Délibération 9-3 du Vendredi 7 juillet 2006

VILLE DE ROUEN - CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 7 JUILLET 2006

RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION

M. Jean-Michel GUYARD, Adjoint,

présente le rapport suivant :

MESDAMES,

MESSIEURS,

La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante :

Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2006, augmentées des ouvertures de crédit autorisées lors de la décision modificative budgétaire n° 2

1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 138.138 €, de la manière suivante :

- 6.000 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, relatifs au second acompte de sa subvention de fonctionnement.

2.- Répartition de la provision « Jumelages », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 6.700 € :

- 2.500 € au Comité de Jumelage ROUEN-HANOVRE, au titre du 40ème anniversaire du jumelage entre les deux villes.

3.- Répartition de la provision « C.O.S.C. », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 169.354 € :

- 169.354 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, portant ainsi le montant total du second acompte de la subvention de fonctionnement à 175.354 €.

4.- Répartition de la provision « Enseignement », dont le solde des crédits disponibles, augmenté de la somme de 500 € provenant de la provision « Université », s’établit à 500 € :

- 500 € à l’Agence Régionale de l’Environnement de Haute‑Normandie (A.R.E.H.N.), à titre exceptionnel, dans le cadre d’un programme partenarial intitulé « Etablissements du développement durable », mené dans une école de ROUEN.

5.- Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 500 € :

- 500 € à l’Association pour le Développement de la Vie Etudiante à ROUEN (A.D.V.E. ROUEN), à titre exceptionnel.

6.- Répartition des provisions « Sport », dont le solde des crédits disponibles s’établit à :

a.- « Aide aux Matériel » : 6.500 €

- 1.500 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN, au titre de l’acquisition de maillots et de pantalons avec le logo de la Ville de ROUEN.

b.- « Imprévus » : 68.859 €

- 1.000 € à l’Arc-ROUEN-Club, au titre de son fonctionnement.

c.- « Manifestations » : 6.05 €

- 1.000 € au District Fluvial de Football, au titre de l’action Animafoot des quartiers 2006,

- 345 € au Rugby-Club des Arlequins, au titre de la participation aux cadeaux et aux trophées, lors de l’accueil de l’équipe anglaise d’HINCKLEY.

d.- « U.S.E.P. » : 4.500 €

- 3.840 € au Cercle d’Escrime de ROUEN, au titre de l’initiation à l’escrime faite aux enfants des écoles de ROUEN.

e.- « Planète Vacances » : 22.680 €, somme abondée par des crédits provenant de la provision « U.S.E.P. » et de l’enveloppe « Associations diverses de jeunesse », afin de financer l’opération « Planète Vacances », à hauteur de 10 € par enfant accueilli par les clubs suivants :

- 330 € à l’Arc-ROUEN-Club,

- 3.580 € à l’Association Rouennaise du Club Alpin Français (A.R.C.A.F.),

- 40 € à l’Association Sportive des Amis de la Fédération des Oeuvres Laïques (A.S.A.F.O.L.),

- 1.090 € à l’Association Sportive des P.T.T. de ROUEN (A.S.P.T.T.),

- 200 € au Canoë-Club Normand,

- 120 € au Club des Vikings de ROUEN,

- 700 € au Club de Hockey Amateur de ROUEN (C.H.A.R.),

- 3.000 € à l’Ecole Sportive de Patinage Artistique de ROUEN (E.S.P.A.R.),

- 2.430 € à l’Elan Gymnique de ROUEN (E.G.R.),

- 1.290 € au F.C.R. Tennis Petite Bouverie,

- 60 € au Judo-Club du Grand ROUEN (J.C.G.R.),

- 380 € au Karaté-Club de ROUEN,

- 390 € aux Archers du Roy Guillaume,

- 100 € au Roller-Hockey-Club des Spiders de ROUEN,

- 150 € au ROUEN Base-ball 76,

- 2.170 € au ROUEN Billard-Club (R.B.C.),

- 2.850 € au ROUEN Olympic Club (R.O.C.),

- 570 € au ROUEN Squash Equipe,

- 320 € au Rugby-Club de ROUEN,

- 2.910 € au Stade Philippins Omnisports de ROUEN (S.P.O.R.).

7.- Répartition des provisions « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 11.500 € :

a.- « Musique » : 1.500 €

- 1.500 € à l’Ensemble Vocal Polychrome, au titre de son fonctionnement.

b.- « Cinéma » : 5.000 €

- 5.000 € au Pôle Image Haute-Normandie, afin de compléter la subvention de fonctionnement précédemment accordée.

8.- Répartition de la provision « Mini-clubs », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 565 € :

- 565 € au Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Louis Poterat, au titre du fonctionnement du mini-club Louis Poterat.

9.- Répartition de la provision « Maison des Jeunes », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 58.860 € :

- 10.000 € à l’association de la Maison des Jeunes du Mont‑Gargan, au titre de l’opération « Contrat Temps Libres » 2006,

- 48.860 € à l’asociation de la Maison de Quartier Grieu‑Vallon Suisse, au titre des opérations suivantes :

. « Contrat Temps Libres 2006 », à hauteur de 18.470 €,

. « Espace Jeunes 2005 », à hauteur de 16.390 €,

. « Espace Jeunes 2006 », à hauteur de 14.000 €.

10.- Répartition de la provision « Associations diverses de jeunesse », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 28.350 € :

- 21.300 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d’Education Populaire « La Fraternité », au titre de l’opération « Contrat Temps Libres 2006 ».

11.- Répartition de la provision « Comités et associations de quartier », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 6.375 € :

- 3.400 € au Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Louis Poterat, au titre de son fonctionnement,

- 2.800 € au Comité des Fêtes et d’Oeuvres Sociales Saint‑Clément, au titre de son fonctionnement.

12.- Répartition de la provision « Associations familiales », dont le solde des crédits disponibles, augmenté de la somme de 200 € provenant de la provision « Associations humanitaires et caritatives », s’établit à 300 € :

- 200 € à l’association départementale des Veuves et Veufs de Seine-Maritime, à titre exceptionnel, pour la réalisation de travaux d’entretien des locaux.

13.- Répartition de la provision « Accueil des jeunes enfants », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 18.000 € : 

- 1.500 € à l’association Baby Récré, pour financer l’acquisition de petits mobiliers et matériels,

- 10.000 € à l’association Gribouille, à titre exceptionnel, pour lui permettre de poursuivre ses activités,

- 4.650 € à l’association Le Jardin des Bisous, à titre de complément de la subvention de fonctionnement accordée au budget primitif de la Ville.

14.- Répartition de la provision « Associations humanitaires et caritatives », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 5.400 € :

- 500 € à l’association Maghreb Plus, au titre de son fonctionnement.

15.- Répartition de la provision « Politique en faveur des handicapés », dont le solde des crédits disponibles d’établit à 2.200 € :

- 500 € à l’Association des Paralysés de France (A.P.F.) –Délégation de ROUEN, au titre de son fonctionnement.

16.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 1.485 € :

- 150 € à l’association Vie et Espoir, au titre de son fonctionnement.

17.- Répartition de la provision « Opérations ponctuelles », dont le solde des crédits disponibles s’établit à 38.000 €, afin d’abonder la provision « Actions en faveur du commerce rouennais » :

- 15.000 € à la Concentration des Comités Commerciaux de ROUEN (3CR), au titre des animations commerciales et artisanales de quartier,

- 5.000 € à l’association Antiquaires et Galeries d’Art de la Ville de ROUEN (A.G.A.V.R.), au titre de la manifestation intitulée « Les Arts d’Exception », ayant lieu du 29 septembre au 1er octobre 2006 dans le quartier Damiette/Saint‑Maclou,

- 8.000 € à l’Association des Commerçants du Centre Commercial de l’Espace du Palais (AC3EP), au titre de l’opération intitulée « La plage du Palais », se déroulant du 29 juin au 9 juillet 2006 sur le parvis de l’Espace du Palais.

Par ailleurs, la Ville a reçu le remboursement des chèques‑déjeuner perdus ou périmés qui doit être reversé au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles (C.O.S.C.) des personnels de la Ville de ROUEN, pour un montant de 8.501,11 €.

Les objectifs poursuivis par ces organismes étant de nature à promouvoir le rayonnement de notre cité, j'ai donc l'honneur, MESDAMES, MESSIEURS, de vous prier de bien vouloir accorder les subventions, d'un montant total de 356.645,11 €, proposées dans l'état annexé au présent rapport.

Si les conclusions de ce rapport recueillent votre accord, je vous propose d'adopter la délibération ci-jointe.