

- 1.372 € au ROUEN-Billard-Club, au titre de l’organisation du Grand Prix de la Ville de ROUEN trois bandes masters, qui aura lieu le 20 mars prochain,

- 550 € au ROUEN-Roller-Skating, au titre de l’organisation de l’Internationale du Grand ROUEN, qui aura lieu les 2 et 3 avril 2005.

5.- Répartition de la provision « Sport – Imprévus », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 19.500 € :

- 410 € à l’Ecole de Bowling de ROUEN, à titre exceptionnel, pour la formation d’instructeurs fédéraux en vue de la validation de l’école par la fédération, afin de permettre un partenariat dans le cadre de l’opération Planète Vacances.

6.- Répartition de la provision « Politique culturelle », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 31.111 € :

- 10.000 € à l’association L’Aubépine, afin de compléter la subvention de fonctionnement précédemment accordée,

- 10.000 € à l’association Echelle Inconnue, au titre de son fonctionnement,

- 5.000 € au Théâtre de la Canaille, en complément de la subvention de fonctionnement précédemment accordée.

7.- Répartition de la provision « Comités et associations de quartier », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 12.167 € :

- 2.287 € au comité de quartier de la Lombardie, au titre de son fonctionnement.

8.- Répartition de la provision « Actions de solidarité », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 10.570 € :

- 8.000 € à l’association Epicerie et Solidarité « Solépi », au titre de son fonctionnement,

- 460 € à l’association La Porte Ouverte, au titre de son fonctionnement.

9.- Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 10.424 € :

- 1.500 € au Mouvement ATD Quart-Monde, au titre de son fonctionnement.

10.- Répartition de la provision « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 724 € :

- 100 € à l’Amicale Nationale des Déportés et Amis de Mauthausen et ses Kommandos, au titre de la commémoration du 60ème anniversaire de la libération des camps nazis,

- 100 € à l’association « N’oubliez pas les Enfants d’Auschwitz », au titre de la commémoration du 60ème anniversaire de la libération des camps nazis.

11.- Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.700 € :

- 500 € à l’association Coordination Handicap Normandie, au titre de son fonctionnement,

- 150 € à l’association Techniques Educatives et Assistance Médiatrice (T.E.A.M.), à titre exceptionnel, dans le cadre de son activité théâtrale.

12.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 5.305 € :

- 500 € à l’Université de ROUEN – Inserm – Unité de recherche U 519, à titre exceptionnel, pour l’organisation à ROUEN, du 18 au 20 mai 2005, du colloque national intitulé : « Génomique fonctionnelle du foie, des approches fondamentales aux applications cliniques ».

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 53.979 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.