Délibération 9-6 du Vendredi 20 mai 2005

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 20 MAI 2005

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2005

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 127.591 €, de la manière suivante :

a.- « Congrès et manifestations » :

- 1.500 € à Web des Villes et des Champs, au titre de l’organisation de la fête de l’internet,

- 10.000 € à l’association « Les Dragons vous ramènent », au titre de la poursuite de ses activités,

- 750 € au Club de la Presse de Haute-Normandie, afin de participer au fonctionnement de l’association.

b.- « Associations et comités de quartier » :

- 250 € à l’association Anim’Action Gare, au titre du démarrage de ses activités.

c.- « Solidarité » :

- 100 € à l’association de Normandie pour la libération d’Ingrid Bétancourt, de Clara Rojas et des otages colombiens, afin de développer de nouvelles actions de solidarité au profit des otages,

- 150 € à l’Union Féminine Civique et Sociale, au titre de son fonctionnement.

d.- « Culture » :

- 40.000 € au théâtre des Deux Rives, dans le cadre de la montée en puissance du Centre Dramatique Régional dans la perspective du centre Dramatique National au théâtre Duchamp‑Villon,

- 15.000 € à California Music, au titre de projet exceptionnel.

2.- Répartition de la provision « C.O.S.C. », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 151.230 € :

- 41.060 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, relatifs au second acompte de sa subvention de fonctionnement.

3.- « Sport - Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 110.196 € :

- 9.900 € à l’Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), au titre d’un accueil en Chine de sportifs du club ainsi que du Judo-Club du Grand ROUEN et d’une délégation de la Ville en avril dernier.

3.- Répartition de la provision « Sport – U.S.E.P.», dont le solde des crédits disponibles s’établit à 4.500 € :

- 2.600 € au Cercle d’Escrime de ROUEN (C.E.R.), au titre de l’initiation à l’escrime des enfants dans les écoles de ROUEN.

4.- Répartition de la provision « Mini-clubs», dont le solde des crédits disponibles s'établit à 565 € :

- 565 € au Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Louis Poterat, au titre du fonctionnement du mini-club.

5.- Répartition de la provision « Comités et associations de quartier », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 9.880 € :

- 4.440 € au Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Louis Poterat, au titre de son fonctionnement,

- 1.500 € au comité de quartier Cavelier de La Salle, a titre de complément et afin de participer à des actions en faveur des jeunes de ces quartiers,

- 100 € au Comité Grammont, à titre exceptionnel, pour l’acquisition d’un réfrigérateur, afin d’équiper la salle de réunion du comité.

6.- Répartition de la provision « Accueil des jeunes enfants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 10.610 € :

- 446 € à Baby Récré, afin de lui permettre de réaliser des petits travaux permettant l’installation d’une pièce de relaxation.

7.- Répartition de la provision « Actions de solidarité », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.110 € :

- 2.000 € à S.O.S. Amitié, afin de commémorer son 40ème anniversaire ainsi que pour fonctionnement,

- 110 € à l’association Kévin - Vivre le deuil, au titre de son démarrage.

8.- Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 8.924 € :

- 3.000 € au foyer L’Abri, au titre de la compensation de ses loyers et pour son fonctionnement,

- 800 € à l’association SHMA, au titre de son fonctionnement.

9.- Répartition de la provision « Aide aux victimes de guerre et anciens combattants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 524 € :

- 150 € au Civisme-Défense-Armée-Nation (C.I.D.A.N.), au titre de ses travaux pour le devoir de mémoire ainsi que sur la suspension du service national,

- 150 € à l’association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation, au titre du démarrage de ses activités.

10.- Répartition de la provision « Politique en faveur des personnes âgées », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.632 € :

- 500 € au club du 3ème age des Ursulines, au titre de son fonctionnement,

- 500 € au Comité d’Animation des personnes âgées de la Résidence Gallieni, au titre de son fonctionnement,

- 1.480 € au Comité Saint-Vivien/Eau de Robec, au titre de son fonctionnement.

11.- Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.050 € :

- 55 € au Soirée Trajet Objectif Prévention (S.T.O.P), au titre des actions de prévention avec des personnes handicapées pour sensibiliser les autorités publiques et les commerçants.

12.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 4.805 € :

- 325 € au Comité Départemental de l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie – A.N.P.A.A. 76, au titre de son fonctionnement.

Par ailleurs, la Ville a reçu le remboursement des chèques‑déjeuner perdus ou périmés qui doit être reversé au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, pour un montant de 1.803,10 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 137.431 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.