Délibération 0-3 du Vendredi 24 mars 2006

VILLE DE ROUEN – CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 24 MARS 2006

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

DESIGNATION DE DELEGUES

OFFICE PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION

ROUEN HABITAT

M. Pierre ALBERTINI, Maire,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

Le Conseil d’Administration de l’Office Public d’Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) ROUEN Habitat est composé de :

- 7 membres désignés par le Conseil Municipal,

- 5 membres désignés par M. le Préfet parmi les personnes compétentes,

- 2 membres désignés par M. le Préfet sur proposition des organismes financiers,

- 1 membre désigné par la Caisse d’Allocations Familiales de ROUEN,

- 3 membres désignés par les locataires,

- 1 membre désigné par les associations familiales,

- 2 membres désignés par les organisations syndicales.

Par délibération du 13 avril 2001, vous avez ainsi désigné comme délégués au Conseil d’Administration de l’Office Public d’Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) ROUEN Habitat :

- M. Alain MAZZOLI, Adjoint au Maire,

- M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint au Maire,

- Mme Marie-Hélène ROUX, Adjointe au Maire,

- Mme Anne PAILLARD, Conseillère Municipale,

- Mme Jocelyne MEHAIGNERY, Conseillère Municipale,

- M. Jean-Pierre EMTER,

- M. Didier CHARTIER, Conseiller Municipal.

Le président actuel, M. MAZZOLI, a permis l’élaboration d’un programme ambitieux avec le soutien de la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social (C.G.L.L.S.). C’est une nouvelle étape que franchit aujourd’hui l’O.P.A.C. ROUEN Habitat.

Par ailleurs, la diversification des bailleurs sociaux et leur implication notamment dans le cadre du Grand Projet de Ville (G.P.V.), nécessitent que l’Adjoint chargé du logement soit disponible de manière égale pour tous et pour coordonner l’ensemble de la politique du logement sur ROUEN.

C’est pourquoi je vous propose aujourd’hui de procéder à de nouvelles désignations des délégués de la Ville :

- M. Pierre ALBERTINI,

- M. Jean-Michel GUYARD,

- Mme Marie-Hélène ROUX,

- Mme Anne PAILLARD,

- Mme Jocelyne MEHAIGNERY,

- Mme Laurence de KERGAL,

- 1 représentant de la minorité municipale.

Les autres membres du Conseil d’Administration de l’Office Public d’Aménagement et de Construction ROUEN Habitat restent en place. Néanmoins un nouvel arrêté de M. le Préfet devra prendre acte de cette modification.

J’ai donc l’honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous demander de bien vouloir procéder aux désignations nécessaires.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération ci-jointe.