Délibération 9-8 du Lundi 26 septembre 2005

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2005

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2005

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 73.670 €, de la manière suivante :

a.- « Jumelages » :

- 800 € au Canoë-Club Normand, à titre exceptionnel, dans le cadre du jumelage sportif avec HANOVRE.

b.- « Organisations professionnelles » :

- 2.395 € à l’Amicale des Employés de la Mairie, à titre exceptionnel, pour assurer l’équilibre du budget de fonctionnement.

c.- « Patrimoine et tourisme » :

- 1.250 € à l’Office de Tourisme de ROUEN-Normandie, à titre de complément de la subvention de fonctionnement accordée au budget primitif de la Ville.

d.- « Maison des Jeunes » :

- 5.000 € à la Maison du Quartier Grieu-Vallon Suisse / Maison des Jeunes et de la Culture, à titre de complément de la subvention de fonctionnement accordée au budget primitif de la Ville.

e.- « Actions de solidarité » :

- 400 € à l’association Un Travail pour Chacun – U.T.C. 76, dans le but de poursuivre l’action engagée en 2004, intitulée « Expérimentation d’un territoire sans chômage dans l’agglomération rouennaise ».

2.- Répartition de la provision « Congrès - Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 2.000 € :

- 660 € au Groupement des Luthiers et Archetiers d’Art de France, au titre de la compensation de la location de la salle Georges d’Amboise à l’occasion de son congrès annuel.

3.- Répartition de la provision « Sport – Aide au matériel », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3.950 € :

- 2.500 € à l’association sportive A.S.P.T.T. de ROUEN, pour renouveler son matériel,

- 450 € à l’association Le Gymlife, pour l’achat de matériel destiné aux cours de gymnastique d’entretien,

- 1.000 € au Roller Hockey-Club des Spiders, pour l’acquisition de maillots et de pantalons au logo de la Ville.

4.- Répartition de la provision « Sport – Manifestations », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 77.444 € :

- 3.000 € au Club Nautique et Athlétique de ROUEN (C.N.A.R.), pour l’organisation d’une régate en Seine le 2 octobre 2005,

- 1.500 € au District Fluvial de Football, pour l’organisation de l’opération « Animafoot des quartiers 2005 » en juillet et août 2005,

- 610 € aux Archers du Roy Guillaume, pour l’organisation du Trophée de la Ville de ROUEN le 16 octobre 2005,

- 2.500 € à l’A.S.P.T.T. de ROUEN, au titre de l’accompagnement des clubs de haut niveau,

- 5.000 € au ROUEN 76 Université Handball, au titre de l’accompagnement des clubs de haut niveau,

- 2.000 € au ROUEN-Olympic-Club, au titre de l’accompagnement des clubs de haut niveau,

- 2.000 € au Club Rouennais de Danse Sportive, au titre de

l’accompagnement des clubs de haut niveau.

5.- Répartition de la provision « Sport – Imprévus », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 37.120 € :

- 2.120 € à l’Union Sportive Grammont, à titre exceptionnel, pour ses excellents résultats lors de la saison 2004-2005,

- 20.000 € au Rugby-Club de ROUEN, à titre exceptionnel, pour ses excellents résultats lors de la saison 2004-2005.

6.- Répartition de la provision « Sport – Sport scolaire », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 11.760 €, au titre du fonctionnement des clubs pour l’année scolaire 2004‑2005 :

- 1.500 € aux Francs Joueurs du lycée Corneille,

- 580 € à l’association sportive Hélène Boucher du lycée Flaubert,

- 1.000 € à l’association sportive du lycée Jeanne d’Arc,

- 500 € à l’association sportive du lycée Grieu-Vallon Suisse,

- 500 € au foyer socio-éducatif du collège Barbey d’Aurevilly,

- 280 € à l’association sportive du collège Boieldieu,

- 250 € à l’association sportive du collège Camille Claudel,

- 700 € à l’association sportive du collège Fontenelle,

- 100 € à l’association sportive du collège Georges Braque,

- 250 € à l’association sportive du collège Jean Giraudoux,

- 500 € à l’association sportive du collège Jean Lecanuet,

- 400 € au Centre d’Education Physique et Sportive (C.E.P.S.) de l’institution Join-Lambert,

- 400 € à l’association sportive du cours Notre-Dame,

- 1.200 € à la Cordée Saint-Dominique,

- 300 € à l’association sportive du collège et lycée Camille Saint-Saëns,

- 3.300 € à l’Union Nationale du Sport Scolaire (U.N.S.S.).

7.- Répartition de la provision « Sport – U.S.E.P.», dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.900 € :

- 1.900 € au Club de Hockey Amateur de ROUEN (C.H.A.R.), dans le cadre de l’initiation au hockey sur glace dans les écoles de ROUEN.

8.- Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 8.461 € :

- 8.000 € à l’association California Music, en complément de la subvention de fonctionnement accordée au budget primitif de la Ville et de l’aide supplémentaire attribuée par le Conseil Municipal lors de sa séance du 20 mai 2005, dans le cadre d’un partenariat avec les autres collectivités.

9.- Répartition de la provision « Accueil des jeunes enfants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 10.164 € :

- 4.000 € à l’association Club 0-3 – Crèche Graffiti’s, à titre de complément de la subvention de fonctionnement accordée au budget primitif de la Ville,

- 3.920 € à l’association A.B.C. La Loupiote, à titre de complément de la subvention de fonctionnement accordée au budget primitif de la Ville.

10.- Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.810 € :

- 500 € à l’association des Paralysés de Fance, au titre de son fonctionnement 2005.

11.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 3.870 € :

- 600 € à l’association S.O.S. Rétinite, à titre exceptionnel, dans le cadre des « Journées Nationales pour la Vue » ayant lieu du 4 au 16 octobre 2005, et en particulier à ROUEN, le 6 octobre,

- 300 € à l’Association Française de Lutte Anti‑Rhumatismale (A.F.L.A.R.), à titre exceptionnel, pour l’organisation de la « VIIème Journée du Rhumatisme » le 1er octobre 2005 à ROUEN.

12.- Répartition de la provision « Environnement », dont le solde des crédits disponibles d’établit à 160 € :

- 160 € à l’association Sabine Agglo, à titre exceptionnel, pour l’organisation en juin dernier de la manifestation « Tous à vélo ».

13.- Répartition de la provision « Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 23.240 €, afin d’abonder la provision « Actions en faveur du commerce rouennais » :

- 4.378 € à la Chambre Commerciale et Artisanale de ROUEN (C.C.A.R.), pour financer la mise en place du guide virtuel du commerce et un plan de la ville de ROUEN avec une déclinaison par quartier,

- 900 € à la Concentration des Comités Commerciaux de ROUEN (3CR), au titre de la formation musicale « ROUEN Shopping Parade », dans le cadre de la « Grande Braderie »,

- 2.500 € au comité commercial de l’Espace du Palais, pour l’organisation, du 1er au 10 juillet 2005, de l’opération « La Plage du Palais »,

- 1.500 € au comité commercial Massacre/Thouret, pour financer l’opération intitulée « Massacre en Fête », se déroulant du 6 septembre au 15 octobre 2005, rue Massacre et rue Thouret,

- 3.500 € au comité commercial Eugène Delacroix, pour financer l’opération intitulée « La Jounée des Enfants », ayant lieu le samedi 17 septembre 2005, allée Eugène Delacroix et rue Ganterie,

- 1.500 € au comité commercial Saint-Nicolas, pour financer l’opération intitulée « La Saint-Nicolas », qui sera organisée les 3 et 4 décembre 2005, rue Saint-Nicolas et rue Croix de Fer.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 98.603 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.